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Jeu les Royaumes Renaissants
 
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 [debat] nouvelle Charte Communale

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brylastar
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   14/02/09, 08:43 pm

Tout à fait d'accord aussi. Tu veux dire inscrit au Cadastre, ou juste IG? JE pense qu'on devrait partir du principe que le Cadastre soit incontournable, c'est la moindre des choses.

Prend note aussi.

- Cadets ne sont pas un OST (compagnie d'élite);
- Nécessité d'être dans la ville pour faire partie des Cadets;
- Cadastre pour tous les postes de l'article 6.


Dernière édition par brylastar le 14/02/09, 09:16 pm, édité 1 fois
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Jean_Pol
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   14/02/09, 08:47 pm

Et être inscrit au cadastre comme pour tous les autres postes à responsabilité, donc à rajouter aussi dans la section des postes à responsabilité.

_________________
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Khisanth
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   14/02/09, 08:49 pm

En fait, je me dis que comme avant, j'embête peut-être un peu les plus jeunes qui se sentent peut-être un peu idiot de pas tout comprendre, alors je vais attendre un peu avant de continuer quand les débats auront repris un peu là-dessus.

En tout cas, les jeunes, c'est juste votre avenir qui se joue là, en fonction de ce que les plus anciens ont mis en place à la sueur de leur front. Si ça vous plait pas, si vous comprenez pas, ou même si vous êtes d'accord mais ne mesurez pas l'impact que tout ceci peut avoir, ben manifestez-vous. Sans ça, rien n'avancera !
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brylastar
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   15/02/09, 01:55 pm

Regarde autour de lui.

Personne n'est intéressé? Vraiment personne?

...
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Khisanth
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   15/02/09, 02:03 pm

Attendons un peu, mais quand on dit que l'Esprit Calaisien est mort et qu'il ne sert à rien de garder un CA ou un CS dont personne n'a rien à faire, c'est pas des paroles en l'air...
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brylastar
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   15/02/09, 02:22 pm

J'aurais tendance à dire qu'au contraire si les FC s'en moquent, c'est bien qu'il faut encore un CS ou un CA pour encadrer le fonctionnement de la ville.

Mais bon... wait and see
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Khisanth
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   15/02/09, 03:05 pm

A quoi bon encadrer des gens qui s'en moquent alors que le fonctionnement de l'Esprit Calaisien a toujours été basé sur le modèle du volontariat, de la motivation et de la communication ?...

Là, il n'y a plus rien. Des volontaires ? Où sont-ils alors que les postes de responsables de filières sont presque tous inoccupés ?
De la motivation ? Y'a qu'à voir le nombre de personne intéressé par ce débat des plus importants.
Quant à la communication, ben on peut pas trop dire justement puisque les gens participent pô...

Bref, je rappelle juste que c'était le rôle du CA d'être garant de l'Esprit Calaisien. Dommage.
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brylastar
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   15/02/09, 03:14 pm

Le CA est censé forcer les gens à s'intéresser à la FC?

De toutes façons, ce n'est pas nouveau, depuis très longtemps, c'est une "élite", ou en tout cas une poignée de gens, qui font les textes.

Par exemple la Charte de départ, par exemple celle que nous refaisons là.
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Nadjine
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   15/02/09, 03:18 pm

Les jeunes FC??? je pense que je dois intervenir... boulet

Tout d'abord je voudrais expliquer une seule chose ce n'est pas parce que je ne poste pas que je m'en fiche!!!! Mais seulement peu d'expérience en la matière et donc peur de dire une bêtise^^
Cela ne m'empêche pas de suivre le débat avec attention...

Les motivés ont est là aussiiiiiiiii.....mais en train d'apprendre tellement de chose en même temps qu'il (me) faut (pour ma part ) un certain temps de "digestion" des infos.....(avec ma manie de vouloir prendre du recule, hihi)

MAIS comme je l'ai dit lors des premiers débats, je reste entièrement contre le cumule des charges (je sais bry je suis têtue)

DE PLUS mettre en place un CA pour contrôler les FC n'est-ce pas un retour en arrière? ne parlons nous pas d'avancer vers l'avenir vers plus de liberté de chacun de FC??

(là je comprends plus....)

ENFIN il y a bien une chose sur lequel je réagis

Citation :
La recherche de l'autarcie (arff j'ai pu l'article....mais c'est sur l'économie)

Je pense bien que cela n'est qu'un mot, mais calais peut-elle vraiment s'en sortir sans les villes alentours??

LIBERTÉ économique ne veut pas dire FERMETURE SUR SOIT

(bon voilà, ne me sautez pas à la gorge...je suis bien jeune et un peu gênée par mes peu de connaissances!!)
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brylastar
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   15/02/09, 03:46 pm

Pour le cumul des charges, j'ai déjà donné ma vision, les FC des sous-groupes doivent faire des propoistions, donner un avis; ils ne décident pas, ils ne font que réfléchir.

Donc je ne suis pas outré par le non-cumul.

Pour le groupe du CA... dans la dernière version Nadj, je l'ai enlevée. Le Parlement des FC n'a pas de tête pour ainsi dire, il est constitué des FC qui votent pour faire des sous-groupes quand ils le veulent ou quand un poste à responsabilité le demande.

Enfin, pour l'autarcie, cela ne veut pas dire qu'on doit se couper des autres, mais que dans l'idéal, on peut tout gérer nous-même (ce qui ne sera jamais le cas, car on a déjà les bêtes à acheter par exemple). Cette autarcie ne pourra jamais être le cas IG somme toute, mais on peut dire que nous la recherchons.

Malgré tout, tu as raison de mentionner ce point, plus j'y pense, plus je me dis que c'est moyennement formulé.

Comme quoi, aucun souci, aucune intervention n'est plus bête qu'une autre.
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Nadjine
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   15/02/09, 03:48 pm

oui pour le CA je répondais à khis^^
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Khisanth
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   15/02/09, 06:14 pm

Y'a d'autres moyens que la force pour faire s'intéresser quelqu'un à quelque chose tu sais Bry Wink

Quant à l'"élite", tu as raison bien sur. Encore faut-il que les personnes présentes dans le groupe des "élites", le soit réellement. Et c'est bien là le souci actuel. Je ne parlerai de personne en particulier, on n'est pas là pour ça, puisque de toute façon, le CA sera bientôt supprimé apparemment.

L'"élite" pour moi représente un groupe de personne motivé et actif, qui sait de quoi il parle lorsqu'il parle d'un sujet. Dans notre cas, le sujet est donc Calais. L'"élite" en question serait, ou était en tout cas, le CA. Là, d'actif, y'a presque plus personne. De motivé, je dirais toi et peut-être un peu Siey. Quant au fait de bien savoir de quoi l'on parle...
Bref, ce sont toutes ces choses qui font que le CA ou CS n'a plus lieu d'être. Ou alors faut m'expliquer la raison d'avoir un groupe de "vieux décrépis croulant" censé "guider" un village. J'exagère volontairement hein, je sais que t'es tout jeune Brynounet.

Passons à autre chose pour le moment pour féliciter Nadj !!!!
Tu sais Nadj, on est tous passé par là, mais certains sont montés plus vite que d'autre parce que justement ils ont oser poser des questions, s'intéresser aux choses qu'ils ne comprenaient pas et n'ont pas eut peur d'avoir l'air bête un instant. De toute façon, vous êtes pas bête si vous savez pas. C'est normal. Mais faut vraiment et sincèrement pas avoir peur de demander si vous comprenez pas.

Y'a rien de pire que de ne pas avoir de réponse à un genre de débat comme ça, surtout des personnes les premières concernées. Donc rien que pour ton intervention, un grand merci et un grand bravo. J'espère que les autres suivront et se diront qu'on n'est pas des grands méchants loups sous nos airs de voraces carnivores prêt à manger les chairs fraiches.

Je vais juste répondre à ce qui m'était destiné donc. Le reste n'étant plus vraiment de mon ressort ^^

Citation :
DE PLUS mettre en place un CA pour contrôler les FC n'est-ce pas un retour en arrière? ne parlons nous pas d'avancer vers l'avenir vers plus de liberté de chacun de FC??

Ça, c'est ce qui a court actuellement donc, le CA qui "chapeaute" les FC. Le CA n'a jamais contrôlé le FC. Il est chargé de pérenniser l'Esprit Calaisien, c'est tout. Mais tout le monde a toujours eut tendance à lui attribuer un rôle supérieur à ce qu'il avait en réalité.
Bref, ce que je voulais dire, c'est que si le CA faisait bien ce pour quoi il avait été fait au début, à savoir donc, être le garant de l'Esprit Calaisien, alors il n'y aurait pas eut de raison de le supprimer, puisqu'il n'a jamais eut d'entrave à la liberté des FC.
S'il est supprimé ou tend à l'être à l'heure actuelle, ce n'est pas une question de liberté, mais une question d'utilité. Il n'est plus utile, on passe à autre chose. Surtout qu'alors qu'il servait encore, il était un peu considéré comme le grand méchant loup.

Je voudrais juste intervenir un peu sur la question de l'autarcie de Calais. Comme tu le dis, liberté économique ne veut aucunement dire fermeture sur soi ni que nous ne devons pas voir les autres villes. Ce qui avait été voulu dire là [je suis pas bien sur que ça puisse se dire ça, mais si vous me comprenez c'est le principal Razz], c'est que Calais n'a pas à se sentir dépendant du Comté d'Artois et qu'elle est justement libre d'aller voir ailleurs pour son économie. Bien entendu, faisant partie de l'Artois, nous nous devons de privilégier les accords avec notre Comté, mais en cas d'abus ou si nous n'arrivons pas à nous en sortir juste avec ça, libre à nous de nous débrouiller par nos propres moyens, comme il en a toujours été fait d'ailleurs.
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brylastar
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   15/02/09, 08:44 pm

L'idée de Melkiore est intéressante: peut-on ouvrir ces débats aux Calaisiens, et pas seulement aux FC?

Je sais que certains seraient motivés: Melkiore, Ania,...

Je ne sais pas si on peut [HRP] ouvrir ce sujet aux Calaisiens, et pas les autres; mais sinon, peut-on copier ce sujet dans une autre partie?
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Khisanth
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   15/02/09, 09:30 pm

Participer à ce genre d'avancée a un prix. Celui de la patience et de la "bonne conduite" je dirais, puisqu'il a été voté une "mauvaise conduite" sous quoi l'on pouvait retirer la FCté.

C'est le genre d'avantage qu'offre la FCté. Une sorte de carotte pour faire avancer la mule. Après, c'est sur que c'est pas moi le CA, ni la voix de l'Ecclesia.

[On ne peut pas mettre accessible à un groupe particulier qu'un sujet dans toute une partie accessible à un groupe différent. Et au cas où je suis pas clair dans ce que je viens de dire, considérez que la réponse à la question de Bry est "non" ^^
On peut cependant copier un sujet dans une autre partie, mais si on le fait pour ça, pourquoi ne pas le faire pour tous les autres ?
Ce qui avait été fait il me semble lors de la première Charte, c'était la mise en place du débat sur la Halle même, mais je ne me souviens plus s'il y avait les FC avant ou non. scratch
Quelqu'un avec une meilleure mémoire que moi ?
En tout cas, le vote final s'était fait sur la Halle, c'est certain. Du coup, TOUS les calaisiens ont pu donner leur avis.
Comme ça concerne tout le monde, discussion sur la Halle carrément ou dans un endroit accessible de tous seraient effectivement peut-être mieux.
Khis est juste de plus en plus rabougri. Wink ]
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Gigagil du Lac
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   16/02/09, 12:12 am

Arf, je crois pas que tu sois rabougri Khis Laughing

j'ai déja demandé plusieurs fois que des sujets importants soient aussi sur la Halle, c'est sans doute un des seuls moyens de relancer l'esprit calaisien,
il n'y a qu'une partie des nouveaux qu'on réussit à accrocher (grace aux boulots d'Ange et Soha), mais je crois qu'une partie des "tamagos" lisent la Halle, mais n'y trouvent pas grand chose ^^ donc ne cherchent pas plus loin ...
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Hanyin
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   16/02/09, 07:12 am

Mr. Green Moi je dis que Khis est vraiment rabougri..

Wink Cette nouvelle charte communale semble bien plus acceptable à mes yeux suite aux modifications.

Surprised Ne fait on pas de belles choses avec le soutien et la participation de chacun d'entre nous..? Pour Nadj je rajouterai qu'un avis reste toujours bon à prendre et comme beaucoup l'on dit avant moi, fallait bien commencer un jour.

bigsmurf Je rejoins évidement l'avis de Khis concernant la possibilité d'intervenir à l'ecclésia grâce à notre petite carte de FC, c'est une chose importante à mes yeux, un peu comme une carotte comme le dit ce vieux sage à la barbe roussatre.

Rolling Eyes Au sujet de l'autarcie de Calais, aah je vais choquer les gens qui me connaissaient extrémiste et pro calaisien, le genre de personnes qui ne peut pas " blairer " les interventions du comté à Calais, le genre de personnes que je suis oh oh oh oh oh oh; hum hum.. donc oui en disant que c'est faux évidement.. Je ne suis pas sûr néanmoins que l'exemple de l'achat des bêtes soit le meilleur point à donner mais plutôt que le Comté reste à nos yeux, notre meilleure alternative pour la majorité de l'exportation de Calais en matière de denrées et principalement de blé, de maïs et de poisson concernant notre ville. Quant à la dépendence de Calais concernant les maréchaux, c'est en cours de reflexion, et c'est un sujet qui sera au préalable évidement mis en débat avec l'utilisation du parlement des FC et qui prendra du temps à l'étude pour revoir l'organisation de la defense de notre belle ville. Appronfondir notre indépendance et affirmer notre franchise aux yeux du comté, en commençant par instaurer notre propre defense sans l'utilisation des maréchaux et réfléchir ensemble au financement de cette defense ainsi qu'à celui du guet est à mes yeux un point non pas essentiel mais intéressant à discuter tous ensemble.
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Nadjine
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   16/02/09, 10:23 am

Citation :
Il est chargé de pérenniser l'Esprit Calaisien, c'est tout. Mais tout le monde a toujours eut tendance à lui attribuer un rôle supérieur à ce qu'il avait en réalité.

Peut être parce que la plupart des FC étaient et (est toujours) au courant de quoi que ce soit concernant le CA....
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brylastar
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   16/02/09, 11:06 am

Hanyin a écrit:
Je ne suis pas sûr néanmoins que l'exemple de l'achat des bêtes soit le meilleur point à donner mais plutôt que le Comté reste à nos yeux, notre meilleure alternative pour la majorité de l'exportation de Calais en matière de denrées et principalement de blé, de maïs et de poisson concernant notre ville.

Un exemple parmi d'autres en effet.

Hanyin a écrit:
Quant à la dépendence de Calais concernant les maréchaux, c'est en cours de reflexion, et c'est un sujet qui sera au préalable évidement mis en débat avec l'utilisation du parlement des FC et qui prendra du temps à l'étude pour revoir l'organisation de la defense de notre belle ville. Appronfondir notre indépendance et affirmer notre franchise aux yeux du comté, en commençant par instaurer notre propre defense sans l'utilisation des maréchaux et réfléchir ensemble au financement de cette defense ainsi qu'à celui du guet est à mes yeux un point non pas essentiel mais intéressant à discuter tous ensemble.

Certes, on peut former un groupe simple qui soit payé par la ville; mais il faut voir que par exemple en temps de crise, cela nous coûterait dans les 85 écus par jour (comme actuellement).

Même si d'ailleurs en parlant de cela, on pourrait largement baisser la défense de Calais (je l'ai déjà dit, mais le Prévôt hésitait).
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Khisanth
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   16/02/09, 11:46 am

Nadjine a écrit:
Citation :
Il est chargé de pérenniser l'Esprit Calaisien, c'est tout. Mais tout le monde a toujours eut tendance à lui attribuer un rôle supérieur à ce qu'il avait en réalité.

Peut être parce que la plupart des FC étaient et (est toujours) au courant de quoi que ce soit concernant le CA....

Si ce que tu as voulu dire était que la plupart des FC N'étaient PAS au courant, c'est effectivement quelque chose qui avait toujours été reproché mais qui semblait être en phase d'amélioration. Pas encore suffisamment apparemment.
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Hanyin
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   18/02/09, 01:57 am

Bon bon bon.. cela ne fait pas 15 jours.. mais je crois qu'on a fait le tour maintenant.. quelqu'un a t'il autre chose à rajouter..? une critique peut être..? ou une déclaration d'amour de Bry sinon..? mm..? on fait un piti vote..? ou une belote..?
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brylastar
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   18/02/09, 06:55 am

Article 6 modifié


La Charte Communale

* le statut

Art.1 :

Calais-la-Libre est une ville franche [non IG] comme sa Majesté le Roy de France l'a accordé au peuple de Calais-la-Libre. Elle fait partie intégrante du
Comté d’Artois qui y exerce sa souveraineté via le bourgmestre de la ville. Pour plus de simplicité, elle sera nommée Calais dans la présente Charte.

Art. 2 :

La ville de Calais se doit d'entretenir des relations enrichissantes avec
le comté d'Artois et de ne pas lui nuire tant que la charte communale est respectée par celui-ci.

* le fonctionnement politique


Art. 3
:

Le maire est élu au suffrage universel direct par les citoyens de Calais pour un mandat de 30 jours.

Le maire est en charge du bien-être des habitants de Calais. Il est responsable de son mandat devant les habitants.

Le maire peut lever des impôts, enrôler une milice pour sa protection, acheter et vendre au nom de la mairie, il nomme un Tribun et peut nommer un ou plusieurs Conseillers Communaux et leur déléguer des pouvoirs.

Le Tribun sert essentiellement à faciliter l’arrivée et l’intégration des nouveaux Calaisiens dans la ville ; il leur trouve un parrain ou une marraine quand ceux-ci en font la demande, et s’occupe de veiller à leur bien-être.

Les Conseillers Communaux servent à assister le Maire dans les tâches qui leur sont confiées.

Le maire est chargé de promulguer les lois votées par le Parlement des Francs Citoyens.

Art. 4 :
Le Parlement des Francs Citoyens

Le Parlement des Francs Citoyens est une assemblée composée de tous les
Francs Citoyens. Il a le devoir de réfléchir aux orientations de la ville, de discuter et voter les lois. Le Parlement des Francs Citoyens est le gardien et le protecteur de l’Esprit Calaisien.

Totalement au service de ce dernier et du peuple calaisien, son devoir principal est la défense de la vertu et de la morale à Calais.

Le Parlement des Francs Citoyens doit veiller à l’élaboration des projets
de Loi par le biais de la création de sous-groupes de 4 Francs Citoyens qui doivent se pencher sur un projet particulier.

A la fin de leurs réflexions, le sous-groupe donne un avis unanime qui constitue une réponse à la question de départ, afin qu’un débat suivi d’un vote au Parlement puissent avoir lieu.

Art. 5 : La formation du Parlement

Art. 5.1. : La formation des sous-groupes

La création d’un sous-groupe correspond au souhait du Parlement de travailler à un projet particulier. Cette envie peut être traduite par une proposition de 8 Francs Citoyens au moins (initiative populaire) concernant un projet. Elle peut aussi être issue de la demande d’un ou plusieurs acteurs ayant un poste à responsabilités de la ville de Calais (tel que défini à l’Art. 6).

Chaque Franc Citoyen ayant fait preuve d'engagement personnel assidu pour la ville et qui y réside officiellement (inscrit au Cadastre de la ville donc) depuis 6 mois au moins pourra poser sa candidature pour faire partie d’un sous-groupe.

Ces critères remplis, le candidat doit afficher au Parlement sa lettre de motivation et ce qu'il entend faire pour le bien de Calais-la-libre, ainsi que ce qu’il peut éventuellement apporter pour la réflexion sur la question posée.

La candidature d'un Calaisien doit être examinée par l'ensemble des Francs Citoyens et soumise au vote après une période de mise en candidature. Les 4 candidats ayant reçu le plus de vote après une période déterminée (une semaine au maximum) sont élus pour constituer le sous-groupe qui réfléchira à la question.

Le sous-groupe commence alors son travail et se fixe une ligne de conduite officielle pour montrer l’avancée ou non de son travail ; tout Franc Citoyen peut demander à connaître l’état d’avancement des réflexions du sous-groupe. Les travaux du sous-groupe sont néanmoins privés.

Si un membre d’un sous-groupe est condamné par la Justice Calaisienne, il est automatiquement démis de ses fonctions, et un Franc Citoyen devra le remplacer (même procédure de vote que normalement). Si un membre d’un sous-groupe est condamné par la Justice Artésienne, le Parlement doit voter sur son statut dans les plus brefs délais. La perte du titre survient également après une période d'inactivité de 10 jours. Par inactivité, on entend non participation aux débats du Parlement.

Art. 5.2. : La procédure de vote

A la fin des travaux du sous-groupe, celui-ci rend public son avis de manière unanime et motivée quant à la question posée. Il peut donc proposer un texte de Loi, qui entre dès lors en débat au sein du Parlement des Franc-Citoyens.

Après une période choisie, le projet de loi est soumis au vote, et entre en vigueur s'il obtient une majorité des voix des Francs Citoyens.

Art. 6 : Les postes à responsabilités

Il existe différents postes à responsabilité dans la ville de Calais. Ces
postes sont Maire, Tribun, Conseiller Communal, Commandant des Cadets, Lieutenant du Guet, Juge de Paix et Représentant du Peuple.
Pour pouvoir avoir un de ces postes, il est nécessaire d'êre inscrit au Cadastre de la ville de Calais.

Le rôle du Maire est expliqué à l'article 3 de la présente Charte.
Le rôle de Tribun est expliqué à l’article 3 de la présente Charte.
Le rôle de Conseiller Communal est expliqué à l’article 3 de la présente Charte.
Le rôle du Commandant est expliqué à l'article 9 de la présente Charte.
Le rôle du Juge de Paix est expliqué à l'article 10 de la présente Charte.
Le rôle du Représentant du Peuple est expliqué à l’article 10 de la présente Charte.
Le rôle du Lieutenant est expliqué à l'article 11 de la présente Charte.

Tous ces postes requièrent une disponibilité totale. Ils sont donc régis par la loi sur le non cumul des mandats.

Art. 7 : La Franche Citoyenneté

La Franche Citoyenneté se superpose à la citoyenneté du Royaume. Elle requiert certains critères et donne des droits et des devoirs aux possédants.

La Franche Citoyenneté s'obtient à la naissance si un des deux parents la possède. Elle peut s'obtenir sur demande motivée d'un individu si il réside à Calais depuis 2 mois au moins et qu'il est inscrit au Cadastre officiel de
Calais.

Etre Franc Citoyen permet de s'inscrire sur les listes électorales, de proposer des projets de lois, de voter lors des referenda et des initiatives populaires, de se présenter aux postes clés de la ville, de bénéficier de la protection de l'Esprit Calaisien et des lois de la Ville Franche. Le droit de vote est concédé à la majorité de l'individu soit 20 ans.

Etre Franc Citoyen entraîne parallèlement des devoirs vis-à-vis de Calais.
La perte automatique de la Franche Citoyenneté se fait par la mort, le déménagement, l’inactivité sur les fora ainsi qu’en taverne pendant une période de 6 mois au moins ou par une condamnation par la Justice Calaisienne.

Dans le cas où la condamnation a eu lieu par la Justice Artésienne, la question du retrait ou non de la Franche Citoyenneté doit faire l'objet d'un débat du Parlament des Francs Citoyens suivi d'un vote la majorité.

Enfin, la Franche Citoyenneté se perd par un non-respect de l’Esprit Calaisien (insultes, spéculation,...). Dans ce dernier cas, des excuses publiques peuvent permettre au Citoyen déchu de sa Franche Citoyenne de la recouvrer après un vote au Parlement.

Le fait d'être déchu de sa Franche Citoyenneté n'est pas irréversible. Des excuses, un emménagement à Calais, un retour à l'activité... sont autant de possibilités de demander à nouveau la France Citoyenneté.

Art. 8 : Les Calaisiens s'expriment par la voie du référendum ou au moyen de l'initiative populaire.

Le Maire peut demander l'organisation d'un référendum sur n'importe quel
sujet touchant à la politique calaisienne. Le résultat de ce referendum porte toute la force de la souveraineté calaisienne.

Le Parlement des Francs Citoyens peut soulever une initiative populaire.
Il faut au minimum 8 citoyens calaisiens. Par ce biais, la population provoque la création d’un sous-groupe destiné à se pencher sur la question soulevée.

Une loi n'entre en vigueur qu'à partir de la date de promulgation par le maire.

EDIT: mise en page; Ljd Bry


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brylastar
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   18/02/09, 06:55 am

Article 9 modifié

Art. 9 :
Les Cadets

La ville franche de Calais assure la protection de l’intégrité de ses terres par la création d’une compagnie d'élite appelée les Cadets de la marine de Calais. Cette compagnie est sous les ordres de son Commandant. Ses membres doivent être inscrits au Cadastre de la ville de Calais.

Le Commandant est sous l'autorité du Capitaine d'Artois, ce qui garantit la souveraineté de l'Artois sur la ville de Calais. En contrepartie, la ville de Calais assure sa sécurité intérieure mais peut demander l'aide du Comté d'Artois pour bénéficier des services de maréchaux.

Les soldats composant la compagnie d'élite calaisienne sont soumis aux règles internes qui le régissent. Tout manquement à ces règles peut entraîner des sanctions après un procès devant une cour spéciale composée par l'état major. En ultime recours, le Commandant peut requérir l'aide d'autres puissances pour défendre les intérêts de la Ville Franche, notamment l’aide du Comté d’Artois.

Le poste de Commandant est un rôle clé de la ville et rentre donc dans la loi sur le cumul des mandats.

Dans les situations de péril pour la ville de Calais et de ses Institutions, le Parlement réuni en Assemblée extraordinaire, de sa propre initiative ou sur demande motivée du bourgmestre, peut décider d'appliquer ces dispositions :
- Tous les Francs Citoyens aptes à se battre doivent prendre les armes et défendre la ville.
- Ils se réunissent autour d'une même armée et sous commandement de la hiérarchie des Cadets.

Cette armée est dissoute lorsque la situation de péril prend fin.

* le fonctionnement judiciaire


Art. 10 : Le Parlement des Francs Citoyens nomme à la majorité absolue un Juge de Paix ainsi qu’un Représentant du Peuple. Ils sont nommés tous les deux pour une durée de 2 mois.

Le Juge de Paix et le Représentant du Peuple ont 4 jours pour nommer un Juge de Paix adjoint et un Représentant du Peuple adjoint afin de les épauler ou de les remplacer dans leurs taches en cas d’incapacité à assurer leurs fonctions.

Le Juge de Paix est chargé d'organiser les procès communaux, de diriger les débats du Tribunal de Calais et de transmettre le dossier du jugement au maire de Calais. Dans le cas où l’amende finale est perçue par le Comté via la Foire Comtale, la ville de Calais est remboursée par le Comté de la quasi-totalité de celle-ci (90% de l'amende, les 10% servant à l'utilisation des infrastructures du Comté).

Le Représentant du Peuple a la charge de défendre l'intérêt général. C'est lui qui porte l'accusation et qui présente les preuves au Tribunal. Il propose une peine au Juge de Paix à l'ouverture de l'audience. De plus il soumet l'acte d'accusation au procureur et au juge d'Artois afin qu'un procès puisse être ouvert au Tribunal d'Artois pour que le verdict du juge de paix puisse être appliqué.

Le Juge de Paix est habilité à juger les infractions mineures. Lors d’infractions graves (le Juge de Paix décide, en collaboration avec le maire et le Lieutenant du Guet, si le crime est grave ou non), il doit faire recours à un jury, composé de 3 Francs Citoyens calaisiens. Dans cette situation le jury est tiré au sort parmi les Francs Citoyens actifs de la ville.

Le jury doit obligatoirement participer à l'audience et prononce son jugement en fin de procès.

Le Juge de Paix est habilité à juger les infractions ayant eu lieu à Calais et celles concernant des Calaisiens. Ile Juge de Paix et le Représentant du Peuple doivent être présents [IG] à Calais ; en cas d’absence, leur adjoint s’occupent d’assurer au mieux le remplacement de leur position.
Art. 11 :L'organisation du Guet

Le guet est uniquement sous les ordres du Lieutenant du Guet. Celui-ci est nommé par son prédécesseur. Il incarne le Guet, dans toutes ses dimensions (juridique, politique, symbolique). Contrairement aux autres villes d'Artois, le Lieutenant du Guet de Calais ne travaille pas pour mais en collaboration avec le Prévôt des Maréchaux.

Le Lieutenant peut enrôler et entraîner un Sous-lieutenant et jusqu'à deux Sergents pour l'aider dans le travail du guet. Il peut les révoquer à n'importe quel moment sans préavis.

N'importe quel membre du guet peut recueillir une plainte.

Les Sergents du Guet et le Sous-lieutenant doivent informer le Lieutenant des nouvelles plaintes et des dossiers constitués. Ils peuvent mener une enquête et constituer un dossier sans consulter le Lieutenant au préalable. Les Sergents et le Sous-lieutenant peuvent démissionner de leur poste, mais ils doivent donner un préavis d'une semaine.

N’importe quel membre du guet peut transférer un dossier d’accusation au Tribunal, mais le Lieutenant doit en être averti au préalable.

Dans le cas où le Lieutenant n'est pas disponible, le Sous-lieutenant se charge d’assurer les fonctions de Lieutenant du mieux possible. Il devra néanmoins en référer au Parlement des Francs Citoyens ainsi qu'au maire de Calais-la-libre.

* l'économie


Art. 13 : La recherche de l'autarcie

Calais est économiquement autonome du comté d'Artois. Le maire et son conseil sont responsables des échanges commerciaux assurant le développement de notre ville.

Art. 14 : L'équilibre entre libertés et dirigisme

La mairie pourra proposer une grille de salaires indicative. Elle peut fixer un salaire minimum. La mairie ne peut pas fixer de prix minimum ou maximum pour l'échange des denrées sur le marché calaisien. Elle peut néanmoins réguler le marché à partir de ses propres stocks. Le maire ne peut utiliser les moyens de la mairie pour jouer dans une campagne électorale.

* les règles du RP calaisien (HRP)


Art. 15 : Du respect des joueurs

Tout joueur ou joueuse qui, à travers le jeu des Royaumes Renaissants, entre en contact avec les joueurs et joueuses des Calaisiens résidents et expatriés, ainsi que tout joueur ou joueuse de Calaisien résident ou expatrié, sont soumis aux règles définies par les articles 15, 16, 17 et 18 de la présente Charte. Une faute envers ces règles est sanctionnée durement, à la fois par des sanctions à l'intérieur du jeu et en dehors du jeu car elle détruit tout l'intérêt des Royaumes Renaissants.

Ces personnes s'engagent à modérer leur comportement hors roleplay. Cela signifie que :
- Elles doivent respecter les règles de la censure en vigueur sur le forum officiel.
- Elles doivent respecter les règles spéciales de la censure en vigueur en Halle de Calais.
- Elles doivent à tout moment faciliter le dialogue avec les autres joueurs et joueuses.
- Elles doivent prôner la bonne humeur, faciliter la bonne ambiance de jeu.
- Elles n'ont pas à hésiter à arrêter de jouer momentanément au profit d'une autre activité !

Art. 16 :Du respect du roleplay et des personnages

Afin de conserver la réalité du jeu, la frontière entre joueurs et personnages, quelques règles sont à retenir : il faut bien comprendre qu'un personnage peut tenir des propos qui lui sont propres et n'ont pas forcément de rapport avec ce que pense le joueur qui le contrôle. Il n'est pas conseillé de dévoiler des éléments inconnus dans des discussions hors roleplay.

Pour guider les acteurs d'une scène, il est bon de décrire l'apparence de son personnage, ainsi que ses habits, son comportement, sa voix. Les personnages non joueurs peuvent également être utilisés pour structurer un roleplay. Mais ces personnages étant très impersonnels, il n'est pas bon de leur donner trop d'importance ou de responsabilités afin de ne pas frustrer les autres joueurs !

Art. 17 :Du respect du temps et de l'espace

Le temps est difficilement représentable dans les Royaumes Renaissants. Lors d'une scène roleplay, il est important de préciser le moment où se passe la scène, ainsi qu'au cours du roleplay si le temps vient à passer. On doit également respecter l'espace, les distances entre les personnages. Il n'est pas crédible de poster dans les fora des villes distantes puisque dans le jeu elles sont à plus d'une journée de marche ! Mais cela peut dépendre des moyens de communication utilisés.
Art. 18 :De l'utilisation des moyens de communication

On peut distinguer trois sortes de moyens de communication réels (hors jeu) : les courriers, les fora, les chats.

Petit descriptif pour l'utilisation dans les scènes de roleplay :
- Les chats sont utilisés dans les rapports face à face, on peut trouver les tavernes, MSN, Trillian proposant ce genre de situation.
- Les fora peuvent être utilisés communément dans les dialogues face à face mais également dans les conversations à distance (envoyer une lettre ouverte par exemple).
- Les courriers sont plutôt adaptés aux conversations à distances ou du moins indirectes. Ils ont le même usage que dans la vraie vie en fin de compte !

EDIT: mise en page; Ljd Bry


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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   18/02/09, 06:58 am

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Gigagil du Lac
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   18/02/09, 08:28 am

ça me semble bien,
beau travail Bry !
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Khisanth
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MessageSujet: Re: [debat] nouvelle Charte Communale   18/02/09, 11:27 am

Art. 3 : Tribun : "Le Tribun sert essentiellement à faciliter l’arrivée et l’intégration des nouveaux Calaisiens dans la ville." J’aurais plutôt vu un truc du genre : Le Tribun a un rôle de médiateur afin de faciliter l’arrivée et l’intégration des nouveaux Calaisiens dans la ville par exemple plutôt non ? Plutôt que "sert à".
Le Marché des Vagabonds n'est pas une des attributions du Tribun aussi ? Ça me semblerait logique que ce soit de facto lui qui s'en occupe, de part sa fonction d'intégration justement.

Art. 4 : "Le Parlement des Francs Citoyens doit veiller à l’élaboration des projets
de Loi par le biais de la création de sous-groupes de 4 Francs Citoyens qui doivent se pencher sur un projet particulier.

A la fin de leurs réflexions, le sous-groupe donne un avis unanime qui constitue une réponse à la question de départ, afin qu’un débat suivi d’un vote au Parlement puissent avoir lieu. "
Je pense que c’est rentré trop dans les détails pour cet article qui se veut plus un article de présentation du Parlement. Dire que le Parlement se veut une force de réflexion sur les sujets importants relatifs à la ville par exemple. Qu’ils peuvent prendre des mesures pour en débattre. Et que toute discussion entamée doit faire l’objet d’un résumé à la fin par exemple. Un truc du genre.

Art. 5 : "Chaque Franc Citoyen ayant fait preuve d'engagement personnel assidu pour la ville et qui y réside officiellement (inscrit au Cadastre de la ville donc) depuis 6 mois au moins pourra poser sa candidature pour faire partie d’un sous-groupe." Ça c’est pas la définition d’un FC ? Du coup, c’est pas à sa place ici je pense. Puisque ça dit simplement qu’un FC peut poser sa candidature.

Dans l’ensemble, l’article 5.1 me semble mal formulé et pas assez clair. On ne comprend qu’un sous-groupe est formé de 4 FC que parce qu’il est dit que 4 candidats sont retenus lors de leur candidature. C’est mal tourné et pas assez explicite.
De plus, tu parles de candidature d’un calaisien, alors que c’est plutôt, la candidature d’un FC.

"[…]le Parlement doit voter sur son statut dans les plus brefs délais. La perte du titre survient également après une période d'inactivité de 10 jours.[…]"
La perte de quel titre ?

La création de sous-groupes de discussions entraînera forcément une proposition de Loi ? Moi j’avais plus en tête des sujets plus complexes mais qui ne débouche pas forcément sur des Lois. Je pense qu’une loi n’est pas et devrait être loin d’une finalité de la formation de ces sous-groupes, ou alors j’ai rien compris au but de la manœuvre.

Sinon, pour la formation des sous-groupes, j’aurais plus vu un truc un peu plus cadré quand même. Avec par exemple l’obligation d’un expert lié au sujet dans chaque sous-groupe. Genre un sujet qui touche l’armée, ben ça me semblerait judicieux que le Commandant des Cadets par exemple ou une autre personne avec une très forte expérience et de très fortes connaissances militaires en fasse partie. Et puis pourquoi pas une sorte de Porte-parole du sous-groupe qui serait la personne qui annoncerait la finalité du débat qui a eut lieu. Un genre de "maître de cérémonie" qui contrôlerait un peu la discussion pour ne pas qu’elle dure trop longtemps ou qu’elle dévie etc…

Bref, voir plus loin, mais cette partie, je la verrais plutôt avec l’article 8.

Art. 7 : "Être Franc Citoyen permet de s'inscrire sur les listes électorales" Ça me fait penser que pendant un temps, les gens disaient que c’était pas marqué clairement que pour être candidat aux élections il fallait être FC. Bon, outre le fait que c’est quand même dit par ce que je viens de citer, si y’en a qui veulent que ça soit plus clair, c’est peut-être le moment de le rajouter plus clairement quelque part dans la Charte. Wink

"[..]de se présenter aux postes clés de la ville[…]" Par là, je suppose qu’il s’agit des Postes à Responsabilités. Du coup, peut-être le mettre très clairement dans l’article 6. Pour avoir un de ces postes, il faut être FC, et comme ça, on pourra enlever le fait qu’il faille être inscrit au cadastre puisque c’est une condition pour être FC.

Quelques petites fautes ici : "Dans le cas où la condamnation a eu lieu par la Justice Artésienne, la question du retrait ou non de la Franche Citoyenneté doit faire l'objet d'un débat du Parlament des Francs Citoyens suivi d'un vote la majorité."

Cette partie de l’art. 8 rejoint l’article 5 : "Le Parlement des Francs Citoyens peut soulever une initiative populaire.
Il faut au minimum 8 citoyens calaisiens. Par ce biais, la population provoque la création d’un sous-groupe destiné à se pencher sur la question soulevée." Du coup, je pense pas qu’elle soit nécessaire.
Faudrait peut-être mettre la partie 5 dans l’article 8 d’ailleurs, ce serait sans doute plus judicieux.

Art. 9 : Les Cadets. "Ses membres doivent être inscrits au Cadastre de la ville de Calais." Ça pourrait pas être bien de commencer par la base ? Être Calaisien ^^ Sans doute que le fait d’être inscrit au Cadastre veut dire qu’on est Calaisien, mais bon, vu qu’en ce moment, certain aime bien interpréter tout et n’importe quoi à partir de texte pourtant simple qui sont logiques et donc qui ne mettent pas un mot sur tout, je pense que ça serait pas superflu, si ?

"Tout manquement à ces règles peut entraîner des sanctions après un procès devant une cour spéciale composée par l'état major." Je pense que c’est pas la peine de le préciser ça, comme dit juste avant, les soldats composant cette élite patati patata, sont soumis aux règles internes qui les régissent.

"En ultime recours, le Commandant peut requérir l'aide d'autres puissances pour défendre les intérêts de la Ville Franche, notamment l’aide du Comté d’Artois." Je voudrais bien quelques exemples pour illustrer ça. En fait, ce à quoi je pense, c’est que ça fait un peu doublon avec l’article 7.10 de la Franchise.

Art. 10 : "Dans le cas où l’amende finale est perçue par le Comté via la Foire Comtale, la ville de Calais est remboursée par le Comté de la quasi-totalité de celle-ci (90% de l'amende, les 10% servant à l'utilisation des infrastructures du Comté)." Doublon avec l’article 5.6 de la Franchise.

"Ile Juge de Paix et le Représentant du Peuple doivent être présents [IG] à Calais" Ça me semble inutile à mettre tellement c’est évident.

Art. 11 : Ça me semblait bien ça de l’ancienne Charte : "Il travaille conjointement avec le Juge de Paix, le Représentant du Peuple et le Prévôt des Maréchaux.

Le Lieutenant peut être destitué par décision du Conseil des Anciens à la majorité absolue."
En changeant CA par Parlement donc…
Pourquoi ça a été enlevé ?

Manque encore l’article 12…
A décaler tout le reste donc au niveau de la numérotation.
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