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 Arrêté du Jour de Marché

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Ertaï
Commère calaisienne
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Localisation : Calais - 16, rue du Port
Date d'inscription : 29/08/2006

MessageSujet: Arrêté du Jour de Marché   16/01/07, 11:31 pm

Arrêté municipal dit du Jour de Marché a écrit:


En vertu des pouvoirs qui me sont conférés de par le mandat municipal qui m'échoit, je fixe par le présent arrêté les conditions d'accès aux produits du Jour de Marché.

1- Le Jour de Marché est un jour pour les pauvres et les vagabonds, la Mairie mettant à leur disposition à bas prix ce jour là quelques produits alimentaires de première nécessité [Réservés aux niveaux 0 et 1 ayant moins de 20 points de réputation !!!]. Ce Jour de Marché sera annoncé par le message d'information à chaque fois qu'il aura lieu. Il ne se déroulera qu'une fois par semaine.

2- Les produits concernés sont exclusivement les miches de pain et les sacs de maïs. Ils seront mis en vente à des prix permettant la réalisation d'un repas complet pour 3 écus. Les participants ont le droit de récupérer l'équivalent de 3 repas par semaine (3 miches de pains ou 6 sacs de maïs ou un mélange donnant 3 repas complets).

3- Seuls les personnes en ayant expressément fait la demande et dont le nom figure dans la liste ci-dessous sont autorisées à accéder aux produits du Jour de Marché.

4- Tout contrevenant aux points précédents s'exposera à des poursuites pour troubles à l'ordre public et/ou escroquerie avec circonstances aggravantes. Les sanctions seront l'avertissement simple par mp, l'amende forfaitaire de 50 écus, la mise en procés ou la mise à l'index selon la gravité du délit constaté. Dans tous les cas les produits devront être restitués dans la semaine ou un procès pourra être intenté au contrevenant.

Rédigé à Calais le 09 janvier 1455,
Ertaï Liandar, Bourgmestre de Calais.


Dernière édition par le 21/01/07, 11:04 am, édité 1 fois
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Ertaï
Commère calaisienne
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MessageSujet: Re: Arrêté du Jour de Marché   16/01/07, 11:33 pm

Liste des participants autorisés à participer au Jour de Marché par le maire :
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Arrêté du Jour de Marché
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