Nouvelle charte des maires proposé par le HC

Citation :

Charte des Bourgmestres

Vous venez d'être élu cette nuit maire de votre village par une majorité de la population. Félicitations ! Mais il vous reste encore une dernière chose à accomplir avant de pouvoir prendre pleinement vos pouvoirs dans votre ville : lire et signer cette charte. Elle définit vos droits et devoirs principaux envers le Comté d'Artois et votre signature fait foi d'allégeance au Comte.

I- De la fonction de Bourgmestre

Le bourgmestre a pour devoir de respecter l'ensemble des articles de la Constitution Artésienne consultable par tous, notamment les articles suivants le concernant :

Citation :

Art 3.2
Les hôtels de ville définissent les tâches qu’ils accomplissent dans le cadre de leurs compétences.

Citation :

Art 3.3
Principes :
Art 3.3.1
La direction d'un village est confiée à un bourgmestre sous la responsabilité du conseil d'Artois.
Art 3.3.2
Le bourgmestre a pour mission d'assurer la prospérité économique du village, sa sécurité et, dans la mesure du possible, de contribuer à son animation.
Art 3.3.3
Pour devenir bourgmestre d'un village, il faut être un habitant de ce village, être citoyen*( Art 2.8 ) et avoir été élu par la population lors d'un vote à l’hôtel de ville. Avant de prendre ses fonctions le bourgmestre devra prêter allégeance au Comte d'Artois.
Art 3.3.4
Le bourgmestre est un vassal du comte d'Artois et de son conseil. Le conseil peut à tout moment destituer un bourgmestre pour haute trahison, refus d'appliquer les directives du conseil, ou pour mauvaise gestion avérée de son village. Une destitution nécessite auparavant un vote(Art 4.5) au conseil. Le conseil est habilité à désigner un remplaçant temporaire (éventuellement en son sein) pour gérer l’hôtel de ville jusqu'à la prochaine élection.
Art 3.3.5
Le Comté et les hôtels de ville s’entraident dans l’accomplissement de leurs tâches et collaborent entre eux.
Art 3.3.6
Ils se doivent respect et assistance. Ils s’accordent réciproquement l’entraide administrative et l’entraide judiciaire.
Art 3.3.7
Les différends entre les hôtels de ville ou entre les hôtels de ville et le Comté sont, autant que possible, réglés par la négociation ou par la médiation, mais l’avis du Comté fait loi.

Citation :

Art 3.4
Le Comté informe les hôtels de ville de ses projets en temps utile et de manière détaillée; il les consulte lorsque leurs intérêts sont touchés.

Citation :

Art 3.5
S'il l'estime nécessaire au bon fonctionnement du village, le bourgmestre est habilité à prendre des arrêtés municipaux. Ceux ci doivent être préalablement présentés au conseil d'Artois qui donne alors son accord ou son désaccord à l'application de l'arrêté. L'arrêté n'est applicable que si le conseil donne son accord.
Art 3.5.1
Un arrêté est applicable dès le lendemain de son annonce aux habitants du village par le bourgmestre, et ce jusqu'à ce que le conseil artésien ou le bourgmestre décide de l'abroger. Pour ce faire, il doit être indiqué dans la halle avec la date du début d’application. (Dans un topic mis en annonce nommé « Arrêtés de l’hôtel de ville »)
Art 3.5.2
Le bourgmestre peut abroger un arrêté dès qu’il le désire. Pour ce faire il doit mettre la mention « abrogé » à l’article, suivi de la date d’abrogation. Le décret doit rester tel quel au moins un mois durant. Passé ce délai, il est possible de le retirer du panneau d’affichage

Citation :

Art 3.6
Le droit comtal prime le droit communal qui lui est contraire.

Citation :

Art 3.7
Les hôtels de ville sont libres d’organiser leur pouvoir exécutif comme il leur plait, sous l’autorité du bourgmestre.

Citation :

Art 3.8
Le conseil peut demander la levée d’un impôt comtal, qui se fera par l’intermédiaire des bourgmestres, qui lèveront un impôt qui sera reversé au comté.

Citation :

Art 3.9
Les bourgmestres peuvent lever des impôts dans leur commune, sous réserve d’une approbation du conseil, et à l’avis favorable du commissaire au commerce.

Si un bourgmestre ne respecte pas ces articles, le Conseil Comtal peut, grâce à l'article 3.3.4, le destituer.

II- Des droits et des devoirs du Bourgmestre

Le bourgmestre peut gérer son village de la manière dont il l'entend dans la limite du respect des articles constitutionnels cités plus haut.
Le bourgmestre a également le droit et le devoir de siéger au Conseil des Villes au sein du château d'Arras. Il pourra y rencontrer les autres maires artésiens pour débattre ou commercer et pourra également faire entendre sa voix au Conseil Comtal via le Coordinateur des Bourgmestres. Le bourgmestre a pour devoir de se rendre régulièrement au Château d'Arras afin de transmettre dans son village les informations du Comté en complément de son tribun. Inversement, il a également pour devoir de transmettre les informations importantes concernant son village au Conseil Comtal via le Coordinateur des Bourgmestres. Une absence injustifiée de plus de 5 jours au Château d'Arras sera signalée au Haut Conseil qui pourra alors prendre des sanctions en conséquence.

III- De la prise de fonction

Tout nouveau bourgmestre artésien doit impérativement lire et signer cette charte afin d'être reconnu par le Comte d'Artois et afin de pouvoir exercer la gestion d'un village artésien. Si le nouveau bourgmestre n'a pas signé cette charte 3 jours après son élection, refusant ainsi de remplir les devoirs énoncés plus haut, il ne pourra exercer sa fonction légalement et pourra de ce fait être destitué par le Comte d'Artois.

Moi, (prénom), nouveau maire de (village) depuis (date d'élection), déclare avoir pris connaissance de la dicte charte et m'engage, de par ma signature, à la respecter. J'en profite pour prêter dès à présent allégeance au Comte d'Artois et lui jure fidélité, aide et protection durant mon mandat municipal à venir. Je m'engage ainsi à représenter et à faire respecter son pouvoir dans la bonne ville de (village) durant mon mandat et les mandats à venir si le peuple me réélit.

(signature)

Voici un texte proposez par le HC...

Et on les emm*** ! Là au moins, c'est clair.

autre avis?

j'ai un peu parlé avec guigui, qui ne voit pas en quoi ce texte est dérangeant. Vous imaginez, il fait cela pour votre bien....

Délirante cette charte... Si jamais elle passe je vais devoir quitter Calais, après ça ce n'est plus la peine...

En gros on écrase les bourgmestre et on réduit leur pouvoir a néant... Je suis bleuffé qui aurait pu croire qu'ils iraient aussi loin ?

Je plussois Zagg.

Zen, quand on sait qui est le régent actuel, plus rien ne m'étonne...

Calais la Libre respecte la DLCA, c'est déja suffisant
et de plus Calais la Libre a déja sa charte.
Si le petit dictateur aux yeux chiasseux n'est pas satisfait, il peut aller pleurer à Amsterdam

et s'il désire tant qu'on lui prète allégeance, il faudrait qu'il commence par montrer l'exemple en s'inclinant devant son Roy !
Un Comte ou un Duc qui ne prête pas allégeance à son Roy invalide son titre.
L'Artois ne fait pas partie du Domaine Royal, mais, et c'est affiché partout, l'Artois est sous la souveraineté du Roy.

C'est stupéfiant que Yeuxdechiasse réclame pour lui ce qu'il refuse au Roy ^^

j'ai juste une question? Si le texte passe, on fait quoi?

* un signe comme des petit pigeon

* on signe pas et on se prépare à un confit?

Ce que je veux dire, c'est qu'on a fait un effort pour l'impôt, mais on donne un doigt ils nous prennent le bras. Je commence à en avoir marre qu'on nous disent qu'on ne veuille pas s'intégrer. Entendre dire qu'on profite, face à des gens qui nous connaissent pas. Marre de voir les autres nous dénigrer, marre de voir la connerie humaine sauter à nos yeux. Marre du non respect permanent du Haut Conseil envers notre ville.

Bref, vous m'aurez comprise. Jme bats et j'explique la même chose depuis des mois et finale on a rien en retour. Alors pourquoi continuer à respecter le comté?

Bienvenue au club Nadj.

Comme l'a dit Zagg, le mieux est d'envoyer chier le Haut Conseil. De toute manière, ils ne peuvent pas le destituer (IG) sans un grand nombre de personnes prêtes à se révolter. Et vu les rentrées d'argents qu'il procure à Calais, je doute que ce soit le cas.

Au pire, si le Haut Conseil lance un ordre de destitution, nous monterons des groupes armés pour défendre le pouvoir.

zagg quitte calais, Zengis est aussi pal mal désillussioné, et me voilà rentrée au club.

Il faut réagir et je viens de me prendre ceci en pleine figure de notre comte:

Citation :

"Nadjine, tu n'étais pas née quand la franchise de Calais a été signée. Tout ce que tu fais par tes réactions puériles c'est saccager celle-ci. Y a un historique (bien que basé sur une lettre non fournie) qui a fait que Calais a reçu cette franchise. Avec des gens comme toi à la tête de Calais cette franchise n'aurait jamais eue lieu. La constitution concerne tout le monde et Calais y compris. Avec tes propos tu ne fais que nuire à la franchise des calaisiens. Quand on a une spécificité, on fait tout pour tenter de la garder, pas tout pour tenter de la perdre comme tu fais."

Je vois Calais mourir. J'ai pu la motivation d'Antan... je pense partir.

Bon, je parle peut-être à tord et à travers mais quand même.

On va pas abandonner Calais à un Comte sans scrupule qui, je pense, comprend beaucoup moins bien que toi ce qu'est la franchise de Calais.
Pour moi, le terme franchise, c'est être libre, donc libre de faire ce que l'on veut (dans la limite du raisonnable bien sûr) et de se gérer soi-même sans intervention extérieure en mettant en place ses propres règles.

D'après ce que j'ai compris jusque ici, si le Comté parvient à mettre en place cette loi, alors Calais ne sera plus libre de faire ce qu'elle veut puisque le Comte pourra dire non à tout.

Alors oui, je ne vois que l'insoumission si ils ne comprennent pas ce qu'on leur dit.

Et Nadj, on aura besoin de tout le monde, parce que si les plus Anciens et les plus impliqués partent, alors on a plus aucune chance d'y arriver!

(je sais pas si j'ai bien parler, mais j'aurais essayer)

Je partage l'avis de Nefer.

Nous ne devons pas partir, quoiqu'il arrive. La franchise est un cadeau, une chance qui nous a permis de vivre dans une citée qui se veut plus accueillante, plus chaleureuse, plus ouverte que les autres. Un cité célèbre a travers la France et en dehors. Nous devons rester souder car aujourd'hui, un ennemi de cette franchise compte la détruire. Il y a toujours eu un droit d'exception à calais, là ça a été volontairement omis. Ils savent bien qu'ils poussent loin, trop loin. A travers cette chartre odieuse qui vise un étouffement des libertés en Artois, car en muselant le Maire on musèle l'habitant de la ville qui a voté pour lui.


Je propose donc que Calais rejette purement et simplement cette chartre. Quelle annonce immédiatement que jamais elle en restera dans un Comté qui n'a qu'un seul objectif: Une diminution évidente des droits de chacun, de la liberté qui se veut acquise depuis la naissance.


Selon moi, les Maires a Calais sera toujours soutenu par la population, du moins les actifs. De ce fait, l'ordre de destitution ne fonctionnera pas et ils seront obliger de faire un choix encore plus complexe:

- Accepter la franchise de Calais

- Prendre la ville pour Haute Trahison


Quand je dis ça, je suis on ne peut plus sérieux.

Je vous suis. Mais ne laissons plus une seule personne seule face à HC.

Quelles sont nos actions? Je veux dire:

- On fait l'autruche, on participe plus et on attente qu'ils viennent nous demander de signer...?

- On fait un courrier ouvert du parlement prônant notre désaccord?

- On ouvre un débat avec le HC?

perso j'aimerai bien que zagg, fasse plus participer la ville sur ce sujet! Et savoir aussi ce qu'il va faire.

Je pense que Calais doit se regrouper dérrière son Maire et un programme clair que présente Nadj.

Personnellement, je prône une lettre ouverte du Parlement. Et ensuite un débat avec le Haut conseil. Autant privilégier la diplomatie tant que possible (bien que j'ai de plus en plus envie d'en découdre avec ce HC minable)

Personnellement, je me ferais moins chier que vous ! On les laisse pondre ce qu'ils veulent et on ne prête pas serment ! Ils peuvent faire quoi ?? Nous attaquer ??

A quoi ça sert d'ameuter tous les Calaisiens, on n'a pas encore la dernière version de ce texte.

parce que malgré le faite que je cris, il faut s'expliquer. Je veux dire, si texte passe, ça va devenir une source de confit permanent à chaque début de mandat. Qui changera cela?

Vu que le but de notre comte actuel, comme dit dans son mandat, et de nous étouffer.

Tu as eu raison de poster le texte, aucun soucis. Le Maire représente les villageois qui l'ont fait confiance et en tant que Maire, si je me suis présenté, c'est que j'adhère aux principes de Calais-la-Libre et que donc, je les défend. Je ne signerai pas cette charte, et je ne vois pas pourquoi le prochain maire le ferait. Mais si le Comté a envie de faire ce document qu'il le fasse. Notre tribun actuelle n'a pas signé la Charte des Tribuns. Elle est toujours tribun quand même. C'est pas avec la paperasse qu'on avance, alors moi j'm'en fous d'leur convention. Je vends aux étrangers. J'importe ce qui n'est pas permis. Et je pique ce que j'ai besoin au marché comtal. Je risque un procès ? Je sais, article 5.5, j'le connais par coeur !

Je suis aussi de l'avis de Zengi, faire une lettre ouverte au Comte et engagé un débat qui pourrait peut-être aboutir à une solution bonne pour les deux camps.
Et puis nous ne sommes pas le seul village concerné il me semble. Qu'en pense les autres villageois artésiens? Si tous, ou une majorité, sont contre ce texte, je ne vois pas pourquoi le Comte l'adopterait.

Personnellement, j'aimerais essayer de négocier avant de provoquer un conflit. Mais chacun a son opinion sur la question.

avis des autres villages.

Arras:

Citation :

Bon, plein de truc sur lesquels je me permet de réagir...

D'abord, question #surdoué#, mais question quand même, de par quel statut Nadj as-tu tes accès ici ?

Ensuite, je ne pense pas que Calais s'est braquer contre l'idée, car au deuxième post de Nadj, elle pose toutes les lois permettant a Guigui d'affiner les textes en rapport avec la franchise.

Après, le ton est monter trop vite, entre ceux qui ne supporte pas Calais et ceux qui ne supporte pas les anti calaisiens^^.... On reproche a Calais de pleunircher, je ne répondrais ceci... si vous en avez marre de les voires s'énerver a chaque fois qu'on pond une lois, deux chose, faut pas oublier leur spécificiter, et ne pas leur accorder la franchise. Or, ils ont les deux, c'est écrit dans la constitution, c'est leur droits de le faire remarquer.

Après, je pense que l'intéret de la charte premier, ne devrait pas s'appellait charte mais "Allégence du Bourgmestre envers le comté".
Dedant, on regroupe les lois qui régis le bourgmestre, mais on lui explique les droits et les devoirs qu'il a envers son comté. Un tribun, c'est le maire qui le choisit, donc s'il foire, ce sera la faute au maire.
Mais le maire, lui, il est élu par les artésiens d'un village, c'est hautement plus important. Donc là, il n'est plus question de charte a mes yeux, mais d'une allégence complète.
Donc, a la fin, en signature, cela devrait etre "moi, xxx, prête allégence au Comté et à son Comte, et mettrais tout en oeuvre pour effectuer mes droits et mes devoirs." Enfin, un truc dans ce style.

Enfin, je pense que l'inventaire des mairies doit etre imposé. Cela permet d'avoir une idée de la force économique de la ville sans en avoir sa trésorerie. Qu'est-ce que les maires on bien a cacher ? Je vous parle pas d'un bilan complet, juste de l'inventaire.... qu'est-ce qui peut faire peur là dedans ? Et pou Calais, de par votre Franchise, refuser ce détail, ben ainsi soit-il.... mais les autres villes ?

Donc, voilà, autant fermer le débat sur Calais, s'il y a une lois qu'il n'aime pas, il le dise, si elle est imcomplète, il précise... et ce sera parfait. Mais désolé d'insister, beaucoup d'insulte, alors qu'au début, Calais a jouer le jeux en posant proprement les textes de lois. Il faut savoir le reconnaitre.

Smurf:

Citation :

Si Calai était raisonnable, il n'y aurait pas besoin de ce genre de chose la concernant. Mais Calais importe ce qu'elle veut et ne respecte rien des lois comtales que les autres maires respectent pour le bon fonctionnement du Comté.

La franchise c'est vous meme qui la mettez en danger, en ne voulant en faire qu'à votre tete. Le conseil est donc obligé de demander des comptes oui, mais pourquoi? Peut etre que si Calais n'importait pas des marchandises étrangères plutot aux détriments des maires artésiens, et respectait le peu de lois qui existaient, le conseil ne serait pas obligé d'en venir là.

Mais quand on laisse trop de liberté à des gens qui ne sont pas raisonnable, on arrive toujours à des dérives. La franchise d'une ville ne veut pas dire que tout vous est permis.

Ce que j'aimerai savoir aussi, c'est pourquoi Zigg ne fait pas de remarques spéciale par rapport à cette charte en tant que maire, et que Nadjine gueule comme un putois?

Tiberre, je ne suis pas anti calais, je suis juste anti crétin qui ne comprend meme pas l'utilité d'un décret sur l'économie d'un comté et qui ne voit que son propre intéret. Exemple : Nadjine importait du bois malgré l'interdiction, du coup moi, j'avais du bois qui s'entassait au chateau et j'évitais d'en acheter à Arras et Cambrai. Tu trouves ca normal?

Citation:

Et moi qui demande l'ajout du 5.5.


Cela veut-il dire que vous etes d'accord et que vous n'avez rien à discuter d'autre?

Péronne:

Citation :

Ta raison plussoie mais loin de moi. Tu n'étais pas né que j'avais déjà plusieurs mandats. Tu ferais mieux d'aranger les choses pour que calais areter de nous les briser car çà commence à gonfler. Le tas de *surdoués* qui s'y trouve c'est pire qu'Arras

Nadjine arete de dires des conneries et va voir plus loin, si on a pas besoin d'un gratte papier.
D'ailleurs vu que tu n'as plus de fonction je ne vois pas ce que tu fais ici.

Pour cette charte moi je suis daccord j'ai toujours travaillé de cette façon de toute manière. Mais il est vrai qu'après l epassage de Lword il faudrait peut etre essayé de verrouillé un peu les choses comme le bilan totale affiché au chateau en debut et fin etc...

Cambrai:

Citation :

Alors voilà mon avis .. Je me prononce pas sur Calais, ca sert à rien, je vais juste dire ce que je pense de la charte .

Pour moi je vois pas vraiment de soucis, on demande pas la lune, comme guigui le dit, juste faire acte de présence, participer , et pas faire le fantôme, je vois pas où est le problème . Le rôle de maire c'est pas seulement pomper les caisses du comté pour vider les surplus, c'est aussi échanger et parfois trouver des solutions pour améliorer certaines choses, parler entre les maires, pasque mine de rien, si on s'isole sans venir ici et être en contact avec les autres, ben on est pas dans la m**** .

Ensuite, je pense qu'il serait bien aussi de rajouter une clause en demandant d'avoir prit acte des décrets comtaux en application ( notamment sur les importations de bois/fruits/poissons ), pour éviter tout soucis et aussi éviter de se répéter à longueur de temps . D'autant que maintenant tout passe par le Cac, donc faut qu'ils en soient informés dès le premier jours si il s'agit d'un maire tout jeune qui n'a pas eu de " formation " de la part du maire précédent .

Pour ce qui est du contrôle des mairies, donner un inventaire+le chiffre de la trésorerie en début de mandat, et un inventaire+trésorerie en fin de mandat je trouve ça pas mal . En plein milieu c'est un peu délicat puisque les dépenses et les rentrées d'argents sont très aléatoires . Et comme dit Yb, ca permet aussi un contrôle des détournements, puis par la même occasion de voir si le maire a bien gérer ou si il a fait n'importe quoi

bref...

Il va falloir songer à proclamer l'indépendance de Calais. Comme ça, on ne sera plus emmerdés par l'autre con qui joue au petit chef chaque fois qu'une bande d'abrutis décide de lui confier les rennes du comté.

De toute manière, ça fait bien longtemps que le comté d'Artois n'apporte plus rien à Calais (à part la paie des maréchaux mais vue la fréquence des impôts, c'est Calais qui en est pour ses frais). Les dernières lois sur le commerce ont pour seul effet de couler l'économie des mairies qui les suivent.

Et puis trop d'artésiens tiennent des propos hostiles à Calais ces derniers temps. La spécifité de Calais dérange le comté? Qu'à cela ne tienne, nous pouvons sortir de l'Artois!

P.S.: Ca fait toujours plaisir de voir comment certains considèrent le poste de porte-parole. La communication doit être géniale à Péronne avec ce genre d'idées. D'un autre côté, Caskblinder n'a pas été élu mais a profité de la volonté du comté de museler les meilleurs bourmestres pour virer Lword de son bureau.

Ig, on fait comment pour les animaux? idem pour l'armée.... je sais pas si c'est une bonne idée. Bon il reste toujours la solution de payer les maréchaux nous même. ça reviendra toujours moins cher que l'impôt.

Perso je sais pas si c'est une bonne idée.

Pour les animaux, sauf erreur de ma part le Bailli ne peut pas en mettre à disposition de telle ou telle ville mais seulement à disposition de toutes les villes à la fois. Donc impossible de décréter l'embargo sur Calais sans pénaliser toutes les villes d'Artois.

Et pour l'armée, les Cadets sont parfaitement capables d'assurer notre sécurité.

mésange

Les cadets feront pas face aux bourrins, et ceux ci veulent notre mort assurée.

je dirais pas que je suis content de voir que je ne suis plus le seul à traiter de dangereux les YB, Lokmar et autres cafards ... mais ça me rassure ^^
Par contre je suis de plus en plus pessimiste : les listes de tricheurs PAR et VA ont obtenus de bon scores, ça veut dire que leur propagande, leur bourrage de crânes a fonctionné.
Alors que faire ?
on n'est pas assez nombreux à Calais pour monter une révolte et prendre la Chateau !
Reste à se déclarer indépendants ou demander le rattachement aux Flandres.
Indépendants : il ne faudra pas plusieurs semaines avant que ces abrutis tous réjouis puissent enfin regrouper leurs armées de cloportes pour nous attaquer. Et c'est pas Ombeline, malheureusement isolée dans ce foutoir qui pourra les empêcher.
Rattachement aux Flandres : qui sait parler flammand ? il faudrait sans attendre leur demander si ça les interesse ...

Calais la Libre a vécu.
Le Calais d'aujourd'hui n'a déja plus grand chose à voir avec celui des Pères Fondateurs.
Mais l'esprit de Calais est vivant dans beaucoup, et pas seulement à Calais !
Quitter l'Artois serait admettre la victoire des bourrins, des bestiaux, des brutasses, des vulgaires, des pétasses en admiration devant les gros muscles ?
Non !
Quitter Calais, ce serait emmener l'Esprit de Calais en d'autres contrées, le faire renaître et s'épanouir, le propager, ça me parait autrement plus important !
Et qu'auront gagner les cloportes ?
tout simplement une ville de tamagos supplémentaires ^^
une ville comme les autres, qui sera vite en faillite et qui imposera ses propres habitants

ça ne sert à rien de se battre contre des moulins à vent, il faut utiliser le vent, les moulins se reconstruisent.
Nous sommes 10 ou 15 à avoir essayer de faire perdurer Calais la Libre, c'est trop peu face à l'inertie d'un millier d'artésiens béats devant la connerie des incapables.
Notre combat doit maintenant se poursuivre ailleurs.

un ultime combat.... Calais veut-elle être artésienne par les temps qui court?

Charte des Bourgmestres



Préambule
Un bourgmestre venant d'être élu doit faire face à des difficultés auxquelles il ne s'est pas spécialement préparé. La présente charte a donc pour but d'informer celui-ci au mieux. Elle définit les droits et devoirs principaux envers le Comté d'Artois.



I- De la fonction de Bourgmestre 



Le bourgmestre a pour devoir de respecter l'ensemble des articles de la Constitution Artésienne consultable par tous, notamment les articles suivants le concernant :
Citation:

Titre Tiers :

Comté et hôtels de ville

Tâches du Comté et des villages



Art 3.1 : Le Haut-Conseil accomplit les tâches que lui attribue la Constitution.
Art 3.2 : Le Conseil des villes définit les tâches qu’il accomplit dans le cadre de ses compétences.

Collaboration entre le Comté et les hôtels de ville


Art 3.3 : La direction d'un village est confiée à un Bourgmestre sous la responsabilité du Haut-Conseil.

Art 3.4 : Le Bourgmestre a pour mission d'assurer la prospérité économique du village, une partie de la sécurité via les miliciens et, dans la mesure du possible, de contribuer à son animation.

Art 3.5 : Pour devenir Bourgmestre d'un village, il faut être un habitant de ce village, être citoyen (Art 2.10) et avoir été élu par la population lors d'un vote à l’hôtel de ville.

Art 3.6 : Le Bourgmestre est un fonctionnaire au service du Comté et doit donc obéissance au Comte d'Artois ainsi qu'à son Haut-Conseil.

Art 3.7 : Le Conseil élu peut à tout moment destituer un Bourgmestre pour haute trahison, refus d'appliquer les directives du Haut-Conseil, ou pour mauvaise gestion avérée de son village.

Art 3.7.1 : Une destitution nécessite auparavant un vote du Conseil élu.

Art 3.7.2 : Le Haut-Conseil est habilité à désigner un remplaçant temporaire (éventuellement en son sein) pour gérer l’hôtel de ville jusqu'à la prochaine élection.

Art 3.8 : La Comté et les hôtels de ville s’entraident dans l’accomplissement de leurs tâches et collaborent entre eux, dans le respect mutuel.

Art 3.8.1 : Ils s’accordent réciproquement l’entraide administrative et judiciaire.

Art 3.9 : Les différends entre les hôtels de ville ou entre les hôtels de ville et le Comté sont, autant que possible, réglés par la négociation ou par la médiation.

Art 3.9.1 : Malgré tout, l’avis du Comté fait loi.

Art 3.10 : Le Comté informe les hôtels de ville de ses projets en temps utile et de manière détaillée, particulièrement lorsque leurs intérêts sont touchés.
Art 3.11 : Le Bourgmestre est habilité à prendre ou à abroger des décrêts municipaux.

Art 3.12 : Les décrets municipaux sont régis par la charte du même nom à l'appréciation du Haut-Conseil.

Art 3.13 : Le droit comtal prime le droit communal qui lui est contraire.

Art 3.14 : Les hôtels de ville sont libres d’organiser leur pouvoir exécutif comme il leur plait, sous l’autorité du Bourgmestre.

Art 3.14.1 : La municipalité de Calais, de part l'Art 1.5.1, peut également organiser leur pouvoir judiciaire, économique et militaire dans les limites imposées par ledit décret.

Economie et finances


Art 3.15 : Le Haut-Conseil peut demander la levée d’un impôt comtal,
qui se fera par l’intermédiaire des Bourgmestres hormis Calais (art 3.15.1), qui lèveront un impôt qui sera reversé au Comté.

Art 3.15.1 : La ville de Calais s’engage à répondre favorablement à toute demande motivée de la part du Haut Conseil d'Artois.

Art 3.15.1.1 : Le Comté d'Artois assurera le salaire journalier des maréchaux de la ville de Calais tant que celle-ci se maintient à jour du versement de ses impôts.

Art 3.15.1.2 : Aucune pression de nature économique provenant du Haut Conseil d'Artois ne pourra être subie par la ville de Calais tant que celle-ci se maintient à jour du versement de ses impôts.


Art 3.16 : Les Bourgmestres peuvent lever des impôts dans leur commune, sous réserve d’une approbation du Haut Conseil, et à l’avis favorable du Commissaire au commerce.

Art 3.16.1 : Le mode de paiement de l'impôt par la ville de Calais, pourra alors être composé d'écus ou de denrées de deux tiers au maximum de la valeur globale. La valeur des denrées sera alors celle de rachat du comté.

Art 3.16.2 : La mairie de Calais dispose d'un délai de deux mois pour régler l'impôt dans sa totalité, à compter de la date de motivation de l'impôt par le Haut Conseil d'Artois.



Conseil des villes d'Artois



Art 3.17 : Le Conseil des villes compte 14 sièges occupés par les 7 Bourgmestres d'Artois et leurs Tribuns.

Art 3.17.1 : Le Conseil des villes est dirigé par le Conseiller aux affaires municipales

Art 3.18 : Un Bourgmestre élu a obligation de siéger au Conseil des villes et de nommer un Tribun différent de lui-même.

Art 3.18.1 : Le Tribun, a obligation de siéger au Bas-Conseil.

Art 3.19 : Les Marchands Ambulants Comtaux et les Adjoints aux Bourgmestres ont accès au Conseil des villes en qualité de membres non-siégeant.

Art 3.20 : L'Adjoint au Bourgmestre peut exceptionnellement, en cas d'absence du Bourgmestre dûment signalée, occuper le siège de celui-ci sur simple demande. Toutefois, cette suppléance ne doit être utilisée qu'à titre exceptionnel, un manque d'assiduité du Bourgmestre au Conseil des villes peut justifié le recours par le Haut-Conseil à l'art 3.7 de cette Constitution.

Art 3.21 : Le Haut-Conseil peut à tout moment consulter le Conseil des villes, ceci sous forme de vote des membres siégeant ou de simples discussions.

Art 3.22 : En cas de pénurie ou de surplus de marchandises, le Bourgmestre passe en priorité par le Conseil des villes; le commerce entre Bourgmestres artésiens doit être favorisé à l'importation d'autres Duchés/Comtés.

Art 3.22.1 : Les Marchands Ambulants Comtaux ont obligation d'indiquer le lieu où ils se trouvent ainsi que leurs disponibilités.

Art 3.23 : Le Haut-Conseil peut demander un travail de réflexion sur un sujet de discussion en cours ; les membres siégeant et non-siégeant se doivent de travailler ensemble.

Art 3.24 : Chaque membre du Conseil des villes a des devoirs envers ledit Conseil des villes, le Haut-Conseil et l’Artois, définis comme suit :

Art 3.24.1 : Devoir de collégialité : Le Conseil des villes se doit d’avoir une voix unie avec le Haut-Conseil. Ainsi un membre du Conseil des villes, ne doit pas critiquer publiquement une décision du Haut-Conseil.

Art 3.24.2 : Devoir de confidentialité : Certains sujets délicats peuvent être classés confidentiels. Dès lors le membre du Conseil des villes ne peut en parler ni publiquement, ni en privé.

Art 3.24.3 : Devoir d'engagement : Les membres du Conseil des villes se voient confier un poste au sein du Conseil des villes, et des missions correspondant à ce poste.

Art 3.25 : Un membre non-siégeant ne respectant pas les articles sus-cités peut être exclus du Conseil des villes sur décision Comtale, à la demande du Conseiller en charge des affaires municipales.



Si un bourgmestre ne respecte pas ces articles, le Conseil Comtal peut, grâce à l'article 3.3.4, le destituer.

Des décrets existent exactement et doivent être respecté et mis en application. Qu'ils soient comtaux ou municipaux.



II- Des droits et des devoirs du Bourgmestre



Le bourgmestre peut gérer son village de la manière dont il l'entend dans la limite du respect des articles constitutionnels cités plus haut.

Le bourgmestre a également le droit et le devoir de siéger au Conseil des Villes au sein du château d'Arras. Il pourra y rencontrer les autres maires artésiens pour débattre ou commercer et pourra également faire entendre sa voix au Conseil Comtal via le Coordinateur des Bourgmestres. Le bourgmestre a pour devoir de se rendre régulièrement au Château d'Arras. Une absence injustifiée de plus de 5 jours au Château d'Arras sera signalée au Haut Conseil qui pourra alors prendre des sanctions en conséquence.

Le bourgmestre a pour devoir de transmettre dans son village les informations du Comté en complément de son tribun. Inversement, il a également pour devoir de transmettre les informations importantes concernant son village au Conseil Comtal via le Coordinateur des Bourgmestres. Ainsi, chaque bourgmestre devra en début et en fin de mandat, publier l'inventaire des marchandises et de la trésorerie de sa mairie dans sa salle privée visible uniquement par le Haut Conseil.



III- De la prise de fonction



Tout nouveau bourgmestre artésien doit impérativement lire et signer cette charte [comme le stipule l'article untel de la constitution (puisqu'on doit rajouter ça à la constitution pour que tous ne puissent rien dire)] afin d'être reconnu par le Comte d'Artois et afin de pouvoir exercer la gestion d'un village artésien. Si le nouveau bourgmestre n'a pas signé cette charte 3 jours après son élection, refusant ainsi de remplir les devoirs énoncés plus haut, il ne pourra exercer sa fonction légalement et pourra de ce fait être destitué par le Comte d'Artois.


Citation:

Moi, (prénom), nouveau maire de (village) depuis (date d'élection), déclare avoir pris connaissance de la dicte charte et m'engage, de par ma signature, à la respecter. J'en profite pour prêter dès à présent allégeance au Comte d'Artois et lui jure fidélité, aide et protection durant mon mandat municipal à venir. Je m'engage ainsi à représenter et à faire respecter son pouvoir dans la bonne ville de (village) durant mon mandat et les mandats à venir si le peuple me réélit.

(signature)