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Jeu les Royaumes Renaissants
 
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 Projet de lois

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GORKAN1
Zoïle
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MessageSujet: Projet de lois   Projet de lois Icon_minitime18/05/08, 11:04 pm

Proposition inutile supprimée


Dernière édition par GORKAN1 le 17/06/08, 08:07 am, édité 8 fois
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Khisanth
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois Icon_minitime18/05/08, 11:13 pm

Mélina, on aura besoin de toi là. Ainsi que de toutes les bonnes volontés d'ailleurs.
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Lifestoler
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois Icon_minitime18/05/08, 11:34 pm

Pour ma part, je pense qu'il est inutile de vouloir recréer un nouveau texte de Loi qui en reprendrait un qui s'applique tout autant en nos terres, car à Calais s'applique aussi la DlCA, ainsi je pense que sauf si l'on désire effectuer des changements majeurs, il est inutile d'imposer à nos scribes de paraphraser leurs anciens manuscrits ^^


Citation :
Art. 5.1 : En l'absence de lois calaisiennes spécifiques, la dLCA est la loi en vigueur à Calais.

Art. 5.2 : Calais peut voter ses propres lois sans l'avis du Haut-Conseil d'Artois tant qu'elles ne sont pas en contradiction avec la dLCA.

Certes cela est vrai mais tout de même réécrire des lois qui sont déja bonnes à notre gout juste pour le plaisir d'écrire "Calais" à la place d'"Artois" ^^


Je pense qu'il faut réserver cela à des changements majeures, si, par exemple, les Francs citoyens jugent bon de changer un point de la DlCA sur l'application des peines ou autre.
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois Icon_minitime19/05/08, 08:19 am

Des changements majeurs, j'en ai en tête justement. Tout comme d'autres Calaisiens je pense. Ce n'est pas juste pour inscrire "Calais" sur un document à la lourdeur incongrue. Et toutes les lois du DLCA ne sont pas bonnes pour Calais. Pour les avoir tant maniés au cours des divers dossiers d'accusation que j'ai fait, je peux te l'assurer.

C'est aussi un symbole de notre Franche citoyenneté, même si on ne change pas grand chose (ce qui ne sera sûrement pas le cas). L'Artois doit comprendre, au delà de son Conseil, que Calais est ville franche.
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois Icon_minitime19/05/08, 05:42 pm

Très bien alors pour ma part je ne vois que très peu de changements à faire, mais à quoi penses tu précisément Gorkan quand tu trouves que certaines lois ne sont pas bonnes à Calais ?
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois Icon_minitime19/05/08, 09:03 pm

Je travail dessus en ce moment. Mais entre le travail du guet et les soins à ma petite femme, je n'ai pas autant de temps que je le souhaite ^^ .

Juste un exemple auquel on ne penserait pas forcement:
Les articles 2.2 et 2.3 mentionnent qu'il faut une plainte. Je propose de supprimer cette condition.
Ça peut sembler anodin, mais si la victime est intimidée par son agresseur, elle ne portera pas plainte. Justice ne sera pas rendue.
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Lifestoler
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois Icon_minitime19/05/08, 09:46 pm

Oui totalement d'accord avec toi Gorkan, mais il faut que Quelqu'un porte plainte tout de même non ?
Ou la Justice pourra instruire des affaires sans limite aucune, et en cas d'arrangement ? Prenons le simple exemple de plutôt qu'une intimidation , un accord entre Accusé et victime ... la victime n'est pas forcé de porter plainte si elle ne le désire pas ... là je pense que plutôt que de changer la loi pour accorder l'instruction d'une affaire sans plainte aucune, il faudrait plus que ce soit le Lieutenant qui ai autorisation de porter plainte au nom de X ou Y ... ce serait donc à lui de voir quand il y a intimidation (ou à toi)

Un autre avis ?


Edit : Je pense qu'il faudrait conserver ce post et le mettre pour tous les FCs désireux de soumettre une idée à l'Ecclésia
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PtahHotep
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois Icon_minitime20/05/08, 06:42 pm

Je pense que le représentant du peuple pourrait porter plainte au nom de la communautés, puisqu'il (elle) représente (d'où son nom ^^) toute la population de Calais.

Je crois qu'il est dans l'intérêt de tous de voir les criminel punis...

Ceci n'est qu'un avis...
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lumalyem
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois Icon_minitime20/05/08, 07:14 pm

C'est une bonne idée ptah Wink
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois Icon_minitime20/05/08, 07:15 pm

Lifestoler a écrit:
mais il faut que Quelqu'un porte plainte tout de même non ?
Tout à fait d'accord. Comme le dit Ptah, ce pourrait être le travail du RdP, et/ou, comme tu le dis, du lieutenant du Guet, et pourquoi pas du maire.

Lifestoler a écrit:
Ou la Justice pourra instruire des affaires sans limite aucune, et en cas d'arrangement ?

Il est de coutume qu'il n'y ait pas de poursuites si le suspect se repend et que la victime accepte les excuses ou dédommagements. Cependant, un arrangement entre la victime et l'agresseur n'efface en rien le crime commit. Et si ce crime est trop grave ou atroce pour rester impuni, il faut que justice soit rendue. Par exemple, si quelqu'un tue un enfant avec le consentement de la mère? On laisse couler? Ben moi je dis non!

En gros, on est d'accord.
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Lifestoler
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois Icon_minitime20/05/08, 07:29 pm

Oui Tous les FCs sont d'accord, Par contre je pense qu'il faudrait sur ce coup allier Représentant du Peuple et Lieutenant du Guet, ils assurent tout deux la sécurité et l'ordre et la participation de Calais dans celle-ci , je pense que la décision devrait leur appartenir à tout deux.

Voilà.

Edit : Un "s" à corps et sinon je vois que ma demande a été anticipée ^^ sinon je pense qu'un simple rappel suffirait:

ex : "Article 2.13 : Les plaintes concernant les articles 2.2 et 2.3 peuvent être mené par le Maire, le Représentant du Peuple et/ou le Lieutenant du Guet et ne nécessite ni l'accord ni la participation de la victime."

Après s'agirait il d'une plainte menée sous l'avis concerté de ces trois entités ou s'agirait il d'une plainte mené juste selon l'une des trois ? A voir ? Moi je penche pour la première proposition même si elle réclame plus de temps sur le dépôt de plainte.

Citation :
5.2.1 : Tout Franc-citoyen prenant part à une révolte contre la mairie de Calais la libre.

Pourquoi 5.2.1 ? C'est un peu à part, non ? Sinon il faudrait juste repréciser que le Conseil peut encourager une révolte et que dans ce cas, le Franc citoyen ne peut être mis en accusation contre cette révolte, non ?

Citation :
5.3 : Tout fonctionnaire agissant à l’encontre des interêts artésiens.
Tout FC agissant contre les interets de Calais ?
Citation :

5.5 : Tout membre du conseil, bourgmestre, noble artésien, membre de l’Ost ou des forces du guet, acceptant, à titre gracieux ou onéreux, d’agir contre les intérêts de l'Artois ou/et de Calais.

Un Cas encore jamais avéré, mais et le Conseil des Ancien, si l'un des membres de celui-ci agissait contre Calais, il serait destitué de ses fonctions mais pourrait il passer en jugement ?

Citation :
6.5 : Tout conseiller, bourgmestre, noble artésien, membre de l’Ost ou des forces du guet abusant de l’article 2.12. ( l'article 2.12 ayant été modifié par rapport au DLCA, ce présent article n'a plus de sens. A supprimer totalement,)

Je pense que l'article 2.12 a sa place, non ? tout comme l'article 6.5 qui signifie l'abus de pouvoir ou pour être plus précis de confiance fait. A vrai dire il est peut être même très important, il juge avec legitimmité ceux qui ont pris un engagement pour l'ordre et la justice de notre ville, je pense même qu'il faudrait ajouter d'autres fonctions qui causerait des circonstances aggravantes à vrai dire oO


Voila,
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois Icon_minitime20/05/08, 09:18 pm

Lifestoler a écrit:


ex : "Article 2.13 : Les plaintes concernant les articles 2.2 et 2.3 peuvent être mené par le Maire, le Représentant du Peuple et/ou le Lieutenant du Guet et ne nécessite ni l'accord ni la participation de la victime."

Après s'agirait il d'une plainte menée sous l'avis concerté de ces trois entités ou s'agirait il d'une plainte mené juste selon l'une des trois ? A voir ? Moi je penche pour la première proposition même si elle réclame plus de temps sur le dépôt de plainte.

C'est aussi ce que je pense.

Lifestoler a écrit:
Citation :
5.2.1 : Tout Franc-citoyen prenant part à une révolte contre la mairie de Calais la libre.

Pourquoi 5.2.1 ? C'est un peu à part, non ? Sinon il faudrait juste repréciser que le Conseil peut encourager une révolte et que dans ce cas, le Franc citoyen ne peut être mis en accusation contre cette révolte, non ?

Le " .1 ", c'est juste parce que le 5.2 parle de révolte et que le 5.3 était déjà prit. Sinon, reprécision faite.

Lifestoler a écrit:
Citation :
5.3 : Tout fonctionnaire agissant à l’encontre des interêts artésiens.
Tout FC agissant contre les interets de Calais ?
Citation :

5.5 : Tout membre du conseil, bourgmestre, noble artésien, membre de l’Ost ou des forces du guet, acceptant, à titre gracieux ou onéreux, d’agir contre les intérêts de l'Artois ou/et de Calais.

Un Cas encore jamais avéré, mais et le Conseil des Ancien, si l'un des membres de celui-ci agissait contre Calais, il serait destitué de ses fonctions mais pourrait il passer en jugement ?

Biensure, si ce qu'il a fait est illégale, il sera condamné car il sera sous le coup d'un article de loi. Ancien ou pas.

Lifestoler a écrit:
Citation :
6.5 : Tout conseiller, bourgmestre, noble artésien, membre de l’Ost ou des forces du guet abusant de l’article 2.12. ( l'article 2.12 ayant été modifié par rapport au DLCA, ce présent article n'a plus de sens. A supprimer totalement,)

Je pense que l'article 2.12 a sa place, non ? tout comme l'article 6.5 qui signifie l'abus de pouvoir ou pour être plus précis de confiance fait. A vrai dire il est peut être même très important, il juge avec legitimmité ceux qui ont pris un engagement pour l'ordre et la justice de notre ville, je pense même qu'il faudrait ajouter d'autres fonctions qui causerait des circonstances aggravantes à vrai dire oO


Voila,

Non, ce n'est pas exactement ce que ces deux articles veulent dire.
J'ai modifié le 2.12 . J'ai mit "agresseur" à la place de "victime". Dans le DLCA, cet article nous dit que les sanctions seront plus lourdes si la victime est un noble, un rond de cuire, etc...
Moi j'ai modifié pour que les sanctions soient plus lourdes si l'agresseur est un noble, un rond de cuire, etc...
Ce n'est que mon avis mais je pense qu'à calais, "la caste supérieure" si je puis l'appeler ainsi, doit montrer l'exemple. De plus, si le 2.12 du DLCA était appliqué tel quel pour Calais, cela reviendrait à dire que certains calaisiens (les non nobles etc...) ne sont que des individus de seconde zone. Ce que personne ne veut ici!

Le 2.12 du DLCA donne donc un certain pouvoir à la victime "noble" sur son agresseur "qui put la sueur". Le 6.5 a été crée pour que le "noble" n'abuse pas de ce pouvoir en en rajoutant une couche.
Comme ce pouvoir n'existe plus dans le 2.12 du DLCC, le 6.5 n'a donc plus de raison d'être.

Okai ? ^^
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois Icon_minitime20/05/08, 11:39 pm

Pour mon avis, je crois qu'il y a plusieurs modification possible, mais je suis d'avis à ce que le rdp et/ou le lieutenant du Guet puise représenté dans leur fonction tel qu'elle est conçu, dans mon esprit aussi, la justice des Calaisien. Si un calaisien ne prends pas les démarches pour avoir justice pour lui-même et que l'un de ces deux agent de la justice pense qu,il y a matière à procécution, cela signifie donc que les procédures pourront être entamer.


Un maire qui voudrait entamer des poursuite ferait affaire à l'un des deux agent principaux. Je serais donc pour ma part dans l'idée de garder en vue les agents principaux qui interviennent directement sans trop mélanger d'autres rôles. Ceci simplifiera la définition de tâche de chacun. Bien sure ceci n'est que mon opinion.

Semble réfléchir un instant.


Je vais prendre plus de temps pour éplucher ces modification. Une des modifications que j'aimerais personnellement voir, c,est un ajout par rapport aux duel. Nous avons déjà vue et e à juger un tel cas ici à calais et mon adjoint et moi-même croyons qu'il serait important de bien formuler celle lois, pour que nul puisse utilisé un duel pour assasiner quelqu'un et s'en sortir ainsi en déc;arent qu'il ne faisait que ce défendre.
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois Icon_minitime20/05/08, 11:56 pm

Pour ce qu'à dit Mélina : C'est à dire que le Maire reste Maire mais qu'il ne formule qu'une demande et non qu'il participe à la délibération de "oui ou non" on porte plainte. Ca revient un peu au même au final car on aura toujours de bons maires ;p

Moui, je suis pour qu'il y ait des duels toutefois le cas que vous avez eu n'était pas un duel ... Un duel nécessite au moins deux témoins (hihihi Hrp Les trois mousquetaires et le comte de Monte-Cristo ^^) et autorise la mise à mort du perdant. Les témoins sont ici pour témoigner du fait que le perdant a été mise à mort légitimement, il n'y a donc pas matière a controverse. (A noter que les témoins sont censés signer un acte de duel)

HRP: La Différenciation Egalité/ Justice à été faite aux alentours du 18eme siècle, je ne sais plus quel philosophe a soumis l'idée, je rerechercherait à l'occassion pour plus de précision

Toutefois cela fait quand même un écart de 300 ans avec notre ère. Je pense que le deséquilibre nobles/non-nobles doit être gardé vis à vis de la Justice, tout comme il l'est au vu de la politique. [hrp off]


Citation :
1.5 : Le code royal ne prévaut pas sur les lois du présent ouvrage.

C'est à dire ?


PS: Allez Les FCs !!!! A chaque fois que l'un dit un mot une bonne idée sort (enfin c'est pas vraiment valable pour moi ça ^^), alors il faut que tout le monde parle ;p
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois Icon_minitime21/05/08, 01:03 am

C'est vrai Life, mais ce n'est pas la première fois que j'entends parler de duel. Que ce soit ici à Calaisla libre ou durant mes voyages. Plusieurs en organise même parfois. Ce qui veux dire que si nous voullont nous assurer que les survivant ne justifie pas la perte de leur bien aimé en accusant le gagnant de meurtre, il faut justement légiféré les duels pour qu'ils soient proprement fait. Et les duels ne sont pas tous à mort, bien que la majorité que j'ai vue l'ont été.

[hrp: Il fut possible il y a quelques temps d'organiser un combat sur un noeuds, ceci était jadis considéré comme un duel rp. Je ne sais si avec le nouveau codage, si ceci est toujours possible, mais si cela l'est, il est encore plus important de poursuivre ce point. Je ne cherche pas à savoir en quel année cela fut fais jadis, puisque les règles de jeux le permetes, ce qui de par lui même nous oblige à modifié malgré tout les lois qui aurait été en vigueurs dans le temps, malgré que ce concept n'était pas vraiment connu dans ces année là, il fut tout de même incorporé au jeu en 1554 lorsque j,ai commencer à jouer! Wink ]
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Jean_Pol
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois Icon_minitime21/05/08, 01:46 am

Pourrais-t-on ajouté dans le livre 3 cet article : tout individu achetant en grande quantité des produits, que la ville ne produit pas, en grande quantité sans l'autorisation du maire. (cas Attmane, il achète tout le bois qu'il voit sur le marché sans penser aux autres et se foutant que de la provenance du-dit bois - ce n'est qu'un exemple)

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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois Icon_minitime21/05/08, 01:15 pm

Citation :
Un maire qui voudrait entamer des poursuite ferait affaire à l'un des deux agent principaux

Un maire peu déjà instruire un procès sans rien demander à personne, directement à la cour d'Artois. J'ai souvenir de certains procès artésiens où cette possibilité fut la seule façon de faire appliquer la loi.
Le maire de Calais la libre devrait conserver ce droit, même si ça ne servira pas tous les jours.

Pour les duels, c'est une bonne idée. Mais il faut oublier tout de suite l'idée de la mise à mort. Ça aura du mal à passer dans l'opinion calaisienne. Et puis il y aura toujours des petits malins pour détourner le système et tuer quelqu'un sans être inquiété. Un duel "au premier sang versé" me paraît plus approprié.

Siey, je comprends ta préoccupation. Mais une telle loi serait un peu en opposition avec nos valeurs de liberté que nous défendons.
Le cas que tu cite ne pourrait-il pas être résolut d'une autre façon?
Ce n'est pas l'endroit pour en parler mais, pourquoi ne pas augmenter les prix du bois, comme 5 écus par exemple. puis tu fais un tarif réduit, comme 4.10 écus, à ceux qui t'en font la demande. mais bon, c'est toi le maire hein Wink
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois Icon_minitime21/05/08, 01:22 pm

Citation :
Un duel "au premier sang versé" me paraît plus approprié.

Jugula ! Jugula ! Jugula ! Jugula !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Moui hormis le fait que cela nous retire un beau spectacle (Ohhh je rigoles), c'est une bonne idée.

Autre chose à redire ?

PS : Je flanche totalement sur l'histoire de bois pas suivi désolé.
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois Icon_minitime21/05/08, 06:19 pm

Gorkan, je n'était pas au courant, mon erreur. Donc oui, gardons cette procédure et incluons celle ci dans la loi.

Pour ce qui est des duels, oui je suis d'accord avec toi. Il ne faudra que spécifié.
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois Icon_minitime25/05/08, 03:41 pm

Je ne sais pas si le projet de lois est toujours d'actualité, mais après avoir essayé de comprendre une partie du DLCC, il y a surtout quelque chose qui m'a gêné, deux articles à vrai dire:

Citation :


Livre V : De la trahison

Seront poursuivis pour trahison :

5.1 Tout citoyen agissant clairement contre les intérêts de l’Artois et de Calais.

Seront poursuivis pour haute trahison :

5.5 : Tout membre du conseil, bourgmestre, noble artésien, membre de l’Ost ou des forces du guet, acceptant, à titre gracieux ou onéreux, d’agir contre les intérêts de l'Artois
ou/et de Calais.


Suis-je le seul à trouver que ca peut, potentiellement, être la porte ouverte à des abus? Qui a le pouvoir de décider qui agit contre les intérêts de l'Artois et/ou de Calais? Et s'il y a, par hasard, je suppose que ce n'est pas impossible, contradiction entre l'intérêt de Calais et de l'Artois, comment décide-t-on??
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois Icon_minitime25/05/08, 05:22 pm

C'est au juge, lors d'un procès, de répondre à cette question. Un suspect sera condamné pour ça si la chose apparaît évidente. S'il y à un doute, s'il n'y à pas de preuves ou des preuves contradictoires, le devoir du juge est de classer l'affaire.
On ne condamne pas quelqu'un sur des soupçons.
Et puis si toutes les situations étaient parfaitement détaillées et encadrées, il n'y aurait plus besoin de juge. Il suffirait au Guet d'appliquer des punitions automatiques en fonction des crimes.

T'en fait pas Bry, la justice calaisienne est la plus compétente qui soit.

Pour ta deuxième question, si ça ne dépendait que de moi, je dirais que les intérêts de Calais passent en premier. D'ailleurs, dans la partie économique de la franchise, il est stipulé que le CaC ne peux pas piquer des trucs sur notre marché pour le compte du Comté.
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois Icon_minitime25/05/08, 10:36 pm

Citation :
1.6 : Toute personne est présumée innocente de ce dont on l’accuse, jusqu’à ce que la preuve du contraire soit apportée au procès et qu’un verdict soit prononcé.

Vala vala

Pour ta deuxième question je me tâte un peu, ça dépend beaucoup sur quel domaine on parle ... mais l'Artois prévaut sur Calais, car c'est ainsi mais aussi car sinon ce texte ne passera jamais ^^
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois Icon_minitime26/05/08, 07:54 am

D'un autre côté, les situations où les intérêts de Calais et de l'Artois seront en opposition vont probablement être rares.

En fin de compte, est-il vraiment nécessaire de clarifier ce point? En sachant que ce serait une source de conflits, gentillets certes, mais conflits tout de même entre les Calaisiens?
Pourquoi ne pas laisser planer le doute? Si un jour il y à conflit d'intérêts entre Calais et l'Artois, il serait plus judicieux de régler ça par la négociation.

C'est juste une idée...

Une discussion face à face peut résoudre des problèmes dont les textes en sont incapables.
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois Icon_minitime26/05/08, 08:33 am

Encore une petite question: un Messire à qui j'avais parlé il y a quelque temps, dont je tairai le nom cependant, m'avait avoué être... comment dire?... brigand parfois, assez souvent même.
Il m'a raconté certaines de ses techniques, comme par exemple changer de Comté dès qu'on a des soucis... Mais surtout une, si on est mis en procès: il suffirait, selon lui, de ne pas s'alimenter et de se laisser mourir de faim pour ne pas être condamné et innocenté!

Citation :


Livre VIII : Des procédures pénales

8.2 : Le prévenu doit être en vie lors du verdict. Dans le cas contraire, l’affaire doit être classée.



Y a-t-il moyen de changer peut-être cet article ou de rajouter un article par exemple pour remédier à cela?
Je n'ai pas trouvé d'autre(s) article(s) qui s'y rapporte(nt), alors je cite celui-là.
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois Icon_minitime26/05/08, 08:37 am

P.S: Gork et Life, je comprends ce que vous dîtes, ca fait complètement sens... Meuh je me pose des questions, voilà tout boulet ^^
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MessageSujet: Re: Projet de lois   Projet de lois Icon_minitime

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