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 Arrêté Municipal

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Zengi
Général(e) en chef des commères
Zengi

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Localisation : Calais la libre
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MessageSujet: Arrêté Municipal   Arrêté Municipal Icon_minitime03/09/09, 05:14 pm

En vertu des pouvoirs qui me sont conférés de par le mandat municipal qui m'échoit, je fixe par le présent arrêté une régularisation du marché.



1 Chaque Calaisien est autorisé à vendre sur le marché le fruit de son travail et uniquement le fruit de son travail sur le sol Calaisien. Toute autre vente doit être expressément autorisée par le Maire, à défaut le contrevenant se verra appliqué le statut de marchand ambulant non autorisé.

2 Chaque visiteur, Artésien ou non, ne pourra effectuer aucune vente sur le marché Calaisien sans l’autorisation expresse du Maire. A défaut, le contrevenant se verra appliqué le statut de marchand ambulant non autorisé.

3 Le minerai de fer ainsi que le fer brut disponibles sur le marché Calaisien sont exclusivement réservés aux forgerons Calaisiens.


* Le fer :

L'achat de minerai de fer est la prérogative des seuls forgerons. Tout contrevenant sera poursuivi pour Trouble à l'Ordre publique.

* Le bois :

Seul la Mairie peut vendre du bois. Résultat de ses achats avec d'autres villes, cela assure donc une source de revenu permanent a la ville.

* Les épées :

Le fer étant de plus en plus difficile a obtenir et le prix des couteaux en pleine explosion, la fabrication et vente d'épées est prohibé jusqu'a la levé de l'arret Municipal.



Elle prendra acte demain, le 04 spetembre 1457.
Zengi, Maire de Calais la libre.



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Kim-ana
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Kim-ana

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MessageSujet: Re: Arrêté Municipal   Arrêté Municipal Icon_minitime26/10/09, 11:39 pm

Verrouiller par Kim

Le 26/10
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