[vote]précision sur l'art 12 de la charte

Le conseil des anciens a travaillé dernièrement sur des précisions à apporter sur différents articles de la charte de calais la libre. Nous vous proposons d'abord les changements effectués sur l'article 12

Citation :

Art. 12 : L'organisation du Guet

Le guet est uniquement sous les ordres du Lieutenant du Guet.

Le Lieutenant peut enrôler et entraîner un Sous-lieutenant et jusqu'à deux Sergents pour l'aider dans le travail du guet. Il peut les révoquer à n'importe quel moment sans préavis.

N'importe quel membre du guet peut recueillir une plainte.

Les Sergents du Guet et le Sous-lieutenant doivent informer le Lieutenant des nouvelles plaintes et des dossiers constitués. Ils peuvent mener une enquête et constituer un dossier sans consulter le Lieutenant au préalable. Les Sergents et le Sous-lieutenant peuvent démissionner de leur poste, mais ils doivent donner un préavis d'une semaine.

N’importe quel membre du guet peut transférer un dossier d’accusation au Tribunal, mais le Lieutenant doit en être averti au préalable.

Dans le cas où le Lieutenant n'est pas disponible, le Sous-lieutenant se charge d’assurer les fonction de Lieutenant du mieux possible. Il devra néanmoins en référer au Conseil des Anciens.

Voilà à vous de voter et ne postez rien derrière moi, ces votes sont anonymes, j'enleverrai toutes les réponses qui seront postées à la suite....

Pour toutes vos questions comme dirai guy, rendez vous sur l'écclesia

Ce vote est clos. Les changements de l'article 12 de la charte calaisienne ont été accepté par 100% des francs citoyens ayant voté.

Merci de mettre les changements en évidence sur la charte

Luma de Keel 1/11/1455