Le forum pour la ville de Calais
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le forum pour la ville de Calais

Jeu les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

 

 Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat)

Aller en bas 
+4
Nadjine
brylastar
Gigagil du Lac
Jean_Pol
8 participants
Aller à la page : 1, 2, 3  Suivant
AuteurMessage
Jean_Pol
Ancien du village
Jean_Pol


Nombre de messages : 11506
Age : 613
Localisation : Calais, 1 rue des Botanistes
Date d'inscription : 12/07/2005

Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Empty
MessageSujet: Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat)   Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Icon_minitime21/01/09, 05:03 pm

Ce sujet est créé afin que les Francs-citoyens apportent des idées sur la création du Parlement des Francs-Citoyens qui se veux une suite logique au Conseil des Anciens qui a accompli sa tâche primordiale qui était l'acceptation de la Franchise de Calais-la-libre par le Comté d'Artois.
Revenir en haut Aller en bas
Gigagil du Lac
Sergent du Guet
Sergent du Guet
Gigagil du Lac


Nombre de messages : 2023
Age : 68
Localisation : 84 chemin du Clair Bois - Calais
Date d'inscription : 13/04/2008

Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Empty
MessageSujet: Re: Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat)   Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Icon_minitime21/01/09, 10:52 pm

C'est à dire que vous envisagez la dissolution de Conseil des Anciens ?
vu le nombre de membres actuels, ça parait logique Laughing
Le sénat est déja l'assemblée des FC, et il y a à peine 40 membres, pourquoi créer autre chose ?
je proposerais plutôt de définir avec plus de précision le rôle du Sénat, son fonctionnement : proposition par 10 membres (FC) d'un texte qui deviendrait recommandation ou projet de décret pour la ville, proposition des personnes qui veulent devenir porte -parôle ou juge ou procureur (puis mise au vote),
il doit y avoir d'autres choses dont le Conseil était responsable ou initiateur ...
Il faudra aussi revoir la Charte : remplacer le Conseil par le Sénat ou le Parlement, etc.
je suis bien d'accord que c'est nécessaire, mais il faut informer les Francs Citoyens de toutes les modifications que cela entrainera, même si une bonne partie ont lu la Charte (en étant optimiste), il n'y a pratiquement que les Anciens qui peuvent en comprendre les implications ou en mesurer l'étendue.
Et si le Conseil disparait, je propose aussi que ses archives deviennent accessibles aux Francs Citoyens, c'est une partie de l'histoire de Calais qui ne doit pas disparaitre.
Revenir en haut Aller en bas
http://boisdemer.over-blog.net/
brylastar
Civet au champagne
brylastar


Nombre de messages : 5723
Age : 36
Localisation : Citoyen du Monde
Date d'inscription : 26/03/2008

Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Empty
MessageSujet: Re: Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat)   Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Icon_minitime21/01/09, 10:57 pm

Les archives ne disparaîtront pas, ne t'inquiète pas. Oui, on va dissoudre le Conseil des Anciens qui avait été fait à l'origine pour permettre d'adopter la franchise. Il est donc caduque.

Désormais, nous sommes en train de voir les implications sur la Charte, mais il y aurait plutôt un Parlement, qui élirait régulièrement des représentants. Ceux-ci organiseraient le travail sur les différents axes de réflexion des FC.
Revenir en haut Aller en bas
Jean_Pol
Ancien du village
Jean_Pol


Nombre de messages : 11506
Age : 613
Localisation : Calais, 1 rue des Botanistes
Date d'inscription : 12/07/2005

Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Empty
MessageSujet: Re: Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat)   Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Icon_minitime21/01/09, 11:22 pm

Le nouvel organisme créé aura pour nom le Parlement des Francs-citoyens. En même temps que l'on ajoute à la Charte les informations concernant le Parlement, on la réactulise pour l'adapter au mode de fonctionnement actuel de Calais dont la justice entre autre où ce n'est pas le maire qui instruit un procès au Comté lors d'un verdict rendu par le juge de paix mais le représentant du peuple en soumettant l'acte d'accusation au procureur et au juge d'Artois en début de procès.
Revenir en haut Aller en bas
Jean_Pol
Ancien du village
Jean_Pol


Nombre de messages : 11506
Age : 613
Localisation : Calais, 1 rue des Botanistes
Date d'inscription : 12/07/2005

Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Empty
MessageSujet: Re: Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat)   Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Icon_minitime23/01/09, 02:58 pm

Bon, ce n'est pas dix représentants, c'est 4 sages à la tête du Parlement qui dirige le parlement et créé des sous-groupes composés de 4 fc qui seront chargés de travailler sur divers projets.

Je vais poster ici la charte communale qu'on a mis à jour en fonction des changements récents et qui a été adaptée en fonction de ce Parlement.
Revenir en haut Aller en bas
Jean_Pol
Ancien du village
Jean_Pol


Nombre de messages : 11506
Age : 613
Localisation : Calais, 1 rue des Botanistes
Date d'inscription : 12/07/2005

Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Empty
MessageSujet: Re: Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat)   Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Icon_minitime23/01/09, 03:07 pm

[quote="Sieynoma"]Pour la Charte Communale, Bry, j'ai commencé le travail. Voici ce que j'ai fait et les idées que j'ai trouvé pour le point 4 de la Charte :

Citation :


La
Charte Communale

* le statut

Art.1 : Calais est une ville franche comme sa Majesté le
Roy de France l'a accordé au peuple de Calais. Ainsi la ville de Calais doit
fidélité et soutien à la Couronne en toutes circonstances.

Art. 2 : La ville de Calais se doit d'entretenir des
relations enrichissantes avec le comté d'Artois et de ne pas lui nuire tant que
la charte communale est respectée par celui-ci.

* le fonctionnement politique

Art. 3 : Le maire est élu au suffrage universel direct par
les citoyens de Calais pour un mandat de 30 jours.

Le maire est en charge du bien-être des habitants de
Calais. Il est responsable de son mandat devant les habitants.


Le maire peut lever des impôts, enrôler une milice pour sa protection, acheter et vendre au nom de la mairie et peut nommer un ou plusieurs Conseillers Communaux et leur déléguer des pouvoirs.

Le maire est chargé de promulguer les lois votées par l'Ecclesia. (loi du Lun 23 Avr 1454)

Art. 4 : Le Parlement des Francs Citoyens

Le Parlement des Francs Citoyens est une assemblée composée de francs-citoyens avec comme tête dirigeante le groupe des Sages. Ces derniers, au nombre de 4, sont élus par les francs-citoyens pour une durée de deux mois renouvelables si nécessaire lors de négociations avec le comté d'Artois par exemple afin de ne pas nuire à leur travail en cours.


Les membres des Sages sont chargés de voir à ce que les projets en cours soient réalisés par les membres du Parlement des Francs-citoyens en créant des sous-groupes composés de 4 francs-citoyens qui devront se pencher sur un projet particulier et à la fin de leur travaux donner les résultats à l'ensemble des francs-citoyens afin qu'un débat suivi d'un vote à l'Ecclésia puissent avoir lieu.

Les Sages sont les gardiens et protecteurs de l'Esprit Calaisien. Totalement au service de ce dernier et du peuple calaisien, leur devoir principal est la défense de la vertu et de la morale à Calais.

Les Sages proposent les lois et participe à la nomination des différents acteurs de la ville. Il peut agir sur la politique à plusieurs niveaux : il peut décider de soutenir un ou plusieurs candidats à la mairie, de soutenir une liste aux élections comtales.

Les Sages doivent porter un jugement moral et éthique sur toutes les décisions de la commune. Ils ont l'obligation de respecter la constitution et les lois Calaisiennes et de promouvoir l'Esprit Calaisien, ceci en tout lieu et en tout temps.



Art. 5 : La formation du Parlement

Le Parlement des Francs Citoyen est composé des Francs-citoyens.

5.1. : La formation du groupe des Sages

Le groupe des Sages est formé de 4 francs citoyens ayant au moins 6 mois d'ancienneté. Ils sont élu par l'ensemble des francs-citoyens lors d'une assemblée d'investiture tenue après deux mois de leur entrée en fonction.

Chaque francs-citoyen ayant fait preuve d'engagement personnel assidu pour la ville et qui y réside officiellement depuis 6 mois au moins pourra poser sa candidature. Le candidat doit être franc citoyen Calaisien et posséder une propriété.
Ces critères remplis, le candidat doit afficher à l'Ecclésia, dans la section approprié, sa lettre de motivation et ce qu'il entends faire pour le bien de Calais-la-libre.

La candidature d'un Calaisien doit être examinée par l'ensemble des francs-citoyens et soumises au vote après la période de mise en candidature. Le candidat est considéré élu s'il obtient 7 votes en sa faveur (un candidat ne peux voter pour lui-même)

Un vote sera organisé pour chacune des candidatures.

Même si un Sage est au coeur de l'activité politique de la ville, son titre n'est qu'honorifique et n'entre pas dans la limite des mandats.

Un Sage peut être destitué par décision du Parlement à la suite d'un vote si au moins 10 francs-citoyens ont voté pour sa destitution. Si un Sage est condamné par la justice calaisienne, il est automatiquement démis de son poste. Si un Sage est condamné par le Tribunal Comtal, le Parlement doit voter sur son statut dans les plus brefs délais. La perte du titre survient également après une période d'inactivité de 30 jours. Par inactivité, on entend non participation aux débats du Parlement.


Notes diverses pouvant être intégrer aux articles 4 et 5, de plus les idées soumises lors du débat à l'Ecclésia pourront y être intégrées :


  • Le Parlement des FC est une assemblée regroupant les FC
  • 4 FC, les Sages, sont nommés pour un mandat de 2 mois renouvelable si nécessaire, ils sont entre autre chargé de créer des groupes de travail composé de 4 fc qui travailleront chacun sur divers projets qui devront être soumis à l'ensemble du Parlement à l'Ecclésia avant d'être soumis au vote
  • Tous les votes devront recueillir au moins 6 votes positifs afin d'être considérer comme valide et chaque vote durera 7 jours.




Art. 6 : Les postes à responsabilités

Il existe différents postes à responsabilité dans la ville de Calais. Ces postes sont Maire, Lieutenant du Guet, Commandant des Cadets, Sergent du Guet, Juge de Paix, Représentant du Peuple Conseiller Communal et Sages.

Le rôle du Maire est expliqué à l'article 3 de la présente Charte.
Le rôle de Conseiller Communal est expliqué à l’article 3 de la présente Charte.
Le rôle du Commandant est expliqué à l'article 9 de la présente Charte.
Le rôle du Juge de Paix est expliqué à l'article 10 de la présente Charte.
Le rôle du Représentant du Peuple est expliqué à l’article 10 de la présente Charte.
Le rôle du Lieutenant est expliqué à l'article 11 de la présente Charte.
Le rôle des Sergents est expliqué à l'article 12 de la présente Charte.

Tous ces postes requièrent une disponibilité totale. Ils sont donc régis par la loi sur le non cumul des mandats.


Art. 7 : La Franche Citoyenneté

La Franche Citoyenneté se superpose à la citoyenneté du Royaume. Elle requiert certains critères et donne des droits et des devoirs aux possédants.

La Franche Citoyenneté s'obtient à la naissance si un des deux parents la possède.
Elle peut s'obtenir sur simple demande d'un individu si il réside à Calais depuis 2 mois au moins et s'il est inscrit au Cadastre officiel de Calais-la-libre.

Etre Franc Citoyen permet de s'inscrire sur les listes électorales, de proposer des projets de lois, de voter lors des référendums et des initiatives populaires, de se présenter aux postes clés de la ville, de bénéficier de la protection de l'Esprit Calaisien et des lois de la Ville Franche. Le droit de vote est concédé à la majorité de l'individu soit 20 ans.


Art. 8 : Les Calaisiens s'expriment par la voie du référendum ou au moyen de l'initiative populaire.

Le Groupe des Sages ou le Maire, peuvent demander l'organisation d'un référendum sur n'importe quel sujet touchant à la politique calaisienne. C'est le Groupes des Sages qui décide de la question posée. Le résultat de ce référendum porte toute la force de la souveraineté Calaisienne, le Groupe des Sages doit prendre en compte ce fait et agir en fonction.

Le Parlement des Francs Citoyens peut soulever une initiative populaire. Il faut au minimum 6 citoyens calaisiens. Par ce biais, la population incite le Groupe des Sages à se pencher sur une question. Il peut organiser un référendum pour connaitre l'avis des francs citoyens sur ce point précis.

L'initiative populaire peut aussi être créatrice de loi. Il faut au moins 6 francs-citoyens qui proposent un texte au Groupe des Sages. Ce dernier peut proposer par référendum une contre-proposition dans la semaine après l'initiative populaire.


Si le Groupe des Sages ne propose pas de contre-proposition, il soumet le nouveau texte au référendum.

Dans le cas ou la contre-proposition est rejetée, le Groupe des Sages peut proposer un dernier texte par référendum, trois jours après le refus. Si ce texte est encore refusé, il soumet à l'avis du peuple la proposition de l'initiative populaire selon les termes de l'article 8 alinéa 2.

Une loi n'entre en vigueur qu'à partir de la date de promulgation par le maire. (loi du Lun 23 Avr 1454)

* le fonctionnement militaire (suite au prochain message)


Dernière édition par Sieynoma le 10/02/09, 01:11 am, édité 4 fois
Revenir en haut Aller en bas
Jean_Pol
Ancien du village
Jean_Pol


Nombre de messages : 11506
Age : 613
Localisation : Calais, 1 rue des Botanistes
Date d'inscription : 12/07/2005

Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Empty
MessageSujet: Re: Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat)   Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Icon_minitime23/01/09, 03:10 pm

Sieynoma a écrit:
(suite)

Art. 9 : L'Ost Calaisien
La ville franche de Calais s'arroge le
droit à la protection de son intégrité et de sa souveraineté en ses
terres. Elle assure cette protection en levant un ost appelé les Cadets
de la marine de Calais. Cet ost est sous les ordres de son Commandant.

Les
soldats composant cet ost sont soumis aux règles internes qui le
régissent. Tout manquement à ces règles peut entraîner des sanctions
après un procès devant une cour spéciale composée par l'état major.
En ultime recours, le Commandant peut requérir l'aide d'autres puissances pour défendre les intérêts de la Ville Franche.

Le poste de Commandant est un rôle clé de la ville et rentre donc dans la loi sur le cumul des mandats.

Dans les situations de péril pour la ville de Calais et de ses Institutions, le Groupe des Sages, de sa propre initiative ou sur demande motivée du bourgmestre , peut décider d'appliquer ces dispositions :
- Tous les Francs Citoyens aptes à se battre doivent prendre les armes et défendre la ville
- Ils se réunissent autour d'une même armée et sous commandement de la hierarchie des Cadets
Cette armée est dissoute lorsque la situation de péril prend fin. (Loi du dim 9 sept 1455)

* le fonctionnement judiciaire

Art. 10 : Le Groupe des Sages nomme à la majorité absolue un Juge de Paix.
Le Représentant du Peuple est élu par l'ensemble des Francs Citoyens. Ils sont nommés tous les deux pour une durée de 2 mois.

Le
Juge de Paix et le Représentant du Peuple ont 4 jours pour nommer un
Juge de Paix adjoint et un Représentant du Peuple adjoint afin de les
épauler ou de les remplacer dans leurs taches en cas d’incapacité à
assurer leurs fonctions.(loi du 1/11/1455)
Le Juge de Paix est
chargé d'organiser le procès communal, de diriger les débats du
Tribunal de Calais, de transmettre le dossier du jugement au procureur et au juge d'Artois ainsi
qu'au maire afin que ce dernier puisse percevoir l'amende due en en
faisant la demande au Comté (90% de l'amende, les 10% servant à
l'utilisation des infrastructures du Comté)


Le
Représentant du Peuple a la charge de défendre l'intérêt général. C'est
lui qui porte l'accusation et qui présente les preuves au Tribunal. Il
propose une peine au Juge de Paix à l'ouverture de l'audience. De
plus il soumet l'acte d'accusation au procureur et au juge d'Artois
afin qu'un procès puisse être ouvert au Tribunal d'Artois pour que le
verdict du juge de paix puisse être appliquer
.

Le Juge de Paix est habilité à juger les infractions ayant eu lieu à Calais-la-libre.


Art. 11 : L'organisation du Guet

Le guet est uniquement sous les ordres du Lieutenant du Guet.

Le
Lieutenant peut enrôler et entraîner un Sous-lieutenant et jusqu'à deux
Sergents pour l'aider dans le travail du guet. Il peut les révoquer à
n'importe quel moment sans préavis.

N'importe quel membre du guet peut recueillir une plainte.

Les
Sergents du Guet et le Sous-lieutenant doivent informer le Lieutenant
des nouvelles plaintes et des dossiers constitués. Ils peuvent mener
une enquête et constituer un dossier sans consulter le Lieutenant au
préalable. Les Sergents et le Sous-lieutenant peuvent démissionner de
leur poste, mais ils doivent donner un préavis d'une semaine.

N’importe
quel membre du guet peut transférer un dossier d’accusation au
Tribunal, mais le Lieutenant doit en être averti au préalable.

Dans
le cas où le Lieutenant n'est pas disponible, le Sous-lieutenant se
charge d’assurer les fonction de Lieutenant du mieux possible. Il devra
néanmoins en référer au Groupe des Sages ainsi qu'au maire de Calais-la-libre.


* l'économie

Art. 13 : La recherche de l'autarcie

Calais est économiquement autonome et indépendante du comté d'Artois.
Le maire et son conseil sont responsables des échanges commerciaux assurant le développement de notre ville.

Art. 14 : L'équilibre entre libertés et dirigisme

La mairie pourra proposer une grille de salaires indicative.
Elle peut fixer un salaire minimum.
La
mairie ne peut pas fixer de prix minimum ou maximum pour l'échange des
denrées sur le marché calaisien. Elle peut néanmoins réguler le marché
à partir de ses propres stocks.
Le maire ne peut utiliser les moyens de la mairie pour jouer dans une campagne électorale.

* les règles du RP calaisien (HRP)

Art. 15 : Du respect des joueurs

Tout
joueur ou joueuse qui, à travers le jeu des Royaumes Renaissants, entre
en contact avec les joueurs et joueuses des Calaisiens résidents et
expatriés, ainsi que tout joueur ou joueuse de Calaisien résident ou
expatrié, sont soumis aux règles définies par les articles 15, 16, 17
et 18 de la présente Charte.
La faute à ces règles est sanctionnée
durement, à la fois par des sanctions à l'intérieur du jeu et en dehors
du jeu car elle détruit tout l'intérêt des Royaumes Renaissants.

Ces personnes s'engagent à modérer leur comportement hors roleplay. Cela signifie que :
_ Elles doivent respecter les règles de la censure en vigueur sur le forum officiel.
_ Elles doivent respecter les règles spéciales de la censure en vigueur en Halle de Calais.
_ Elles doivent à tout moment faciliter le dialogue avec les autres joueurs et joueuses.
_ Elles doivent prôner la bonne humeur, faciliter la bonne ambiance de jeu.
_ Elles n'ont pas à hésiter à arrêter de jouer momentanément au profit d'une autre activité !

Art. 16 : Du respect du roleplay et des personnages

Afin
de conserver la réalité du jeu, la frontière entre joueurs et
personnages, quelques règles sont à retenir : il faut bien comprendre
qu'un personnage peut tenir des propos qui lui sont propres et n'ont
pas forcément de rapport avec ce que pense le joueur qui le contrôle.
Il n'est pas conseillé de dévoiler des éléments inconnus dans des
discussions hors roleplay.
Pour guider les acteurs d'une scène, il
est bon de décrire l'apparence de son personnage, ainsi que ses habits,
son comportement, sa voix.
Les personnages non joueurs peuvent
également être utilisés pour structurer un roleplay. Mais ces
personnages étant très impersonnel, il n'est pas bon de leur donner
trop d'importance ou de responsabilités afin de ne pas frustrer les
autres joueurs !

Art. 17 : Du respect du temps et de l'espace

Le
temps est difficilement représentable dans les Royaumes Renaissants.
Lors d'une scène roleplay, il est important de préciser le moment où se
passe la scène, ainsi qu'au cours du roleplay si le temps vient à
passer.
On doit également respecter l'espace, les distances entre
les personnages. Il n'est pas crédible de poster dans les forums des
villes distantes puisque dans le jeu elles sont à plus d'une journée de
marche ! Mais cela peut dépendre des moyens de communication utilisés. Afin
de ne pas nuire au déroulement fluide de la justice calaisienne les
procès pourront se tenir même si le juge, son adjoint, le représentant
du peuple ou son adjoint ne sont pas à Calais
.

Art. 18 : De l'utilisation des moyens de communication

On peut distinguer trois sortes de moyens de communication réels (hors jeu) : les courriers, les forums, les chats.
Petit descriptif pour l'utilisation dans les scènes de roleplay :
Les
chats sont utilisés dans les rapports face à face, on peut trouver les
tavernes, MSN, Trillian proposant ce genre de situation.
Les
forums peuvent être utilisés communément dans les dialogues face à face
mais également dans les conversations à distance (envoyer une lettre
ouverte par exemple).
Les courriers sont plutôt adaptés aux
conversations à distances ou du moins indirectes. Ils ont le même usage
que dans la vraie vie en fin de compte !

Voilà, voilà, j'ai fais ce que je pouvais faire sur la Charte communale. Si vous avez des modifications ou des suggestions pour les parties 4 et 5 qui concernent le Parlement, veuillez l'écrire et je modifierai si nécessaire.
Revenir en haut Aller en bas
Nadjine
Général(e) en chef des commères
Nadjine


Nombre de messages : 1574
Age : 36
Localisation : 29 rue de la Chapelle
Date d'inscription : 01/08/2008

Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Empty
MessageSujet: Re: Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat)   Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Icon_minitime23/01/09, 06:07 pm

mmh, je suis d'accord, mais il y a un risque de trouver les mêmes personnes à la mairie et au parlement... dangereux non?

de plus pourquoi ne pas faire une assemblée après le mandat des groupe de FC du parlement. Afin que chaque élu rend des comptes sur ce qu'il a fait à l'ensemble des citoyens, non? On peut même l'étendre à la mairie...
Revenir en haut Aller en bas
Gigagil du Lac
Sergent du Guet
Sergent du Guet
Gigagil du Lac


Nombre de messages : 2023
Age : 68
Localisation : 84 chemin du Clair Bois - Calais
Date d'inscription : 13/04/2008

Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Empty
MessageSujet: Re: Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat)   Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Icon_minitime23/01/09, 10:29 pm

Jonas ou son frère vient déposer une longue missive.

Beau travail Siey !

juste quelques remarques :

4 FC, les Sages, sont nommés pour un mandat de 2 mois renouvelable si nécessaire, ils sont entre autre chargé de créer des groupes de travail composé de 4 fc qui travailleront chacun sur divers projets qui devront être soumis à l'ensemble du Parlement à l'Ecclésia avant d'être soumis au vote

Les Fc membres des groupes de travail sont nommés par les Sages ? y a t-il appel de volontaires pour faire partie de ces groupes ?

Le rôle de Conseiller Communal est expliqué à l’article 3 de la présente Charte.
Art. 3 :
……
Le maire peut lever des impôts, enrôler une milice pour sa protection, acheter et vendre au nom de la mairie et peut nommer un ou plusieurs Conseillers Communaux et leur déléguer des pouvoirs.


L’article 3 n’explique pas le rôle des conseillers communaux, ni l'étendue de ces pouvoirs, ni leurs responsabilités

Art. 10 : Le Groupe des Sages nomme à la majorité absolue un Juge de Paix.

Il n’est pas indiqué que le Juge de Paix doit avoir suivi une formation juridique IG (niv 3,Université, acquisition de 100 % des connaissances juridiques, etc .)

Le Juge de Paix est
chargé d'organiser le procès communal, de diriger les débats du
Tribunal de Calais, de transmettre le dossier du jugement au procureur et au juge d'Artois ainsi
qu'au maire afin que ce dernier puisse percevoir l'amende due en en
faisant la demande au Comté (90% de l'amende, les 10% servant à
l'utilisation des infrastructures du Comté)


Les amendes sont perçues par le Roy (ou le DR), il faut que le maire lui écrive pour en obtenir la rétrocession … (à moins que cela n’ait changé depuis quelques mois)
Revenir en haut Aller en bas
http://boisdemer.over-blog.net/
Jean_Pol
Ancien du village
Jean_Pol


Nombre de messages : 11506
Age : 613
Localisation : Calais, 1 rue des Botanistes
Date d'inscription : 12/07/2005

Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Empty
MessageSujet: Re: Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat)   Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Icon_minitime23/01/09, 11:22 pm

Je répond en désordre :

Seules les sections en rouge sont des nouveautés, donc ce qui concernent les devoirs du maire ont déjà été approuvés par l'ensemble des Fc. Concernant le juge paix, il n'est pas nécessaire d'avoir des connaissances de niveau 3 au point de droit, il suffit de lire la dlca et le livre des peines et condamnations.

En passant j'ai 13% en principes de droit, mais je ne crois pas que ça influe sur ma façon de juger et les connaissances acquises au niveau 3 n'influe dans aucune fonction calaisienne.

Concernant la création des sous-groupes, ce seront des volontaires qui en feront partie, une demande de volontaires pour travailler sur tel ou tel projet sera faites et les 4 fc qui appliqueront seront choisi. Par la suite les 4 fc de ce groupe ne pourront pas travailler sur d'autres projets tant que leur partie de travail n'aura pas été terminé (en sommes, c'est un travail en équipe qu'ils feront, ils peuvent chacun développer une partie, la mettre en commun, faire des liens et soumettre leurs résultats à l'ensemble des autres FC afin qu'un débat de quelques jours soit fait puis on passe le tout au vote.

Concernant la perception des amendes, c'est indiqués dans notre franchise et le Comté d'Artois était d'accord dans le temps.

Les conseillers communales sont si je ne me trompe pas, les conseillers municipaux du maire, et c'est au maire de choisir les fonctions qu'ils occupent.
Revenir en haut Aller en bas
Jean_Pol
Ancien du village
Jean_Pol


Nombre de messages : 11506
Age : 613
Localisation : Calais, 1 rue des Botanistes
Date d'inscription : 12/07/2005

Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Empty
MessageSujet: Re: Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat)   Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Icon_minitime23/01/09, 11:31 pm

Nadjine a écrit:
mmh, je suis d'accord, mais il y a un risque de trouver les mêmes personnes à la mairie et au parlement... dangereux non?

de plus pourquoi ne pas faire une assemblée après le mandat des groupe de FC du parlement. Afin que chaque élu rend des comptes sur ce qu'il a fait à l'ensemble des citoyens, non? On peut même l'étendre à la mairie...

Des Anciens ont bien été maire et Ancien sans que ça ne dérange et vu le nombre restreint de FC ce serait d'avantage une nuisance qu'autre chose.

Quand les 4 volontaires, des sous-groupes, ont terminé de travailler sur le projet qui leur a été confié, ils doivent le soumettent à l'ensemble des Fc au parlement, ou un débat est fait (brassage d'idée, ajout de points précis, etc...) d'une durée de 3 jours environ, puis une fois un texte final produit, il est soumis au vote.


Dernière édition par Sieynoma le 23/01/09, 11:42 pm, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
brylastar
Civet au champagne
brylastar


Nombre de messages : 5723
Age : 36
Localisation : Citoyen du Monde
Date d'inscription : 26/03/2008

Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Empty
MessageSujet: Re: Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat)   Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Icon_minitime23/01/09, 11:39 pm

Les 4 Sages vont être aussi dans le cumul des mandats alors?!

Hum... je ne sais pas si nous serons assez d'actifs, si? Si ce n'est pas le cas, il y a un risque de se retrouver bloqué un moment, car quelqu'un est Sage et ne peut donc pas se présenter, ou avoir une position plus importante.
Revenir en haut Aller en bas
Jean_Pol
Ancien du village
Jean_Pol


Nombre de messages : 11506
Age : 613
Localisation : Calais, 1 rue des Botanistes
Date d'inscription : 12/07/2005

Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Empty
MessageSujet: Re: Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat)   Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Icon_minitime23/01/09, 11:41 pm

Ok, ils ne le seront pas vu le nombre restreint de Fc. Je ré-édite.
Revenir en haut Aller en bas
Zengi
Général(e) en chef des commères
Zengi


Nombre de messages : 1410
Localisation : Calais la libre
Date d'inscription : 23/11/2007

Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Empty
MessageSujet: Re: Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat)   Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Icon_minitime24/01/09, 02:44 pm

Pour commencer, je dirai qu'il n'y a pas de risque de Dicature (On a déjà du mal a trouver les Maires xD)

Petite question bête mais, s'il n'y a pas de volontaire ? Va t'on les désigner, ou tout devra être fait par les 4 Sages ? (Si on respecte la cohéanre RP/IG je vois mal les volontaires, surtout vu le nombre de participant a ce débat)
Revenir en haut Aller en bas
Jean_Pol
Ancien du village
Jean_Pol


Nombre de messages : 11506
Age : 613
Localisation : Calais, 1 rue des Botanistes
Date d'inscription : 12/07/2005

Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Empty
MessageSujet: Re: Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat)   Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Icon_minitime24/01/09, 06:55 pm

Eh! bien, voyons les volontaires actuels : Moi, Brylastar, Zengi, Nadjine, Roland et si on considère le nombre de votants au projet de loi sur le retrait de la FC on a bien en tout et pour tout 20 participants.
Revenir en haut Aller en bas
Zengi
Général(e) en chef des commères
Zengi


Nombre de messages : 1410
Localisation : Calais la libre
Date d'inscription : 23/11/2007

Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Empty
MessageSujet: Re: Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat)   Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Icon_minitime24/01/09, 07:36 pm

Citation :
on a bien en tout et pour tout 20 participants.


Il y a une différence entre "cliquer" sur oui/non et prendre part a la vie de Calais en préparant des débats. Sur les 20 que tu nous annonces je ne crois pas qu'il y a la moitier de volontaire.
De plus, Nadj et moi allont entrer en mairire donc pas question de cumuler les deux rôles (vu le boulôt qu'il y a à faire).

J'ai mal formuler ma question c'etait plutôt que se passera t'il s'il n'y a pas assez de volontaires ?
Revenir en haut Aller en bas
brylastar
Civet au champagne
brylastar


Nombre de messages : 5723
Age : 36
Localisation : Citoyen du Monde
Date d'inscription : 26/03/2008

Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Empty
MessageSujet: Re: Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat)   Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Icon_minitime24/01/09, 07:42 pm

Et bien, s'il n'y a pas assez, on ne forcera pas les gens. Donc, au pire, il n'y aura pas de groupes (ou des groupes de gens moins nombreux) pour travailler sur certains sujets.

Mais il faudra des responsables du Parlement tout le temps, ça c'est clair.
Revenir en haut Aller en bas
Zengi
Général(e) en chef des commères
Zengi


Nombre de messages : 1410
Localisation : Calais la libre
Date d'inscription : 23/11/2007

Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Empty
MessageSujet: Re: Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat)   Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Icon_minitime24/01/09, 08:34 pm

Aussi pourquoi ne pas mettre un nombre impair de "Sage" (3 ou 5)

Je suppose que 4 n'a pas été choissit au hasard, donc pourquoi ?
Revenir en haut Aller en bas
Jean_Pol
Ancien du village
Jean_Pol


Nombre de messages : 11506
Age : 613
Localisation : Calais, 1 rue des Botanistes
Date d'inscription : 12/07/2005

Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Empty
MessageSujet: Re: Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat)   Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Icon_minitime24/01/09, 09:23 pm

En ce-moment au Conseil des Anciens on est deux actifs, Bry et moi, et pour mener ce projet on serait mieux à quatre pour alimenter les débats, répondre et revoir la charte, de plus il faudra revoir le projet de loi concernant les FC, certes il a été adopté mais il faut le modifier pour qu'il soit en accord avec le fonctionnement du Parlement.
Revenir en haut Aller en bas
Zengi
Général(e) en chef des commères
Zengi


Nombre de messages : 1410
Localisation : Calais la libre
Date d'inscription : 23/11/2007

Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Empty
MessageSujet: Re: Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat)   Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Icon_minitime25/01/09, 12:02 am

Bah justement si tu me dis que sur 6 anciens, il n'y en a que 2 qui sont actifs, c'est plus qu'inquiétant. Les conseils des anciens sont quand même les dirigeants de Calais...
Je pense dans ce cas qu'il faut insister sur ce point ==> "Les sages ne sont pas un gentil petit coin ou tout le monde se repose". C'est un véritable travail avec deux mois intensifs de boulot, aussi dur qu'un rôle de Maire.

Aussi je pense que les choix des "Sages" ne doit pas être par majorité absolue. Un seul Homme/Femme peut bloquer tout les débats ou les choix importants a son seul souhait. Je préfère que l'on descende a 3 membres avec, pour les tous choix, une élection partielle (celui qui a le plus de voies l'emporte). Sinon regardez le conseil des Anciens, n'importe qui pouvait bloquer n'importe quoi, et ça donne quoi ? Des Calaisiens qui crient que le CA est inactif. Il arrive un temps ou il fait arrêter de faire tout le temps les mêmes erreurs.

De plus, je suis plutôt pour des mandats non cumulables, histoire que ce soient pas toujours les mêmes qui se bougent le cul pour les autres.
Revenir en haut Aller en bas
Gigagil du Lac
Sergent du Guet
Sergent du Guet
Gigagil du Lac


Nombre de messages : 2023
Age : 68
Localisation : 84 chemin du Clair Bois - Calais
Date d'inscription : 13/04/2008

Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Empty
MessageSujet: Re: Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat)   Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Icon_minitime25/01/09, 10:12 am

Jonas revient presque en sifflotant, Arras lui parait un tout petit voyage.

Le travail du Conseil ou du Parlement est loin d'être aussi prenant que celui de maire et ce n'est pas non plus un travail de dirigeants, relis le rôle des Sages, il s'agit plus d'un travail de réflexions, de recherches, de conseils et de communications.
Il y faut bien sur de la disponibilité, mais comme dans toutes les activités.
C'est sur que ce serait bien que ce ne soit pas toujours les mêmes qui prennent en charge les responsabilités, mais cela fait partie de la vie et certains préfèrent s'occuper des loisirs ou de la culture, d'autres de la politique ou de l'économie ou des armes ...
Il n'y a qu'une vingtaine d'actifs très actifs, c'est déja bien ! Laughing
La Charte prévoit plusieurs groupes de 4, c'est pour le meilleur des cas s'il y a plusieurs sujets graves à étudier, comme le dit Siey, il y a actuellement le projet sur la FC et le révision de la Charte, donc le groupe des Sages et un autre groupe, il ne faut que 4 volontaires en plus des Sages ...
Dans la nouvelle Charte je ne vois pas oû il y a possibilité de blocage : dans le pire des cas il faut attendre 2 mois si les Sages ne peuvent se mettre d'accord sur un projet, auparavant le chef des Anciens (le Zoïle) avait droit de véto.
Revenir en haut Aller en bas
http://boisdemer.over-blog.net/
brylastar
Civet au champagne
brylastar


Nombre de messages : 5723
Age : 36
Localisation : Citoyen du Monde
Date d'inscription : 26/03/2008

Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Empty
MessageSujet: Re: Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat)   Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Icon_minitime25/01/09, 10:25 am

Juste une petite remarque: il n'y a que 2 actifs en gros, mais c'est entre autres parce que Mél ait maire, et Calu hors de Calais-la-Libre pour l'instant (ella revenir).

Je suis d'accord avec toi, théoriquement, on devrait être plus actif, et plus d'actifs. Mais pour les mandats non-cumulables, je suis plutôt contre: tu préfère que ce soit les mêmes qui soient dans le groupe des Sages, ou alors qu'on doive changer et qu'il n'y ait finalement personne de vraiment motivé, ou compétent?

Parce que, tu l'as dit, il y a risque que nous ne soyons pas assez.
Revenir en haut Aller en bas
Jean_Pol
Ancien du village
Jean_Pol


Nombre de messages : 11506
Age : 613
Localisation : Calais, 1 rue des Botanistes
Date d'inscription : 12/07/2005

Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Empty
MessageSujet: Re: Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat)   Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Icon_minitime25/01/09, 04:14 pm

Le Conseil n'est pas un groupe de dirigeant, on ne dirige rien, on travaille plutôt sur des projets, divers projets telle la mise à niveau de la charte communale, l'étude de la nouvelle constitution artésienne, création de projets de loi visant à mieux gérer les francs-citoyens, tel le projet ayant été voté dernièrement.

Et le nouveau parlement va permettre justement de donner un aperçu nouveau des Calaisiens à la tête des Francs citoyens, les Sages ne seront plus perçu comme des «despotes» mais comme des personnes chargés de mettre en place divers projets (texte de loi, modification de la charte, etc...) et leurs seuls réels pouvoirs seront ceux de négociation avec le Comté quand ce sera nécessaire et de suggestions envers le comté et les autres francs-citoyens.
Revenir en haut Aller en bas
Zengi
Général(e) en chef des commères
Zengi


Nombre de messages : 1410
Localisation : Calais la libre
Date d'inscription : 23/11/2007

Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Empty
MessageSujet: Re: Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat)   Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Icon_minitime25/01/09, 08:06 pm

Certes le terme dirigeant, ne vous plait pas.



Citation :
C'est sur que ce serait bien que ce ne soit pas toujours les mêmes qui prennent en charge les responsabilités, mais cela fait partie de la vie et certains préfèrent s'occuper des loisirs ou de la culture, d'autres de la politique ou de l'économie ou des armes ...


Il y a des limites quand même (je redéveloppe le point avec l'idée de priorité plus bas).
J'aimerai quand même entendre les 16 autres actifs très actifs... (a compter qu'ils existent)


Citation :
dans le pire des cas il faut attendre 2 mois si les Sages ne peuvent se mettre d'accord sur un projet


Seulement deux mois... ça peut être très long deux mois. Et si Calais aime bien s'amuser elle va réélire les mêmes et là paf, encore deux mois. Je tiens a signaler que quatre mois c'est encore plus long. Pour moi là, il y a un blocage, d'où la volonté de faire un choix proportionnel (Et si j'ai bien compris personne pour trancher, donc pas de Zoile).
Et je rappelle a nos chers lecteurs très attentionnés que Calais a mis 2 semaines pour entrer dans la "catastrophe J", pas deux mois.


Citation :
tu préfère que ce soit les mêmes qui soient dans le groupe des Sages, ou alors qu'on doive changer et qu'il n'y ait finalement personne de vraiment motivé, ou compétent?


Certes, alors dans ce cas faire en sorte que les Sages sortant n'ai pas la priorité sur les demandeurs. Avec cette méthode on évite les pas motivés, et si pas de candidature et bah on reprend les anciens "Sages" s'ils souhaitent se présenter. [Bref si on a 4 "demandeurs" postulants, les Sages sortent ne peuvent se représenter]


Citation :
Et le nouveau parlement va permettre justement de donner un aperçu nouveau des Calaisiens à la tête des Francs citoyens


On a changé deux-trois mots, c'est tout. Le seul fait notable c'est qu'ils seront élus. Alors là chapeau, on a progresser mais alors d'un seul coup (et je félicite ceux qui ont eux l'idée).
Enfin faut pas se leurrer non plus, ce ne sera pas l'événement de l'année. Sur le fond pas grand chose ne change, et on peut très vite retomber dans le système de communication des anciens qui était irréprochable.


Pour récapituler (ça va vous permettre cher monsieur de pouvoir me répondre avec exactitude) :



  • Je continu de penser qu'un nombre impair de "Sage" est préférable.

  • Puisque ce n'est pas un rôle très prenant (je vous cite là), descendre a trois "Sages".

  • Choix au plus grand nombre de voies.

  • Je retire mon idée de non-cumul (comme le fait bien remarquer Bry) pour plutôt proposé l 'idée de priorité au nouveaux demandeurs.
Revenir en haut Aller en bas
Nadjine
Général(e) en chef des commères
Nadjine


Nombre de messages : 1574
Age : 36
Localisation : 29 rue de la Chapelle
Date d'inscription : 01/08/2008

Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Empty
MessageSujet: Re: Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat)   Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Icon_minitime25/01/09, 09:05 pm

le nombre de trois peut être efficace comme problématique, je m'explique:

-3 FC sont plus facile à réunir en même temps,
- pour les problèmes d'opinion, car ça ne sera jamais un "2 contre 2" (qui ne fais généralement rien avancer dans les débats)
-Inversement si on tombe sur des personnes peu motivées, on risque de trouver qu'un seul FC sur les trois alors qu'avec quatre on a plus de chance.

En ce qui concerne le cumulation des "mandat" je reste contre à 100%, ça peut être très dangereux

Enfin zen, oui deux mois me semble long un mois c'est plus juste ou inversement pourquoi ne puis instaurer une limite de présentation à l'élection de sage, pas plus de deux fois.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Empty
MessageSujet: Re: Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat)   Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat) Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Parlement des Francs-Citoyens (idées et débat)
Revenir en haut 
Page 1 sur 3Aller à la page : 1, 2, 3  Suivant
 Sujets similaires
-
» [débat] Projet de loi visant le retrait de la FCté à un franc-citoyen
» Débat sur la FC
» [Débat] La Franche Citoyenneté
» débat sur le grille indicative
» [debat] nouvelle Charte Communale

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le forum pour la ville de Calais  :: La ville de Calais :: Musée du Parlement des Francs-Citoyens :: Archives de l'écclésia-
Sauter vers: