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Jeu les Royaumes Renaissants
 
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 [debat] nouvelle Charte Communale

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brylastar
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   27/02/09, 04:53 pm

Pour la Charte, on y travaille Wink

[Schieux, Sieynoma, Caluna, Blain et Brylastar]
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Zengi
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   27/02/09, 04:55 pm

Okay au moins on y verra plus clair.


[ D'acc donc quasiment tout les Cadets actifs sont dans l'état major... Manque un peu d'éffectif là xD ]
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Khisanth
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   27/02/09, 05:59 pm

Tout dépend de ce que tu entends par "Calais" Zengi. Si c'est une décision unanime du Maire et de la majorité sinon de tous les calaisiens, je pense que l'EM décidera rapidement de la conduite à tenir. Il me semble que c'est l'EM dans son ensemble qui prend ce genre de décision et non le Commandant seul.

Zengi a écrit:
Ha non siey je ne suis pas d'accord, si l'état major décide une guerre que les Calaisiens ou l'économie ne peut suivre ça va pas être possible. Et puis là j'évoque une déclaration de guerre donc même sans espion y seront vite au courant xD

T'as question était "si Calais décide d'aider..", du coup ta réponse à Siey est un peu décalée par rapport à la question que tu lui as posé Wink

[Euuh... vos questions finales étant RP pourquoi les crochets balisant plutôt le HRP ? scratch]
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brylastar
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   27/02/09, 06:01 pm

Khisanth a écrit:
[Euuh... vos questions finales étant RP pourquoi les crochets balisant plutôt le HRP ? scratch]

Embarassed Embarassed Embarassed
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brylastar
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   02/03/09, 05:39 pm

Suite à une excellence remarque de Jetho (concernant une redite entre les articles 4 et 5), j'ai édité l'article 5.
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Gigagil du Lac
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   02/03/09, 06:04 pm

Pour l'article 5,
excuses moi Bry, je n'y avais pas fait attention avant :
pourquoi dis tu que le Parlement représente la fonction judicière ?
Cette fonction judicière ce sont : le juge, le porte parole et leurs adjoints.
Vu qu' à propos du Parlement du parles de décrets et de lois, c'est plutôt une fonction législative.

Voili, c'est tout ... pour le moment Very Happy
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brylastar
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   02/03/09, 06:20 pm

Rho.... je suis fatigué moi.

Merci, j'édite aussi tout de suite.
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brylastar
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   02/03/09, 08:19 pm

Fusions des articles 4 et 5


La Charte Communale

* le statut

Art.1 :

Calais-la-Libre est une ville franche [non IG] comme sa Majesté le Roy de France l'a accordé au peuple de Calais-la-Libre. Elle fait partie intégrante du Comté d’Artois qui y exerce sa souveraineté via le bourgmestre de la ville. Pour plus de simplicité, elle sera nommée Calais dans la présente Charte.

Art. 2 :

La ville de Calais se doit d'entretenir des relations enrichissantes avec le comté d'Artois et de ne pas lui nuire tant que la charte communale est respectée par celui-ci.

* le fonctionnement politique


Art. 3
:

Le maire est élu au suffrage universel direct par les citoyens de Calais pour un mandat de 30 jours.

Le maire est en charge du bien-être des habitants de Calais. Il est responsable de son mandat devant les habitants.

Le maire peut lever des impôts, enrôler une milice pour sa protection, acheter et vendre au nom de la mairie, il nomme un Tribun et peut nommer un ou plusieurs Conseillers Communaux et leur déléguer des pouvoirs.

Le Tribun a un rôle de médiateur afin de faciliter l’arrivée et l’intégration des nouveaux Calaisiens dans la ville; il leur trouve un parrain ou une marraine quand ceux-ci en font la demande, et s’occupe de veiller à leur bien-être. Il est aussi responsable du marché des vagabonds.

Les Conseillers Communaux servent à assister le Maire dans les tâches qui leur sont confiées.

Le maire est chargé de promulguer les lois votées par le Parlement des Francs Citoyens.

Art. 4 :
Le Parlement

Le Parlement de la ville de Calais est l'assemblée qui regroupe l'ensemble des Francs Citoyens.

Le Parlement réfléchit à tous les sujets importants qui concernent la ville; il est le gardien et le protecteur de l’Esprit Calaisien. Totalement au service de ce dernier et du peuple calaisien, son devoir principal est la défense de la vertu et de la morale à Calais.

Le Parlement représente donc la fonction législative de la ville de Calais. Pour que le Maire puisse faire un décret, il doit avoir préalablement consulté l'avis du Parlement, dont l'accord n'est malgré tout pas nécessaire.

Au sein du Parlement peuvent être créés des sous-groupes de 4 Francs Citoyens dont l'objectif est de réfléchir aux questions concernant la vie calaisienne.
Ils doivent élaborer un projet qu'ils soumettront finalement au Parlement. La création de ces sous-groupes correspond au souhait des Francs Citoyens ou alors d'un ou plusieurs Francs Citoyens occupant un poste à responsabilité (tel que défini à l'article 5).

Après une période de discussions et de réflexions choisie, tout projet de loi est soumis au vote au Parlement; il entre en vigueur s'il obtient une majorité des voix des Francs Citoyens uniquement après sa promulgation par le maire.

Art. 5 : Les postes à responsabilités

Il existe différents postes à responsabilité dans la ville de Calais qui sont tous réservés aux Francs Citoyens. Ces postes sont Maire, Tribun, Conseiller Communal, Commandant des Cadets, Lieutenant du Guet, Juge de Paix et Représentant du Peuple.

Le rôle du Maire est expliqué à l'article 3 de la présente Charte.
Le rôle de Tribun est expliqué à l’article 3 de la présente Charte.
Le rôle de Conseiller Communal est expliqué à l’article 3 de la présente Charte.
Le rôle du Commandant est expliqué à l'article 8 de la présente Charte.
Le rôle du Juge de Paix est expliqué à l'article 9 de la présente Charte.
Le rôle du Représentant du Peuple est expliqué à l’article 9 de la présente Charte.
Le rôle du Lieutenant est expliqué à l'article 10 de la présente Charte.

Tous ces postes requièrent une disponibilité totale. Ils sont donc régis par la loi sur le non cumul des mandats.

Art. 6 : La Franche Citoyenneté

La Franche Citoyenneté se superpose à la citoyenneté du Royaume. Elle requiert certains critères et donne des droits et des devoirs aux possédants.

La Franche Citoyenneté s'obtient à la naissance si un des deux parents la possède. Elle peut s'obtenir sur demande motivée d'un individu si il réside à Calais depuis 2 mois au moins et qu'il est inscrit au Cadastre officiel de
Calais.

Pour qu'un Calaisien obtienne la Franche Citoyenneté, il doit en faire la demande au Parlement. S'ensuit un débat entre les Francs Citoyens puis un vote de ceux-ci. La durée maximum pour le débat est le vote est de 10 jours. Si une majorité s'exprime pour l'octroi de la Franche Citoyenneté, le postulant l'obtient.

Etre Franc Citoyen permet de s'inscrire sur les listes électorales, de proposer des projets de lois, de participer aux débats du Parlement, de voter lors des referenda et des initiatives populaires, de se présenter aux postes clés de la ville, de bénéficier de la protection de l'Esprit Calaisien et des lois de la Ville Franche. Le droit de vote est concédé à la majorité de l'individu soit 20 ans.

Etre Franc Citoyen entraîne parallèlement des devoirs vis-à-vis de Calais.
La perte automatique de la Franche Citoyenneté se fait par la mort, le déménagement, l’inactivité sur les fora ainsi qu’en taverne pendant une période de 6 mois au moins ou par une condamnation par la Justice Calaisienne.

Dans le cas où la condamnation a eu lieu par la Justice Artésienne, la question du retrait ou non de la Franche Citoyenneté doit faire l'objet d'un débat au Parlement des Francs Citoyens suivi d'un vote la majorité.

Enfin, la Franche Citoyenneté se perd par un non-respect de l’Esprit Calaisien (insultes, spéculation,...). Dans ce dernier cas, des excuses publiques peuvent permettre au Citoyen déchu de sa Franche Citoyenne de la recouvrer après un vote au Parlement.

Le fait d'être déchu de sa Franche Citoyenneté n'est pas irréversible. Des excuses, un emménagement à Calais, un retour à l'activité... sont autant de possibilités de demander à nouveau la France Citoyenneté.

Art. 7 : Les Francs Citoyens s'expriment par la voie du référendum ou au moyen de l'initiative populaire.

Le Maire peut demander l'organisation d'un référendum sur n'importe quel sujet touchant à la politique calaisienne. Le résultat de ce referendum porte toute la force de la souveraineté calaisienne.

Le Parlement des Francs Citoyens peut soulever une initiative populaire. Il faut au minimum 8 Francs Citoyens. Par ce biais, la population provoque la création d’un sous-groupe destiné à se pencher sur la question soulevée.


Chaque Franc Citoyen ayant fait preuve d'engagement personnel assidu pour la ville et qui y réside officiellement depuis 6 mois au moins pourra poser sa candidature pour faire partie d’un sous-groupe. Le sous-groupe nomme un porte-parole en son sein qui devra répondre aux questions éventuelles des autres Francs Citoyens concernant l'état d'avancée de leurs réflexions. Les travaux du sous-groupes restent néanmoins privés.

Ces critères remplis, le candidat doit afficher au Parlement sa lettre de motivation et ce qu'il entend faire pour le bien de Calais-la-libre, ainsi que ce qu’il peut éventuellement apporter pour la réflexion sur la question posée.

La candidature d'un Franc Citoyen doit être examinée par le Parlement et soumise au vote après une période de mise en candidature. Il faut qu'au minimum 4 Francs Citoyens posent leur candidature, afin que le vote puisse commencer. Les 4 qui auront reçu le plus de votes, seront élus et formeront le sous-groupe qui devra réfléchir à la question posée.


Si un membre d’un sous-groupe est condamné par la Justice Calaisienne, il est automatiquement démis de ses fonctions, et un Franc Citoyen devra le remplacer (même procédure de vote). Si un membre d’un sous-groupe est condamné par la Justice Artésienne, le Parlement doit voter sur son statut dans les plus brefs délais. Une période d'inactivité non-prévue de 10 jours entraîne aussi l'exclusion du sous-groupe. Par inactivité, on entend non participation aux débats du Parlement.
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brylastar
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   02/03/09, 08:19 pm

Aucun changement de fond (que sur la forme)

Art. 8 :
Les Cadets

La ville franche de Calais assure la protection de l’intégrité de ses terres par la création d’une compagnie d'élite appelée les Cadets de la marine de Calais. Cette compagnie est sous les ordres de son Commandant. Ses membres doivent être Calaisiens et inscrits au Cadastre de la ville de Calais.

Le Commandant est sous l'autorité du Capitaine d'Artois, ce qui garantit la souveraineté de l'Artois sur la ville de Calais. En contrepartie, la ville de Calais assure sa sécurité intérieure mais peut demander l'aide du Comté d'Artois pour bénéficier des services de maréchaux.

Les soldats composant la compagnie d'élite calaisienne sont soumis aux règles internes qui le régissent.

Le poste de Commandant est un rôle clé de la ville et rentre donc dans la loi sur le cumul des mandats.

Dans les situations de péril pour la ville de Calais et de ses Institutions, le Parlement réuni en Assemblée extraordinaire, de sa propre initiative ou sur demande motivée du bourgmestre, peut décider d'appliquer ces dispositions :
- Tous les Francs Citoyens aptes à se battre doivent prendre les armes et défendre la ville.
- Ils se réunissent autour d'une même armée et sous commandement de la hiérarchie des Cadets.

Cette armée est dissoute lorsque la situation de péril prend fin.

* le fonctionnement judiciaire


Art. 9 : Le Parlement des Francs Citoyens nomme à la majorité absolue un Juge de Paix ainsi qu’un Représentant du Peuple. Ils sont nommés tous les deux pour une durée de 2 mois.

Le Juge de Paix et le Représentant du Peuple ont 4 jours pour nommer un Juge de Paix adjoint et un Représentant du Peuple adjoint afin de les épauler ou de les remplacer dans leurs taches en cas d’incapacité à assurer leurs fonctions.

Le Juge de Paix est chargé d'organiser les procès communaux, de diriger les débats du Tribunal de Calais et de transmettre le dossier du jugement au maire de Calais.

Le Représentant du Peuple a la charge de défendre l'intérêt général. C'est lui qui porte l'accusation et qui présente les preuves au Tribunal. Il propose une peine au Juge de Paix à l'ouverture de l'audience. De plus il soumet l'acte d'accusation au procureur et au juge d'Artois afin qu'un procès puisse être ouvert au Tribunal d'Artois pour que le verdict du juge de paix puisse être appliqué.

Le Juge de Paix est habilité à juger les infractions mineures. Lors d’infractions graves (le Juge de Paix décide, en collaboration avec le maire et le Lieutenant du Guet, si le crime est grave ou non), il doit faire recours à un jury, composé de 3 Francs Citoyens. Dans cette situation le jury est tiré au sort parmi les Francs Citoyens actifs de la ville.

Le jury doit obligatoirement participer à l'audience et prononce son jugement en fin de procès.

Le Juge de Paix est habilité à juger les infractions ayant eu lieu à Calais et celles concernant des Calaisiens. En cas d’absence, leur adjoint s’occupent d’assurer au mieux le remplacement de leur position.

Art. 10 : L'organisation du Guet

Le guet est uniquement sous les ordres du Lieutenant du Guet. Celui-ci est nommé par son prédécesseur. Il incarne le Guet, dans toutes ses dimensions (juridique, politique, symbolique).

Il travaille conjointement avec le Juge de Paix, le Représentant du Peuple et le Prévôt des Maréchaux.

Le Lieutenant peut être destitué par décision du Parlement des Francs Citoyens à la majorité absolue.

Le Lieutenant peut enrôler et entraîner un Sous-lieutenant et jusqu'à deux Sergents pour l'aider dans le travail du guet. Il peut les révoquer à n'importe quel moment sans préavis.

N'importe quel membre du guet peut recueillir une plainte.

Les Sergents du Guet et le Sous-lieutenant doivent informer le Lieutenant des nouvelles plaintes et des dossiers constitués. Ils peuvent mener une enquête et constituer un dossier sans consulter le Lieutenant au préalable. Les Sergents et le Sous-lieutenant peuvent démissionner de leur poste, mais ils doivent donner un préavis d'une semaine.

N’importe quel membre du guet peut transférer un dossier d’accusation au Tribunal, mais le Lieutenant doit en être averti au préalable.

Dans le cas où le Lieutenant n'est pas disponible, le Sous-lieutenant se charge d’assurer les fonctions de Lieutenant du mieux possible. Il devra néanmoins en référer au Parlement des Francs Citoyens ainsi qu'au maire de Calais-la-libre.

* l'économie


Art. 11 : La recherche de l'autarcie

Calais est économiquement autonome du comté d'Artois. Le maire et son conseil sont responsables des échanges commerciaux assurant le développement de notre ville.

Art. 12 : L'équilibre entre libertés et dirigisme

La mairie pourra proposer une grille de salaires indicative. Elle peut fixer un salaire minimum. La mairie ne peut pas fixer de prix minimum ou maximum pour l'échange des denrées sur le marché calaisien. Elle peut néanmoins réguler le marché à partir de ses propres stocks. Le maire ne peut utiliser les moyens de la mairie pour jouer dans une campagne électorale.

* les règles du RP calaisien (HRP)


Art. 13 : Du respect des joueurs

Tout joueur ou joueuse qui, à travers le jeu des Royaumes Renaissants, entre en contact avec les joueurs et joueuses des Calaisiens résidents et expatriés, ainsi que tout joueur ou joueuse de Calaisien résident ou expatrié, sont soumis aux règles définies par les articles 13, 14, 15 et 16 de la présente Charte. Une faute envers ces règles est sanctionnée durement, à la fois par des sanctions à l'intérieur du jeu et en dehors du jeu car elle détruit tout l'intérêt des Royaumes Renaissants.

Ces personnes s'engagent à modérer leur comportement hors roleplay. Cela signifie que :
- Elles doivent respecter les règles de la censure en vigueur sur le forum officiel.
- Elles doivent respecter les règles spéciales de la censure en vigueur en Halle de Calais.
- Elles doivent à tout moment faciliter le dialogue avec les autres joueurs et joueuses.
- Elles doivent prôner la bonne humeur, faciliter la bonne ambiance de jeu.
- Elles n'ont pas à hésiter à arrêter de jouer momentanément au profit d'une autre activité !

Art. 14 : Du respect du roleplay et des personnages

Afin de conserver la réalité du jeu, la frontière entre joueurs et personnages, quelques règles sont à retenir : il faut bien comprendre qu'un personnage peut tenir des propos qui lui sont propres et n'ont pas forcément de rapport avec ce que pense le joueur qui le contrôle. Il n'est pas conseillé de dévoiler des éléments inconnus dans des discussions hors roleplay.

Pour guider les acteurs d'une scène, il est bon de décrire l'apparence de son personnage, ainsi que ses habits, son comportement, sa voix. Les personnages non joueurs peuvent également être utilisés pour structurer un roleplay. Mais ces personnages étant très impersonnels, il n'est pas bon de leur donner trop d'importance ou de responsabilités afin de ne pas frustrer les autres joueurs !

Art. 15 : Du respect du temps et de l'espace

Le temps est difficilement représentable dans les Royaumes Renaissants. Lors d'une scène roleplay, il est important de préciser le moment où se passe la scène, ainsi qu'au cours du roleplay si le temps vient à passer. On doit également respecter l'espace, les distances entre les personnages. Il n'est pas crédible de poster dans les fora des villes distantes puisque dans le jeu elles sont à plus d'une journée de marche ! Mais cela peut dépendre des moyens de communication utilisés.

Art. 16 : De l'utilisation des moyens de communication

On peut distinguer trois sortes de moyens de communication réels (hors jeu) : les courriers, les fora, les chats.

Petit descriptif pour l'utilisation dans les scènes de roleplay :
- Les chats sont utilisés dans les rapports face à face, on peut trouver les tavernes, MSN, Trillian proposant ce genre de situation.
- Les fora peuvent être utilisés communément dans les dialogues face à face mais également dans les conversations à distance (envoyer une lettre ouverte par exemple).
- Les courriers sont plutôt adaptés aux conversations à distances ou du moins indirectes. Ils ont le même usage que dans la vraie vie en fin de compte !

EDIT: saletés de numéros et de renvois! Ljd Bry


Dernière édition par brylastar le 02/03/09, 10:39 pm, édité 1 fois
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Khisanth
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   02/03/09, 10:37 pm

Je vais laisser les autres participer un peu et je donnerais mon avis sur la fin, au cas où, mais c'était juste pour un truc flagrant là :

Citation :
Art. 13 : Du respect des joueurs

Tout joueur ou joueuse qui, à travers le jeu des Royaumes Renaissants, entre en contact avec les joueurs et joueuses des Calaisiens résidents et expatriés, ainsi que tout joueur ou joueuse de Calaisien résident ou expatrié, sont soumis aux règles définies par les articles 15, 16, 17 et 18 de la présente Charte. Une faute envers ces règles est sanctionnée durement, à la fois par des sanctions à l'intérieur du jeu et en dehors du jeu car elle détruit tout l'intérêt des Royaumes Renaissants.

Ces personnes s'engagent à modérer leur comportement hors roleplay. Cela signifie que :
- Elles doivent respecter les règles de la censure en vigueur sur le forum officiel.
- Elles doivent respecter les règles spéciales de la censure en vigueur en Halle de Calais.
- Elles doivent à tout moment faciliter le dialogue avec les autres joueurs et joueuses.
- Elles doivent prôner la bonne humeur, faciliter la bonne ambiance de jeu.
- Elles n'ont pas à hésiter à arrêter de jouer momentanément au profit d'une autre activité !

Changer la partie en gras par 13, 14, 15 et 16 Wink
Du coup, comme il y a eut du changement, voir peut-être aussi dans l'article sur les Postes à Responsabilités qui renvoient à certains autres articles. Voir si ça correspond bien là aussi et s'il n'y a pas de décalage.
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brylastar
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   02/03/09, 10:39 pm

Rho...

J'y avais pensé, donc j'avais changé tous les renvois (ceux mis à l'article 3, 4 et 5). Apparemment, j'en avais oublié un... j'édite de suite.
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brylastar
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   03/03/09, 04:03 pm

Des remarques? Suggestions? Questions? Demandes de précision?
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Gigagil du Lac
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   04/03/09, 09:39 am

tu peux pas faire plus court ?
c'est long à lire tout ça ! boulet
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brylastar
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   04/03/09, 10:45 am

hamster
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Zengi
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   04/03/09, 11:15 am

Je ne vois pas de faute ni rien à ajouter.
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brylastar
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   04/03/09, 11:26 am

Bon on voit où on en est ce soir; mais si personne ne voit plus rien à rajouter, on pourra peut-être faire passer cela aux votes.

Franchement, ça va faire du changement si ça passe.
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Khisanth
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   04/03/09, 11:34 am

Ah ben attends, si tu veux faire passer ça ce soir déjà, faudra que je la relise aussi avant alors ^^
Y'a combien de personne qui se sont manifestés pour ça ?
T'as envoyé un MP à tous les FC pour qu'ils viennent s'exprimer ?
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brylastar
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   04/03/09, 11:39 am

Bonne idée, je vais le faire pour le message.

Ce que je voulais en disant ça Khis, c'est que ça ne s'endorme pas. Car il n'y a pas eu de propositions concrètes depuis un certain temps.

Faut dégraisser le mamouth quoi ^^

EDIT: je vais demander à Siey de l'envoyer à tout le groupe FC, car je ne peux pas ^^
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Khisanth
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   04/03/09, 11:41 am

[Je crois que seul les admins peuvent le faire par groupe. Sinon, y'a pas d'autres choix que de le faire un par un. Ça reste toujours beauuuuuuuuuucoup plus rapide que les mailings pour les comtales Wink ]
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brylastar
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   04/03/09, 11:43 am

Khisanth a écrit:
[Je crois que seul les admins peuvent le faire par groupe. Sinon, y'a pas d'autres choix que de le faire un par un. Ça reste toujours beauuuuuuuuuucoup plus rapide que les mailings pour les comtales Wink ]

[Rho, ne m'en parle pas ^^ je me souviens d'ailleurs quand j'ai dû contacter tous les FC pour la crise... mouarf, que du bonheur ^^]

Bon, je viens d'envoyer le message à Siey, je suis sûr qu'il pourra l'envoyer à tout le monde!
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Gigagil du Lac
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   04/03/09, 08:59 pm

[Siey a bien envoyé le message]

je suis d'accord avec les termes et l'esprit de cette nouvelle Charte.
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Ynnhoj
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   04/03/09, 09:31 pm

Ynn avait un tas de dossier sur son bureau et aurait du commencer par celui-là. Il avait un peu de mal pour retrouver la dernière version dans les nombreux parchemins. Il y passerait la nuit et viendrait en parler demain au plus tôt.

_________________
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brylastar
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   04/03/09, 09:41 pm

[HRP: dernière version page 6 Wink /HRP]
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Khisanth
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   04/03/09, 09:41 pm

Citation :
Art.1 :

Calais-la-Libre est une ville franche [non IG] comme sa Majesté le Roy de France l'a accordé au peuple de Calais-la-Libre. Elle fait partie intégrante du Comté d’Artois qui y exerce sa souveraineté via le bourgmestre de la ville. Pour plus de simplicité, elle sera nommée Calais dans la présente Charte.

Toujours pas en accord avec l'article 1 de la Franchise Calaisienne, à savoir, je le rappelle :

Citation :
Art. 1 : Par le présent décret, le Comté d’Artois reconnaît à Calais le statut de ville franche [non IG] comme sa Grandeur le Comte Lévan II l'avait accordé au peuple de Calais et en fixe les modalités. Ainsi la ville de Calais, représentée par son Bourgmestre reste terre d’Artois.

Citation :
Art. 4 : Le Parlement

[...]il entre en vigueur s'il obtient une majorité des voix des Francs Citoyens uniquement après sa promulgation par le maire.[...]

Mal formulé. On pourrait croire que le maire promulgue la-dite loi et que c'est ENSUITE que les FC votent. Hors, c'est pas le cas. C'est une fois que les FC ont donné leurs accords, la maire promulgue la loi.

Citation :
Art. 5 : Les postes à responsabilités

Je me demande à l'instant si les conseillers municipaux actuels sont tous FC. Je sais d'ailleurs même pas qui c'est ni s'il y en a ^^

Citation :
Art. 6 : La Franche Citoyenneté

Pour qu'un Calaisien obtienne la Franche Citoyenneté, il doit en faire la demande au Parlement. S'ensuit un débat entre les Francs Citoyens puis un vote de ceux-ci. La durée maximum pour le débat est le vote est de 10 jours. Si une majorité s'exprime pour l'octroi de la Franche Citoyenneté, le postulant l'obtient.

Faute de frappe Wink

Citation :
Enfin, la Franche Citoyenneté se perd par un non-respect de l’Esprit Calaisien (insultes, spéculation,...).

Je trouve que ça fait trop léger comme exemple de non-respect de l'Esprit Calaisien. Soit on met plus de chose un peu plus diversifié, soit on met pas d'exemple du tout. Je pencherais personnellement pour la seconde proposition.

Citation :
Art. 7 : Les Francs Citoyens s'expriment par la voie du référendum ou au moyen de l'initiative populaire.

Le Maire peut demander l'organisation d'un référendum sur n'importe quel sujet touchant à la politique calaisienne. Le résultat de ce referendum porte toute la force de la souveraineté calaisienne.

La deuxième partie de cette phrase est un peu obscure pour moi. Concrètement, j'arrive pas à voir ce que ça implique. J'ai jamais trop pigé d'ailleurs ^^


Citation :
Art. 8 : Les Cadets

Le Commandant est sous l'autorité du Capitaine d'Artois, ce qui garantit la souveraineté de l'Artois sur la ville de Calais. En contrepartie, la ville de Calais assure sa sécurité intérieure mais peut demander l'aide du Comté d'Artois pour bénéficier des services de maréchaux.

La seconde phrase n'a peut-être pas lieu d'être puisque ne concernant pas les Cadets. Ça a peut-être plus sa place dans les attributions du Maire donc article 3 (?) ?

Citation :
Le poste de Commandant est un rôle clé de la ville et rentre donc dans la loi sur le cumul des mandats.

Peut-être plus besoin de le mettre ça, puisque c'est déjà dis dans l'article jesaispluscombien (4 ?) où il est question des Postes à Responsabilités. D'autant qu'on le met que pour ce Poste ^^

Citation :
Dans les situations de péril pour la ville de Calais et de ses Institutions, le Parlement réuni en Assemblée extraordinaire, de sa propre initiative ou sur demande motivée du bourgmestre, peut décider d'appliquer ces dispositions :

Quelle est la différence entre une Assemblée extraordinaire et l'initiative populaire ? ^^ C'était valable avant puisqu'il s'agissait du CA qui se rassemblait extraordinairement pour parler d'un sujet très particulier. Mais maintenant que le CA EST le Parlement, la différence n'existe plus je pense. Puisque pour qu'une question soit discutée, il faut toujours l'initiative populaire d'après un des articles précédents. Cependant, je suis d'accord, pour qu'il n'y ai pas besoin d'un minimum de personne intéressée pour lancer une discussion sur un sujet aussi important que celui-ci. De plus, je pense qu'il faudrait raccourcir le délai sur un tel sujet.
Bref, il me semble que la formulation est à modifier.


Citation :
Art. 10 : L'organisation du Guet

Le guet est uniquement sous les ordres du Lieutenant du Guet. Celui-ci est nommé par son prédécesseur. Il incarne le Guet, dans toutes ses dimensions (juridique, politique, symbolique).

C'est quoi la dimension politique du Guet ?

Citation :
Le Lieutenant peut être destitué par décision du Parlement des Francs Citoyens à la majorité absolue.

Peut-être rajouter que dans un tel cas, qui sera exceptionnel, je l'espère, c'est le Parlement qui se chargera d'élire le successeur du Lieutenant déchu ?


Citation :
Art. 11 : La recherche de l'autarcie

Calais est économiquement autonome du comté d'Artois. Le maire et son conseil sont responsables des échanges commerciaux assurant le développement de notre ville.

"[...]assurant le développement de la ville." plutôt que "de notre". Depuis le début, on a mis la troisième personne.
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   04/03/09, 09:57 pm

Khisanth a écrit:
Citation :
Art.1 :

Calais-la-Libre est une ville franche [non IG] comme sa Majesté le Roy de France l'a accordé au peuple de Calais-la-Libre. Elle fait partie intégrante du Comté d’Artois qui y exerce sa souveraineté via le bourgmestre de la ville. Pour plus de simplicité, elle sera nommée Calais dans la présente Charte.

Toujours pas en accord avec l'article 1 de la Franchise Calaisienne, à savoir, je le rappelle :

Citation :
Art. 1 : Par le présent décret, le Comté d’Artois reconnaît à Calais le statut de ville franche [non IG] comme sa Grandeur le Comte Lévan II l'avait accordé au peuple de Calais et en fixe les modalités. Ainsi la ville de Calais, représentée par son Bourgmestre reste terre d’Artois.

Je ne vois pas en quoi ce n'est pas en accord...

Khisanth a écrit:
Citation :
Art. 4 : Le Parlement

[...]il entre en vigueur s'il obtient une majorité des voix des Francs Citoyens uniquement après sa promulgation par le maire.[...]

Mal formulé. On pourrait croire que le maire promulgue la-dite loi et que c'est ENSUITE que les FC votent. Hors, c'est pas le cas. C'est une fois que les FC ont donné leurs accords, la maire promulgue la loi.

En effet, mal formulé, je vais changer ça.

Khisanth a écrit:
Citation :
Art. 5 : Les postes à responsabilités

Je me demande à l'instant si les conseillers municipaux actuels sont tous FC. Je sais d'ailleurs même pas qui c'est ni s'il y en a ^^

Actuellement, il n'y a pas trop de CM ^^ mais dans les faits, il faudrait que les CM le soient à mon avis.

Khisanth a écrit:
Citation :
Art. 6 : La Franche Citoyenneté

Pour qu'un Calaisien obtienne la Franche Citoyenneté, il doit en faire la demande au Parlement. S'ensuit un débat entre les Francs Citoyens puis un vote de ceux-ci. La durée maximum pour le débat est le vote est de 10 jours. Si une majorité s'exprime pour l'octroi de la Franche Citoyenneté, le postulant l'obtient.

Faute de frappe Wink

Noté aussi.


Khisanth a écrit:
Citation :
Enfin, la Franche Citoyenneté se perd par un non-respect de l’Esprit Calaisien (insultes, spéculation,...).

Je trouve que ça fait trop léger comme exemple de non-respect de l'Esprit Calaisien. Soit on met plus de chose un peu plus diversifié, soit on met pas d'exemple du tout. Je pencherais personnellement pour la seconde proposition.

Ca me va aussi.

Khisanth a écrit:
Citation :
Art. 7 : Les Francs Citoyens s'expriment par la voie du référendum ou au moyen de l'initiative populaire.

Le Maire peut demander l'organisation d'un référendum sur n'importe quel sujet touchant à la politique calaisienne. Le résultat de ce referendum porte toute la force de la souveraineté calaisienne.

La deuxième partie de cette phrase est un peu obscure pour moi. Concrètement, j'arrive pas à voir ce que ça implique. J'ai jamais trop pigé d'ailleurs ^^

A mes yeux, c'est que le résultat du referendum exprime la volonté des Calaisiens FC. Du coup, cela donne toute légitimité au maire (encore plus qu'en temps normal dira-t-on), qui peut par exemple prendre un décret en s'appuyant sur le résultat du-dit referendum.

Khisanth a écrit:
Citation :
Art. 8 : Les Cadets

Le Commandant est sous l'autorité du Capitaine d'Artois, ce qui garantit la souveraineté de l'Artois sur la ville de Calais. En contrepartie, la ville de Calais assure sa sécurité intérieure mais peut demander l'aide du Comté d'Artois pour bénéficier des services de maréchaux.

La seconde phrase n'a peut-être pas lieu d'être puisque ne concernant pas les Cadets. Ça a peut-être plus sa place dans les attributions du Maire donc article 3 (?) ?

Euh... peut-être plus dans la partie pour le Guet en fait quand j'y pense. Genre le Guet organise la défense, etc... et peut bénéficier de l'aide du Comté via les maréchaux. Non?

Khisanth a écrit:
Citation :
Le poste de Commandant est un rôle clé de la ville et rentre donc dans la loi sur le cumul des mandats.

Peut-être plus besoin de le mettre ça, puisque c'est déjà dis dans l'article jesaispluscombien (4 ?) où il est question des Postes à Responsabilités. D'autant qu'on le met que pour ce Poste ^^

Pas faux.

Khisanth a écrit:
Citation :
Dans les situations de péril pour la ville de Calais et de ses Institutions, le Parlement réuni en Assemblée extraordinaire, de sa propre initiative ou sur demande motivée du bourgmestre, peut décider d'appliquer ces dispositions :

Quelle est la différence entre une Assemblée extraordinaire et l'initiative populaire ? ^^ C'était valable avant puisqu'il s'agissait du CA qui se rassemblait extraordinairement pour parler d'un sujet très particulier. Mais maintenant que le CA EST le Parlement, la différence n'existe plus je pense. Puisque pour qu'une question soit discutée, il faut toujours l'initiative populaire d'après un des articles précédents. Cependant, je suis d'accord, pour qu'il n'y ai pas besoin d'un minimum de personne intéressée pour lancer une discussion sur un sujet aussi important que celui-ci. De plus, je pense qu'il faudrait raccourcir le délai sur un tel sujet.
Bref, il me semble que la formulation est à modifier.

C'est différent dans la symbolique; à situation extraordinaire correspond une Assemblée extraordinaire. Comme pour l'EM par exemple qui se réunit en Cour Martiale pour juger d'une situation, alors que c'est toujours l'EM qui est là.

Khisanth a écrit:
Citation :
Art. 10 : L'organisation du Guet

Le guet est uniquement sous les ordres du Lieutenant du Guet. Celui-ci est nommé par son prédécesseur. Il incarne le Guet, dans toutes ses dimensions (juridique, politique, symbolique).

C'est quoi la dimension politique du Guet ?

L'influence qu'il peut avoir dans des débats politiques (exemple: on veut organiser une grande foire, le Guet peut désapprouver en disant que ça va attirer des brigands, etc...).

Khisanth a écrit:
Citation :
Le Lieutenant peut être destitué par décision du Parlement des Francs Citoyens à la majorité absolue.

Peut-être rajouter que dans un tel cas, qui sera exceptionnel, je l'espère, c'est le Parlement qui se chargera d'élire le successeur du Lieutenant déchu ?

Ah, il me semblait l'avoir mis! Ou alors... ah non, en fait, je l'ai mis dans l'ébauche de règlement des Cadets en fait ^^ [oui donc le principe serait comme en Allemagne HRP avec la notion de défiance constructive: on renverse un Chancelier que si on en propose un autre qui a l'accord du Bundestag]. Bref, il faudra rajouter cela.


Khisanth a écrit:
Citation :
Art. 11 : La recherche de l'autarcie

Calais est économiquement autonome du comté d'Artois. Le maire et son conseil sont responsables des échanges commerciaux assurant le développement de notre ville.

"[...]assurant le développement de la ville." plutôt que "de notre". Depuis le début, on a mis la troisième personne.

Oki, c'est vrai que ça fait moche de mettre notre ville.


Quelqu'un a-t-il d'autres remarques avant que je ne mette ça en forme?
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