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Jeu les Royaumes Renaissants
 
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 Projet de lois

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Lifestoler
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Lifestoler

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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois - Page 3 Icon_minitime14/06/08, 02:34 pm

J'ai eu aussi un doute là-dessus, mais les noeuds ne font ils pas parti de notre patrimoine (cf Procès de lololafouine accusé de brigandage ... sur un noeud forcément )
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brylastar
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois - Page 3 Icon_minitime14/06/08, 02:38 pm

Désolé de la questions, sans doute évidente pour tous, mais qu'entendez-vous par "noeud"? Est-ce juste le chemin entre deux endroits? Ou une frontière?
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Lifestoler
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois - Page 3 Icon_minitime14/06/08, 03:15 pm

le Noeud c'est le point qui désigne parfois une ville parfois rien du tout. (je voulais dire chemin désolé)
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Aramisses
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois - Page 3 Icon_minitime14/06/08, 03:25 pm

Brylastar il n'y a pas de question forcement evidentes pour tout le monde ne vous en faites pas Smile

Pour le reste Life voici l'article 4 de la déclaration de Franchise de notre ville:

Citation :
Art. 4 : Le périmètre géographique s’arrête aux
limites de la ville de Calais, les nœuds Calais/Azincourt et
Calais/Dunkerque étant en dehors de ce périmètre.

Et voici sont article 5.4 qui nous interresse ici:

Citation :
Art. 5.4 : Calais est libre de mettre en place un tribunal qui n'aura compétence que pour les infractions commises à Calais.
Calais nommera un Juge de Paix pour présider ce tribunal, et un Représentant du Peuple pour défendre les intérêts calaisiens.
Ce
même Juge aura un délai d’une semaine, à dater du dépôt du dossier
auprès du Représentant du Peuple par le Guet, pour instruire l’affaire.
Si tel n’est pas le cas, le Guet devra transmettre le dossier à la
Justice comtale

Je pense que ca repond a notre question.

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Lifestoler
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois - Page 3 Icon_minitime14/06/08, 03:30 pm

Arf d'accord oO Bon bé donc le procès de lollafouine n'a pas lieu d'etre chez nous au passage oO Bizarre
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Jean_Pol
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois - Page 3 Icon_minitime14/06/08, 04:39 pm

En effet on n'a pas de juridiction sur les noeuds mais concernant le procès de Lolalafouine, on le tient parce qu'une citoyenne de Calais-la-libre a porté plainte contre ce brigand.

Sinon, on peut retirer du livre de lois calaisienne tous les passages parlant de brigandage mais ça pourrait avoir comme effet d'attirer les brigand chez-nous.

Donc je suggère que les seuls cas de brigandage que l'on pourra juger seront les cas où le brigand est Calaisien ainsi notre juridiction ne serait pas mis en cause.

Citation :

Seront poursuivis pour trouble à l’ordre public (Brigandage) :

4.1
: Tout calaisien attaquant autrui pour le voler, et/ou le tuer, le
garder captif, sur les noeuds Calais/Azincourt et Calais/Dunkerque,
dont la victime porte plainte à calais.

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Dernière édition par Sieynoma le 15/06/08, 01:33 am, édité 4 fois
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Lifestoler
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois - Page 3 Icon_minitime14/06/08, 05:09 pm

Tout juste ...
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GORKAN1
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois - Page 3 Icon_minitime14/06/08, 11:41 pm

Alors, pourquoi ai-je rajouter ça à l'article 2.1. et 4.1 ? Et pourquoi le Procès de Lololafouine a t-il lieux ici?

Et bien dans l'état actuel de l'article 5.4 de la Franchise de Calais, seuls les crimes commis à calais relève de notre juridiction. Cependant, dans le cas où un criminel se retrouve à calais, il devrait être extrader hors de la ville pour être jugé en Artois. Mais c'est impossible (enfin IG j'entends).
Alors j'ai pensé qu'il était de notre ressort de le faire nous même.
Va t-on laisser l'Artois rendre justice sur nos terres?! Et si le Comté laisse un crime impunis? (ho et qu'on ne me dise pas que ça n'arrive pas hein)Devrons nous laisser un suspect se balader dans nos rues en sachant qu'il est coupable? Et bien moi je dis non.
Et si quelqu'un dépose une plainte chez nous pour un crime commis en dehors de la ville, comme pour Lololafouine, on l'envoi bouler? Imaginez la réputation du Guet de Calais après ça.

Et puis j'ajouterais que les magistrats du président conseil n'ont pas protesté. Et que les magistrats actuels semblent ramer un peu avec notre franchise... pour ne pas dire beaucoup.

C'est une bonne occasion de nous affirmer, alors pourquoi s'en priver?
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Jean_Pol
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois - Page 3 Icon_minitime15/06/08, 01:44 am

Pour un criminel non calaisien commettant un crime dans la ville même (spéculation, taverne voleuse, par exemple) il est jugé en halle de Calais et est sous notre juridiction. Pour un acte de brigandage commis par un non artésien et auquel on a une plainte de non calaisien, je pense que le maire pourrait intenter un procès IG et envoyer un message au juge et au procureur d'Artois leur disant qu'on leur transfère le procès car hors de notre juridiction vu que la victime et l'accusé ne sont pas Calaisien. Mais si l'un deux, victime ou brigand, est Calaisien je recommande que le procès soit tenu en halle de Calais avec une note envoyé au juge d'Artois que le crime n'ayant pas été commis sur le territoire de Calais mais impliqnant un Calaisien sera quand même tenu sur notre halle comme s'il était de notre juridiction car un Calaisien est impliqué dedans.

Et pour le procès de Lola, Dame Stellie étant une des plaignante et étant Calaisienne, ça justifie amplement que l'on fasse ce procès en halle de Calais.

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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois - Page 3 Icon_minitime15/06/08, 08:07 am

Nous somme quasiment du même avis Siey. Sauf sur un point:
Je pense qu'un procès doit avoir lieu à Calais à partir du moment où la plainte est déposée chez nous, même si ni le plaignant ni l'accusé ne sont Calaisiens ou même Artésien.

Et puis les magistrats du Comté ne seront pas fâchés qu'on les décharge un peu de leur travail.
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Aramisses
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois - Page 3 Icon_minitime15/06/08, 02:34 pm

Dans le cas d'un brigandage au alentour de Calais, lorsque la plainte vient a un membre du guet de Calais je pense que le guet de Calais doit transférer au procureur d'Artois.

Et non pas envoyer bouler le plaignant Wink Le guet monte le dossier comme pour n'importe quel procès mais au lieu d'envoyer ca au tribunal et juge de paix de Calais il l'envoit au procureur.

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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois - Page 3 Icon_minitime15/06/08, 02:54 pm

Aramisses a écrit:
Dans le cas d'un brigandage au alentour de Calais, lorsque la plainte vient a un membre du guet de Calais je pense que le guet de Calais doit transférer au procureur d'Artois.

Et non pas envoyer bouler le plaignant Wink Le guet monte le dossier comme pour n'importe quel procès mais au lieu d'envoyer ca au tribunal et juge de paix de Calais il l'envoit au procureur.

C'est exactement ce à quoi je pensais Aram.

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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois - Page 3 Icon_minitime15/06/08, 09:16 pm

Hmmm... oui bon, peut-être..

Je vais modifier alors. L'embêtant c'est qu'il y à déjà des votes. Si je change après, c'est pas très réglo. Enfin, tant pis.

edit: Ha ben en fait non, j'ai rien à changer. L'article 4.1 est bien comme il est, c'est juste une histoire de fonctionnement interne en fait.
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mélina
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois - Page 3 Icon_minitime16/06/08, 09:02 am

là je dois dire que je suis aussi daccord avec Gorkan. Sans vouloir non plus engorgé notre tribunal à nous de non-calaisien, mais si un voyageur est victime sur notre marché de spéculation par un autre voyageur, (exemple peux probable je l,admet mais bon) n'est il pas logique pour nous de juger selon nos lois, puisqu'ils étaient tous deux en Calais?

Et puis si la plainte a été fait ici, si elle fut fait sur les noeuds entourant notre chère ville, je crois qu'il est de notre devoir de protégé autant les citoyen faisant la plainte que nos Calaisiens qui pourraient eux aussi tomber victimes à leur tour.
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Guyome
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois - Page 3 Icon_minitime16/06/08, 11:21 am

Je voudrais d'abord saluer le travail de Gorkan qui montre ainsi son attachement à Calais et sa volonté d'aller de l'avant (Si j'étais vous, je le proposerai pour le conseil des Anciens).

Mais je regrette de constater que l'ensemble de ces lois soit déjà soumis au vote.

En effet la vote ne pourra avoir aucune valeur et ces lois ne pourront être promulguées car la procédure que vous avez adoptée n'est pas valide au regard de la charte calaisienne qui stipule que c'est le conseil des anciens qui propose les lois de son propre chef ou sur initiative populaire.
Dans ce cas, il n'y a pas eu de débats au sénat (pas à ma connaissance) et le vote est soumis par une personne non membre du conseil des anciens.
Voilà pour la forme (je regrette qu'aucun ancien n'est relevé ce point. Mes amis il serait temps de relire notre charte !)

Sur le fond, il n'est ni utile ni souhaitable de voter un tel corpus de loi :

- utile : comme le stipule l'accord négocié avec le comté sur la reconnaissance de notre franchise, la loi artésienne s'applique à Calais en l'absence de lois spécifiques. Nous sommes donc en train de voter des choses inutiles puisque déjà en application. Il faut concentrer nos efforts sur des lois courtes et spécifiques à Calais (exemple : loi sur la spéculation qui apporte une spécificité par rapport au comté)

- souhaitable : voter un grand nombre de lois d'un seul coup ne favorise par la réflexion et finalement on vote plus par automatisme. Chaque loi doit selon moi être débattu séparément pour une meilleure compréhension par tous.

En bref, dans l'esprit de notre charte, chaque loi proposée à l'Ecclesia doit

  1. être débattue par le conseil des anciens et soumis par lui au vote
  2. être différente d'une loi artésienne pré-existante
  3. apporter une spécificité pour Calais et les calaisiens dans le but d'une meilleure protection

Selon moi, si ces trois conditions ne sont par remplies, alors la loi n'a pas lieu d'être soumise au vote car ne sert à rien.

Ceci n'est bien sûr que mon avis de vieux schnok... je le laisse à votre débat. Je reste toujours à votre disposition pour vous donner mon avis par la suite.
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Lifestoler
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois - Page 3 Icon_minitime16/06/08, 12:58 pm

# être débattue par le conseil des anciens et soumis par lui au vote
# être différente d'une loi artésienne pré-existante
# apporter une spécificité pour Calais et les calaisiens dans le but d'une meilleure protection

Bé on est d'accord Guy, mais la DlCA entre en application en l'absence de lois calaisiennes, si on vote nos lois, ils faut donc qu'elles soient complètes malgré quelques rappels, nana ?
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GORKAN1
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois - Page 3 Icon_minitime16/06/08, 01:09 pm

Il faut se replacer dans le contexte.
Ce vote n'est en fait qu'un sondage pour connaître l'opinion du peuple. Il ne vise pas à faire adopter quoi que ce soit. Je trouvait incorrecte de présenter un tel projet au conseil sans que le peuple ait été consulté avant.

Je suis d'accord sur le fait que certaines lois doivent êtres débattues en détail. Seulement la plupart des modifications ne relèvent que de pure sémantique, dans un souci de cohérence.

Personnellement, même faisant partie de l'Artois, j'ai l'intime conviction que nous devons marquer notre franchise partout et à chaque occasion où nous le pouvons.
Si nous rangeons ce document dans un coin, en pensant que la lutte est terminée, alors nous aurons perdue.

La Franchise de Calais la libre est tel un oiseau:
Si elle ne bat pas des ailes, elle tombe.

Et oui, comme tu le fais si bien remarquer, je suis très attaché à Calais la libre et je souhaite faire avancer les choses.
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Guyome
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois - Page 3 Icon_minitime16/06/08, 01:27 pm

GORKAN1 a écrit:
Il faut se replacer dans le contexte.
Ce vote n'est en fait qu'un sondage pour connaître l'opinion du peuple. Il ne vise pas à faire adopter quoi que ce soit. Je trouvait incorrecte de présenter un tel projet au conseil sans que le peuple ait été consulté avant.

Je suis d'accord sur le fait que certaines lois doivent êtres débattues en détail. Seulement la plupart des modifications ne relèvent que de pure sémantique, dans un souci de cohérence.

Personnellement, même faisant partie de l'Artois, j'ai l'intime conviction que nous devons marquer notre franchise partout et à chaque occasion où nous le pouvons.
Si nous rangeons ce document dans un coin, en pensant que la lutte est terminée, alors nous aurons perdue.

La Franchise de Calais la libre est tel un oiseau:
Si elle ne bat pas des ailes, elle tombe.

Et oui, comme tu le fais si bien remarquer, je suis très attaché à Calais la libre et je souhaite faire avancer les choses.

Nous sommes bien d'accord Gorkan mais alors ce vote n'aurait pas dû avoir lieu dans l'isoloir et n'aurait pas dû non plus s'appeler [vote] mais [sondage]. Les mots sont importants car ils ne doivent pas tromper ceux qui y participent.

Quant au fait que notre franchise doit battre des ailes pour continuer, nous sommes encore d'accord. C'est d'ailleurs ce qu'elle fait depuis longtemps mais il s'agit simplement pour moi de travailler sur notre franchise et la faire avancer. Et j'avoue que pour moi ce corpus de loi n'apporte rien de plus à la franchise que ce qu'elle n'a déjà. Le travail est énorme et nous ne sommes pas si nombreux que ça. Aussi je crois plus important de se concentrer sur des lois concrètes, utiles aux calaisiens (et je suis sûr qu'il y en a) plutôt qu'un gros corpus qui pour moi reste finalement relativement abstrait et peu lisible pour la majorité d'entre nous... Et ces lois doivent simplement répondre à un besoin des calaisiens. Pour le reste, nous avons la dlca...

Maintenant ce n'est que mon avis et étant donné que j'ai décidé de vous quitter, il ne peut être que consultatif
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois - Page 3 Icon_minitime16/06/08, 01:50 pm

C'est effectivement pleins de bon sens.
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois - Page 3 Icon_minitime16/06/08, 04:09 pm

Bien que je n'ai pas réussi à l'exprimer de la même manière au Sénat, je ressens exactement la même chose que Guy !

A quoi ça sert de refaire un dLCA bis juste en remplaçant Calais par Artois, puisque la dLCA a cours à Calais-la-Libre de toute façon.

J'avais plus à l'esprit comme lui, faire des lois qui soient vraiment spécifiques à Calais-la-Libre tel celle sur la spéculation. Des lois qui se font au jour le jour et en fonction des besoins, de l'évolution des choses et des idées de chacun. Mais je ne vois pas trop à quoi ça sert de faire un copier/coller en fait.
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois - Page 3 Icon_minitime16/06/08, 04:22 pm

Lifestoler a écrit:
Pour ma part, je pense qu'il est inutile de vouloir recréer un nouveau texte de Loi qui en reprendrait un qui s'applique tout autant en nos terres, car à Calais s'applique aussi la DlCA, ainsi je pense que sauf si l'on désire effectuer des changements majeurs, il est inutile d'imposer à nos scribes de paraphraser leurs anciens manuscrits ^^


Citation :
Art. 5.1 : En l'absence de lois calaisiennes spécifiques, la dLCA est la loi en vigueur à Calais.

Art. 5.2 : Calais peut voter ses propres lois sans l'avis du Haut-Conseil d'Artois tant qu'elles ne sont pas en contradiction avec la dLCA.

Certes cela est vrai mais tout de même réécrire des lois qui sont déja bonnes à notre gout juste pour le plaisir d'écrire "Calais" à la place d'"Artois" ^^


Je pense qu'il faut réserver cela à des changements majeures, si, par exemple, les Francs citoyens jugent bon de changer un point de la DlCA sur l'application des peines ou autre.

GORKAN1 a écrit:
Des changements majeurs, j'en ai en tête justement. Tout comme d'autres Calaisiens je pense. Ce n'est pas juste pour inscrire "Calais" sur un document à la lourdeur incongrue. Et toutes les lois du DLCA ne sont pas bonnes pour Calais. Pour les avoir tant maniés au cours des divers dossiers d'accusation que j'ai fait, je peux te l'assurer.

C'est aussi un symbole de notre Franche citoyenneté, même si on ne change pas grand chose (ce qui ne sera sûrement pas le cas). L'Artois doit comprendre, au delà de son Conseil, que Calais est ville franche.


Faut savoir les viocs, soit on est pour, soit on est contre, enfin bref, faut s'exprimer au début ... enfin juste parce que tous les FCS se sont penché la dessus, mouarf ! Donc si il y a un avis négatif faut l'exprimer au début ... enfin bref, il y a un vote la-dessus. Si vous êtes contre, vous votez contre , et pi c'est tout, na ?

Moi personnellement, je suis ni pour ni contre. C'est une très bonne idée à mon gout, la forme est à parfaire, le fond est excellent ...

Simply.
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois - Page 3 Icon_minitime16/06/08, 04:47 pm

Désolé Life mais je n'étais même pas à Calais lors du début de ce débat.

Ensuite comme je l'ai indiqué, ce vote ne peut avoir force de loi du fait du non respect de la charte de calais quant à sa forme et comme l'a indiqué Gorkan, il n'est que consultatif.

Cela n'empêche donc pas de continuer à débattre et donner son avis. C'est ce que nous faisons à notre rythme de vieux...
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois - Page 3 Icon_minitime16/06/08, 04:53 pm

Ah tout de suite mon guyguy ^^ Mais non on l'adore ton rythme !!!! Enfin continuons à débattre alors, mais on avancera pas sans sonder ... C'est bien simple si on dit qui pour qui contre ... on s'en sortira pas. Alors si vous aimez pas le mot Vote, on refait un sondage et pi c'est tout, tout d'abord, reprenons à la base : Qui est pour un corpus de lois calaisiennes et qui est contre, na ?
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois - Page 3 Icon_minitime16/06/08, 05:11 pm

Bry risqua sa petite tête et dit:

Beh moi je suis pour, à condition que cela ait un but, que cela rajoute quelque chose de précis face au DlCA; néanmoins, même si ca ne rajoute pô grand chose, je crois que faire un DlCC différent du DlCA, au moins sur certains points, ca peut montrer à l'Artois qu'on veut profiter de notre statut et qu'on n'entend pô s'endormir dessus!

A bon entendeur... ^^
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Khisanth
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois - Page 3 Icon_minitime16/06/08, 05:54 pm

Je pense que l'Artois s'en fout maintenant de savoir si on profite de notre statut. Et je pense aussi qu'on doit s'en foutre de ce qu'il pense. Ce qu'on doit faire, c'est vivre notre statut comme on l'a toujours fait jusqu'à maintenant, peu importe si l'Artois pense qu'on le vit ou non, puisque ça ne changera rien de toute façon.
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois - Page 3 Icon_minitime

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