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 Mars - Avril 1457 - Candidatures : Juge et représentant du peuple

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Jean_Pol
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MessageSujet: Mars - Avril 1457 - Candidatures : Juge et représentant du peuple   18/03/09, 07:32 pm

Il est plus que temps de nommer un nouveau juge de paix ainsi qu'un représentant du peuple. Mon mandat de deux mois est largement dépassé.

Je ne me représenterai pas à ce poste et je termine dès aujourd'hui.

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brylastar
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MessageSujet: Re: Mars - Avril 1457 - Candidatures : Juge et représentant du peuple   18/03/09, 11:59 pm

Est-ce possible que tu accompagnes quelqu'un pour sa formation Siey? Ca serait une bonne chose...
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Jean_Pol
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MessageSujet: Re: Mars - Avril 1457 - Candidatures : Juge et représentant du peuple   19/03/09, 05:00 am

Oui, pas de problème.

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chris_du_bois
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MessageSujet: Re: Mars - Avril 1457 - Candidatures : Juge et représentant du peuple   19/03/09, 08:01 am

Bien ! allons y alors !

1 / Siey j'ai besoin de beaucoup de conseils ! Question
2 / Quelle doit être la disponibilité
3 / J'ai peur comme une pucelle ! affraid

Donc tout reste à voir ! Shocked

Chris

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brylastar
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MessageSujet: Re: Mars - Avril 1457 - Candidatures : Juge et représentant du peuple   19/03/09, 11:36 am

1/ Je pense que ça ira
2/ Je pense que ça ira
3/ .... gné

Voilou ce que j'avais à dire Razz
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chris_du_bois
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MessageSujet: Re: Mars - Avril 1457 - Candidatures : Juge et représentant du peuple   19/03/09, 12:30 pm

Bry...

Pour le 3 c'est purement une image littéraire : "une première fois..."
Tu penses bien que je n'ai pas usé de grossièreté voyons !!!! Mr.Red

hrp/ j'habite à 10 kms de Domrémy, fief de naissance de la plus célèbre des Pucelles : notre Bonne Jeanne d'Arc !/hrp Wink
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Jean_Pol
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MessageSujet: Re: Mars - Avril 1457 - Candidatures : Juge et représentant du peuple   19/03/09, 04:04 pm

Il faut en premier lire la DLCA du comté d'Artois, lire la charte des peines et des condamnations afin de ne pas se retrouver en cours d'Appel et surtout suivre à la lettre le «déroulement d'un procès» que l'on retrouve dans le bureau du juge. Il est primordial d'avertir l'accusé 48 heures avant le début du procès afin de lui donner le temps de se présenter au Palais de Justice de Calais, lui donner l'adresse de notre forum et si l'accusé témoigne au tribunal d'Artois, de retranscrire sur le forum son témoignage. Il est aussi important de savoir qu'on a une semaine à partir du dépot du dossier par le guet pour commencer le procès, sinon c'est trop tard. Quand le procès est commencé, le juge doit demander au rdp de faire l'acte d'accusation, acte qui doit être envoyé au juge et au procureur d'Artois afin que le procès puisse être également ouvert au tribunal d'Artois. Puis par la suite le reste du procès, excluant les internventions du publique assistant au procès, doivent être retranscrites et envoyées au procureur d'Artois afin que les diverses partie du procès soient mis à jour au Tribunal du Comté. Bref des étapes importantes à suivre à la lettre.

Concernant la disponibilité du juge, il faut être présent en tout temps et quand on doit s'absenter pour faire retraite notre adjoint doit prendre la relève sinon les procès doivent être suspendus temporairement.

Et aussi envoie une lettre de motivation au CA car dans la charte actuelle c'est le CA qui choisi le juge de paix, seul le représentant du peuple est choisi par l'Ecclésia.

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chris_du_bois
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MessageSujet: Re: Mars - Avril 1457 - Candidatures : Juge et représentant du peuple   19/03/09, 04:44 pm

Oh la vache ! C'est béton ton affaire !
Si tu as les liens ça m'arrangerait (quoique j'ai déjà lu quelques textes mais ça reste trouble)

Bon ! on recapepette...

Lien n° 1 lire la charte des peines et des condamnations

Lien N° 2 lire la DLCA du comté d'Artois

le «déroulement d'un procès» que l'on retrouve dans le bureau du juge : ça c'est bon.

Liens n° 3 et 4 envoyé au juge et au procureur d'Artois afin que le procès puisse être également ouvert au tribunal d'Artois

Question : un procès au T de Calais doit t-il être jugé aussi au T d'Artois ?
Ou c'est juste de l'info que tu envoies au T d'Artois ?

Je préfère bien bosser, et faire une bonne formation avant d'envoyer un petit mot au CA Wink
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Jean_Pol
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MessageSujet: Re: Mars - Avril 1457 - Candidatures : Juge et représentant du peuple   19/03/09, 05:48 pm

Pour que le procès soit reconnu et pour que l'amende soit perçue il faut envoyer l'acte d'accusation au Tribunal du Comté, ce qui fait qu'un procès est ouvert au tribunal du comté mais c'est toi qui fait le jugement et c'est toi qui donne la sentence. C'est seulement un moyen pour percevoir l'amende. De plus tu dois une fois que tu as rendu le jugement et la sentence envoyer une copie au maire pour qu'il perçoive 90% de l'amende (10% réservé au comté) mais depuis quelques temps, le Cac refuse de restituer l'amende via la foire du comté car il est écrit dans le texte de la franchise que l'amende doit être perçue via la foire alors qu'il aurait fallu que ça soit écrit via le tribunal du Comté. Tu vas me demander alors que viens faire la foire du comté dans tous cela, eh! bien c'est pour reprendre les 90% de l'amende perçue par le tribunal. Donc on ne perçoit pas l'amende via la foire mais via le tribunal et la foire ne sert qu'à recevoir l'amende par la suite. Donc faut reviser en partie la charte de Calais-la-libre ... mais ça c'est une autre histoire.

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brylastar
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MessageSujet: Re: Mars - Avril 1457 - Candidatures : Juge et représentant du peuple   19/03/09, 07:09 pm

Ce n'est pas vraiment ça en fait Siey.

Pour que le Comté touche de l'argent, il faut que l'amende soit touchée par la foire comtale. Or, c'est très rare. La plupart des amendes sont payées IG.

Quand c'est payé IG, l'argent va à Levan (détruit). Du coup, le Comté ne touche rien. Donc il ne refuse pas de rembourser. C'est juste que c'est du bon sens: s'il payait, cela reviendrait à dire que c'est lui qui doit payer l'amende!

Voilou, comme la foire devrait bientôt disparaître, on n'aura plus ce souci.
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MessageSujet: Re: Mars - Avril 1457 - Candidatures : Juge et représentant du peuple   19/03/09, 09:19 pm

Ben c'est peut-être payé ou plutôt perçu IG parce que c'est le seul moyen pour que le condamné paye effectivement l'amende !
Si on lui dit "vous êtes condamné à aller acheter 10 pains à 56.50 écus pour règler votre amende de 500 écus", c'est sur qu'il va pas se précipiter le type Very Happy
il faudrait peut-être voir avec les admin IG pour que les sentences soient prises en compte IG mais avec rétrocession de l'amende aux victimes : villes (pour attaques économiques ou spéculation) ou habitants (esclavagisme, brigandage, vols, blessures ...)
Si les admins peuvent mettre en place le nouveau Niveau 4, règler ce problème de versement d'amendes n'est qu'un jeu d'enfant Laughing
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chris_du_bois
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MessageSujet: Re: Mars - Avril 1457 - Candidatures : Juge et représentant du peuple   19/03/09, 09:25 pm

Je bouquine... je bouquine....What the fuck ?!?
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brylastar
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MessageSujet: Re: Mars - Avril 1457 - Candidatures : Juge et représentant du peuple   19/03/09, 11:33 pm

Giga, les admins ont toujours été contre!

[HRP: je ne vais pas entrer trop dans les détails, car c'est compliqué ^^ il y a une masse monétaire d'écus. La création vient de divers choses: 50 écus aux nouveaux arrivants, etc... il faut donc qu'un moment l'argent soit détruit afin de ne pas avoir d'inflation. Une des destructions a lieu lors de ces amendes donc ils y tiennent Wink /HRP]

Mais pour la foire, on peut avoir ce choix: soit payer 700 écus IG, soit acheter 10 stères de bois à 54 écus (gain d'environ 500 écus pour le Comté) à la foire... certains peuvent préférer payer par la foire Wink

Chris, si tu as des questions ou des doutes, mets-les ici, c'est intéressant!
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chris_du_bois
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MessageSujet: Re: Mars - Avril 1457 - Candidatures : Juge et représentant du peuple   20/03/09, 07:59 am

Disons que pour le moment je me concentre sur

1/ Rôle du Juge et déroulement d'un procès
2/ Connaissance des lois, décrets et charte (et tout les avenants qui vont avec)
3/ Sanctions

... là, j'en ai pour quelques jours !

Pour l'amende...si elle n'est pas payée j'appellerai un huissier ! Wink

PS: merci Siey pour le lien en mp
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Jean_Pol
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MessageSujet: Re: Mars - Avril 1457 - Candidatures : Juge et représentant du peuple   27/03/09, 05:59 pm

Tu te présentes aux élections municipales, est-ce à dire que tu renonces à être juge de paix de Calais-la-libre ? Car il est écrit noir sur blanc dans la charte communale que l'on ne peux cumuler deux postes à responsabilité.

_________________
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MessageSujet: Re: Mars - Avril 1457 - Candidatures : Juge et représentant du peuple   27/03/09, 11:04 pm

[quote="brylastar"]Giga, les admins ont toujours été contre!

[HRP: je ne vais pas entrer trop dans les détails, car c'est compliqué ^^ il y a une masse monétaire d'écus. La création vient de divers choses: 50 écus aux nouveaux arrivants, etc... il faut donc qu'un moment l'argent soit détruit afin de ne pas avoir d'inflation. Une des destructions a lieu lors de ces amendes donc ils y tiennent Wink /HRP]/quote]

ça me parait une mauvaise excuse Bry : que deviennent les écus de tous ceux qui meurent ? , je ne parle pas que des nouveaux arrivants qui meurent après quelques jours, mais aussi des niv 2 et 3, qui laissent quelques centaines d'écus dans la nature, c'est aussi le cas des mandats non rendus par des étourdis ou des morts involontaires.
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brylastar
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MessageSujet: Re: Mars - Avril 1457 - Candidatures : Juge et représentant du peuple   30/03/09, 02:12 pm

Les écus de tous ceux qui meurent sont détruits!

C'est ainsi, pour que la masse monétaire n'augmente pas trop.

C'est un faux débat, car si ça fonctionne comme ça, ce n'est pas un hasard.

En plus, ce ne sont pas ces discussions qui feront changer les admins!
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Gigagil du Lac
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MessageSujet: Re: Mars - Avril 1457 - Candidatures : Juge et représentant du peuple   30/03/09, 06:42 pm

Si on ne leur propose pas quelques petits changements, ils ne vont pas en avoir l'idée tous seuls Very Happy
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Anorindra
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MessageSujet: Re: Mars - Avril 1457 - Candidatures : Juge et représentant du peuple   09/04/09, 12:38 pm

Je ne peux que demander où cela en est et, par la même, relancer le sujet.
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