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 Important! Sur le Guet...

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oromë
Fantôme de Calais
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Nombre de messages : 274
Date d'inscription : 10/01/2006

MessageSujet: Important! Sur le Guet...   13/03/06, 06:28 pm

Citation :
Le guet municipal :

Le but de cette missive est de rappelé aux citoyens artésiens ce qu’est le guet municipal mais aussi pour le sergent ou lieutenant ou encore toute personnes ayant une autorité exécutive en cette terre.

Le lieutenant :
Un par ville, ils sont responsables de l’exécutif en Artois. Ils assurent le maintien de l’ordre dans leur ville d’origine mais peuvent aussi intervenir dans tout le territoire d’Artois. Ils peuvent être amené à faire subir un interrogatoire aux suspects éventuels, ils ont la charge de réunir les preuves de culpabilité et ils transmettent les demandes de mise en accusation au procureur (eux, et eux seuls, ces droits ne sont pas octroyés aux sergents). Ils conservent une marge d’évaluation personnelle de la gravité des faits, celle-ci ne devant pas être dicté par un quelconque lien d’amitié ou de connivence avec le prévenu.

Les sergents :
Deux par ville (si possible), ils assistent le lieutenant de police dans toutes ses démarches (surveillance des marchés, recherche d’esclavagistes, rondes sur les chemins contre le brigandage,…). Il est souhaitable que dans l’éventuel besoin de nommer un nouveau lieutenant, celui-ci soit recruté parmi l’un des deux sergents, bénéficiant ainsi de l’expérience acquise.

Les interrogatoires :
Le lieutenant de police peut entendre toutes personnes susceptibles de fournir des renseignements sur d’éventuels larcins ou crimes. Cet interrogatoire doit se dérouler dans la plus grande politesse, le lieutenant représentant là tout l’autorité comtale. L’interrogatoire doit se faire par missive privée et non dans un lieu publique afin de ne pas nuire à la confidentialité d’aveux éventuels.

Les arrestations :
Hormis pour les crimes de sang, les émeutiers (pilleurs de mairie) ou les brigands, les arrestations doivent se dérouler avec calme et fermeté. Pour les cas cités précédemment, l’emploi de la force brute peut être envisagée, voir conseillée. Le lieutenant peut demander au procureur, avec l’aval du prévôt, la mise en garde à vue de tout contrevenant se refusant de répondre aux interrogatoires et, ou menaçant de quitter le territoire d’Artois.


Enfin très important un rappel des lois les plus importante qui sont malheureusement oublié semble t’il…

Du trouble à l'ordre public

Seront poursuivis pour trouble à l’ordre public :

2.1 : Toute révolte ou toute tentative de révolte envers une mairie
2.1.1 : Exception sera faite d'une révolte menée officiellement par le conseil dans un but sécuritaire.

2.2 : Toute atteinte à l’intégrité morale (insulte, menace ou diffamation) d'un citoyen.
2.3: Toute atteinte à l’intégrité physique (coups et blessures) d’un citoyen, sur plainte du citoyen en question.
2.4 : Toute accusation à l’encontre d’un citoyen non-prouvée.
2.5 : Les articles 2.2 à 2.4 seront considérés avec circonstance aggravantes, si la victime est un membre du conseil, un membre des forces du guet assermenté dans l’exercice de ses fonctions, un membre de l’Ost assermenté dans l’exercice de ses fonctions, ou un bourgmestre d’Artois.
2.5.1 : Cependant, l’article 2.5 n’est pas pris en considération si la victime est du même rang que le coupable.
2.5.2 : La circonstance aggravante ultime, est le délit de lèse-majesté, c’est-à-dire les points 2.2 à 2.4 proférés à l’encontre du Roy ou du Comte.

2.6 : Le refus d’obtempérer à un membre des forces du guet assermenté dans l’exercice de ses fonctions.
2.7 : Tout individu non artésien ne justifiant pas leur présence sur le territoire artésien dans un délai de 24 heures après l’envoi d’une missive d’avertissement par membre des forces du guet.

2.8 : Tout citoyen tentant d’infléchir l’action d’un fonctionnaire artésien en faisant des offrandes (corruption de fonctionnaire).
2.9 : Tout citoyen tentant de faire du chantage.
2.10: Tout citoyen se trouvant sur le sol d’Artois et refusant se conformer aux us, coutumes et lois artésiennes, ainsi qu’aux décisions du Conseil.

De l'escroquerie et de la spéculation

Seront poursuivis pour escroquerie :

3.1.1 : Tout citoyen qui, ne pouvant se prévaloir de l'accord écrit de l’hôtel de ville, achète des denrées ou marchandises en quantité* et les revend (ou tente de le faire) en réalisant un bénéfice, sur le même marché. Chaque village, ainsi que la foire du comté étant considérés comme des marchés distincts (spéculation).
* La notion de quantité est laissée à l'appréciation de la Cour de Justice d'Artois et du Commissaire au Commerce artésien.
3.1.2 : Tout individu achetant, en dessous du prix du rachat automatique à l’hôtel de ville, des denrées qu'il ne peut, de part sa profession, transformer lui-même en produits à valeur ajoutée.
3.1.3 : Tout spéculateur* originaire d'un comté/duché autre que l'Artois, et opérant sur le sol artésien (Attaque économique).
* au sens de l'article 3.1.1 et 3.1.2

3.2 : Tout citoyen propriétaire d'une Taverne en Artois et ne résidant pas sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ.

De la trahison


Seront poursuivis pour trahison :

5.1 Tout citoyen agissant clairement contre les intérêts de l’Artois.
5.2 : Toute personne prenant part à une révolte contre le château d’Arras.
5.3 : Tout fonctionnaire agissant à l’encontre de la constitution artésienne.

Seront poursuivis pour haute trahison :

5.4 : Tout membre du conseil, bourgmestre, membre de l’Ost ou des forces du guet, acceptant, à titre gracieux ou onéreux, d’agir à la demande d’un tiers de manière différente qu’il ne l’aurait fait par lui-même.
5.5 : Tout membre du conseil, maire, membre de l’Ost ou des forces du guet, se révélant être un espion infiltré à la solde d'un autre comté ou duché, se verra considéré comme traître à l'Artois, avec circonstances aggravantes.
de l’abus de pouvoir

Seront poursuivis pour abus de pouvoir :

6.1 : Tout procureur refusant d’instruire un procès bien que possédant suffisamment d’éléments.
6.2 : Tout juge refusant de rendre une décision.
6.3 : Tout magistrat n’usant pas de sa charge pour le bien des administrés.
6.4 : Tout conseiller, bourgmestre, membre de l’Ost ou des forces du guet usant de sa charge pour lui-même, et non pas pour le bien de son village ou de l’Artois.
6.5 : Tous les conseillers, les bourgmestres ainsi que les membre de l’Ost ou des forces du guet profitant de l’article 2.5.
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